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Art. 6. Tous les Membres du Bureau sont rééligibles, à l'exceplion du 

 Présidenl, qui ne peut être nommé deux années consécutives; il ne peut 

 non plus être immédiatement élu Vice-Président. 



Art. 7. Le Conseil est composé de dix Membres : les quatre Membres 

 titulaires du Bureau et six conseillers, dont trois sont remplacés chaque 

 année. 



Art. 8. Les Membres du Bureau sont élus au scrutin uninominal et à 

 la majorité absolue des Membres présents ; ceux du Conseil sont élus au 

 scrutin de liste et à la majorité relative des suffrages, dans la dernière 

 séance de Tannée. 



Art. 9. La Société tient ses séances habituelles et ses assemblées 

 générales à Paris. 



Elle pourra tenir des séances extraordinaires sur un des points de la 

 France qui aura été préalablement déterminé. Un Bureau sera spéciale- 

 ment organisé par les Membres présents à ces réunions. 



Art. 10. Chaque Membre paye une cotisation annuelle de 2Zi francs. 



Il peut se libérer de la cotisation annuelle par le versement d'une 

 somme de 300 francs une fols payée. 



Art. 11. Les Annales que la Société publie sont délivrées gratuitement 

 à tous les Membres de la Société, 



Art. 12. La Société établit annuellement le budget de ses dépenses. 



Art. 13. Dans la première séance de l'année, le compte des recettes et 

 dépenses de l'exercice écoulé est soumis à l'approbation de la Société. Ce 

 compte est publié dans le Bulletin des séances. 



Art. lu. En cas de dissolution de la Société, tous les Membres sont 

 appelés à décider de la destination qui sera donnée à ses propriétés. 



