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CHR INIQUE AGRICOLE 



nombre de prix en espèces, d'un objet d'art 

 du Président de la République, de subven- 

 tion du ministère de l'Agriculture, de mé- 

 daille;?, etc. La Société se charge de la récep- 

 tion, de la nourriture, de lentrelien et de la 

 réexpédition des animaux. 



La clôture des engagements est fixée au 

 3 janvier. Le programme contenant tous les 

 renseignements relatifs à cette exposition e^t 

 à la disposition des personnes qui en feront 

 la demande au siège social de la Société cen- 

 trale d'Aviculture de France, 34, rue de Lille, 

 à Paris (7"). 



Les baux à cheptel. 



Le règlement des baux à cheptel a donné 

 lieu, au cours des dernières années, à un 

 grand nombre de difficultés et de conlesla- 

 tions qui ont été plusieurs fois signalées 

 dans nos colonnes. M. Henry Fougère, dé- 

 puté, a demandé au ministre de l'Agriculture 

 si, en présence des jugements contradictoires 

 rendus par les tribunaux, il n'eslime pas de- 

 voir prendre l'initiative d'un projet de loi 

 tendant à sauvegarder les intérêts de l'Agri- 

 culture en même temps que ceux des pro- 

 priétaires, fermiers et métayers. Voici la ré- 

 ponse du ministre : 



C'est à la Cour de Cassation qu'il appartient 

 d'assurer lunité de jurisprudence, en ce qui 

 concerne l'interprétation des dispositions du 

 Code civil et des clauses des contrats, touchant 

 les règlements de comptes des fermiers et mé- 

 tayers. Certains tribunaux ou Cour d'appel ont, 

 en etît-t, jugé que les conventions relatives au 

 partage des plus-value devaient s'interpréter en 

 se plaçant au moment où les parties ont con- 

 tracté; d'autres ont estimé que la plus-value de- 

 vait se calculer de manière difTérente suivant 

 qu'il s'agissait de bétail de croît ou de bétail de 

 travail. D'autres enfin ont appliqué rigoureuse- 

 ment les dispositions des articles 1817 et 1826 du 

 Code civil. Ce n'est que lorsque la Cour suprême 

 aura statué sur ces diverses interprétations que 

 le Gouvernement pourra utilement examiner s'il 

 y a lieu de déposer un projet de loi pour inter- 

 préter ou modifier les règles légales en vigueur. 



Il n'y a pas lieu, en effet, de légiférer tant 

 que la Cour de Cassation ne se sera pas pro- 

 noncée. Mais, en attendant, les contestations 

 surgissent de jour en jour. 



Groupe colonial des ingénieurs agronomes. 



Un [Groupe d'études coloniales des ingé- 

 nieurs agronomes a été constitué récemment. 

 Il est formé par des élèves de l'Institut natio- 

 nal agronomique et les anciens élèves établis 

 soit en France, soit particulièrement dans les 

 colonies et à l'étranger. Il a pour but princi- 

 pal de permettre aux jeunes ingénieurs agro- 



nomes de trouver des stages ou des situations 

 dans les colonies et dans les autres pays; 

 dans ce but, d'accord avec l'Association des 

 anciens élèves, il entretiendra à l'extérieur 

 les relations nécessaires. En outre, pour 

 étendre l'idée de colonisation et renseigner 

 ses adhérents, il a décidé d'organiser à l'Ins- 

 titut agronomique des conférences men- 

 suelles portant sur les colonies et faites par 

 ceux qui y ont vécu. 



C'est ainsi que, le 3 décembre, la série de 

 ces conférences a été inaugurée par M. Halle, 

 élève de deuxième année, de retour d'un 

 stage au Maroc; cette conférence, qui a porté 

 sur ce pays, était accompagnée de projec- 

 tions. M. Wery, directeur de l'Institut agro- 

 nomique, en présidant cette première mani- 

 festation, a montré l'intérêt qu'il porte au 

 Groupe colonial. 



Institut national agronomique. 



Un concours sera ouvert le 22 février 1921 

 à l'Institut national agronomique pour la 

 nomination d'un chef de travaux de zoo- 

 technie. 



Les candidats devront avoir trente-cinq 

 ans au plus le jour de l'ouverture du con- 

 cours, à l'exception, toutefois, des fonction- 

 naires de l'Etat commissionnés. Ils devront 

 adresser leur demande le 15 février, au plus 

 tard, au ministre de l'Agriculture (Direction 

 de l'Agriculture). Cette demande, établie sur 

 papier timbré à 2 fr., devra être accompa- 

 gnée des diverses pièces exigées par les rè- 

 glements. ! 



Culture mécanique. 



On nous prie de rappeler aux construc- 

 teurs, dépositaires et représentants français 

 et étrangers de machines agricoles qu'une 

 Exposition et une Semaine expérimentale de 

 Motoculture se tiendront à Tunis, du 17 au 

 24 mars 1921. 



Les déclarations et les demandes de pro- 

 grammes et règlements doivent être adres- 

 sées à la direction générale de î Agriculture, 

 à Tunis. Elles sont reçues jusqu'au 1"'" jan- 

 vier. 



— Sous les auspices de l'Office départe- 

 mental agricole de Seine-et-Oise, le Comice 

 d'encouragement à l'agriculture de Seine-et- 

 Oise, la Société d'agriculture de Seine-et- 

 Oise et le Syndicat de culture mécanique de 

 la région de Paris étudient un projet de 

 concours agricole et horticole, avec démons- 

 trations de culture mécanique, qui aura lieu 

 à Versailles en juin ou juillet 1921. 



He.\ry Sagnier. 



