40 



ACADÉMIE D'AGRICULTURK DE FRANGE 



qui ont servi de base dans nos calculs, car nous 

 avons envisagé un service effectué pratiquement 

 avec des ouvriers ordinaires. 



Quand vous aurez choisi le camion, il con- 

 viendra de faire un essai de consommation 

 avant l'achat ferme, les chiffres ci-dessus résul- 

 tant de plusieurs essais effeclués, il y a quelques 

 années, sur de bonnes machines. 



En laissant de côté la légère économie résul- 

 tant de l'emploi de la remorque, il faut tenir 

 compte, qu'en dehors des transports de la gare 

 à la ferme, vous trouverez bien plus d'applica- 

 tions au camion de 3 tonnes qu'à celui de 5 ton- 

 nes, dont le prix d'achat sera plus élevé que ce- 

 lui de 3 tonnes plus la remorque. 



M. U. 



ACADÉMIE D'AGRICULTURE DE FRANCE 



Séance du 5 janvier 1921. 

 Présidence de M. Viger, puis de M. Lindet. 



Installation du bureau pour 1921. 



M. Viger, avant de quitter le fauteuil de la 

 présidence de l'Académie, adresse à ses con- 

 frères tous ses remerciements pour la bienveil- 

 lance qu'ils lui ont témoignée, et prie M. Lindet 

 de venir prendre sa place. 



M. Lindet, après avoir remercié M. Viger, 

 adresse un souvenir ému ù celui qui aurait dû 

 occuper le fauteuil de la présidence en 1921, ù 

 M. Adolphe Carnot qui, par ses travaux, par sa 

 haute tenue morale, par son accueil si aimable, 

 avait su mériter toutes les sympathies. 



Correspondance. 



M. le ministre de rAgricullure informe l'Aca- 

 démie, en réponse à l'avis qu'elle lui a transmis 

 relativement au rétablissement du marché à 

 terme pour les sucres, que cette question a été 

 soumise à l'examen du Conseil économique des 

 ministres. Ce Conseil a décidé la constitution 

 d'une Commission chargée d'étudier le règle- 

 ment de ce marché. M. le ministre ajoute qu'il 

 a pris des mesures pour que les intérêts des 

 agriculteurs soient efficacement représentés 

 dans cette Commission. 



M. H. Lafosse, ancien inspecteur général des 

 Eaux et Forêts, et M. F. Caquet, propriétaire- 

 sylviculteur, écrivent pour poser leur candida- 

 ture au siège vacant dans la Section de Sylvicul- 

 ture. 



Présentation d'ouvrages. 



M. le docteur J. Roger, vétérinaire de l'armée 

 fait hommage d'un volume qu'il vienl de publier 

 sous le titre : Lts coliques du cheval. 



M. Schribaux fait hommage, de la part de 

 MM. Denaiffe et Colle-Denaiffe, de la 2^ édition 

 revue et très augmentée du Manuel pratique de 

 culture fourragère, guide précieux pour les agri- 

 culteurs très nombreux qui se proposent d'étendre 

 et d'améliorer les cultures fourragères. 



Le cheptel dans les baux de métayage 

 et les baux à ferme. 

 M. Emile Pluchet rappelle combien la hausse 

 continue et formidable du bétail a créé une si- 

 tuation difficile, et des contestations au moment 

 des règlements de baux entre propriétaires, 

 fermiers et métayers. L'Académie a renvoyé à 

 'examen de la Section d'Economie du bétail un 



mémoire de M. Duchasteau, notaire à Bessines 

 (Haute-Vienne), relatif à cette question. 



M. Duchasteau pense que, pour l'avenir, de 

 telles difficultés seraient évitées si, à l'estima- 

 tion en valeur argent du cheptel fourni, cheptel 

 attaché au\fonds, on substituait une estimation e»i 

 nature, et il propose la formule que voici : 



Cheptels morts et vifs garnissant le domaine de... 



Les cheptels morts et vifs garnissant le domaine 

 de..., et dont le sieur... preneur, se reconnaît en 

 possession, se composent, savoir : 



1° D'une paire de bœufs race Limousine âgés de... 

 ans, en cours d'engraissement (ou bien de .harnais 

 ou de travail) posant ensemble... kilogrammes, poil 

 rouge, taille de 1 mètre... centimètres, de... qualité; 



20 Etc., etc. 



L'idée qui a inspiré M. Duchasteau est, en 

 effet, de nature à sauvegarder les intérêts réci- 

 proques des propriétaires et des fermiers ou des 

 métayers; mais il n'y a pas lieu d'instituer une 

 loi nouvelle à cet effet, il appartient aux inté- 

 ressés de s'en inspirer» dans la mesure oîi une 

 telle convention pourrait se concilier avec les 

 usages locaux très variables suivant les régions. 



M. Pluchet rappelle enfin que, pour les baux 

 en cours et leur règlement, la Conr de cassation 

 a été saisie d'un pourvoi contre un arrêt de la 

 Cour de Toulouse, La jurisprudence sera ainsi 

 fixée dans cette question très délicate qui a 

 donné lieu jusqu'ici à des arrêts contradictoires. 



M. Henri Hitler signale que, à la fin du 

 xviii' siècle, à la suite de la dépréciation des as- 

 signats et de la hausse extraordinaire du bétail 

 qui s'en suivit, et il cite entre autres un décret 

 du Id germinal an III (4 avril 1795), dont l'ar- 

 ticle 1" est ainsi conçu : 



<( A compter de ce jour, tous ceux à qui il a 

 été donné des bestiaux à titre de cheptel, cabal, 

 commande, et à toute autre condition équiva- 

 lente à celles-ci, seront tenus de les rendre au 

 propriétaire ou à celui qui le représente, à la fin 

 du bail ou lors de l'exiguë, compte ou partage, 

 en même nombre, espèce et qualité qu'ils les 

 ont reçus. 



« Toutes conventions, stipulations et clauses 

 contraires à cette disposition, sont regardées 

 comme non avenues et demeureront sans effet. » 



Sur le reboisement et la conservation 

 des forêts privées. 

 M. Mougenot présente une brochure de 

 M. Guyol, contenant le commentaire de l'ar- 



