XXX CONGRÈS HORTICOLE DE 1891. 



M. LE Président demande si quelqu'un désire prendre Ja 

 parole pour discuter le vœu dont il vient d'être donné lecture 

 et qui a pour objet l'établissement d'un droit extrêmement 

 modéré, beaucoup plutôt fiscal que prohibitif. 



M. Doumet-Adamson s'excuse de prendre la parole, n'étant 

 pas horticulteur-marchand; mais il désirerait poser une ques- 

 tion. 



On parle d'établir sur certains végétaux un droit ad valorem; 

 comment ia valeur pourra-t-elie être établie? Elle est extrê- 

 mement variable, dans chaque genre. Les Orchidées, par 

 exemple, qui font l'objet d'un commerce considérable, ont une 

 valeur de 3 à 3,000 francs pièce. Dès lors, où sera le contrôle de 

 la déclaration faite touchant la valeur? 



M. LE Président répond que la valeur s'établira d'après la 

 facture légalisée par le consul. C'est ainsi que les choses se 

 passent pour l'Amérique, sans la moindre difficulté. 



M. Daurel demande si, dans le vœu tel qu'il est formulé, il 

 est question des fruits et des Raisins. Les Sociétés d'Agriculture 

 du Midi ayant réclamé des droits sur les vins, il ne faudrait pas 

 que les Raisins frais pussent entrer en franchise. 



M. LE Président dit qu'il n'est question, dans le vœu^ que 

 d'un certain nombre de plantes nommément désignées et dans 

 la nomenclature desquelles ne sont pas compris les fruits et 

 Raisins, qui doivent supporter un droit équivalent à celui des 

 vins. 



M. Paillet. Le projet du gouvernement contient une erreur 

 qu'il serait important de rectifier; il porte ces expressions 

 « plantes de serre et de pépinière ». On a fait remarquer avec 

 raison qu'il serait indispensable de supprimer les mots « et de 

 pépinière » afin qu'il ne puisse se produire aucune confusion. 



M. LE Président répond que le vœu proposé ne conJ,ient pas 



