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LE CHEPTEL SIMPLE 



Lorsque, sous rinfluence croissante du christianisme, qui avait 

 déjà transformé l'esclavage rural en colonat, les colons devinrent pro- 

 priétaires et se trouvèrent sans ressources pécuniaires à la tête d'un 

 héritage, ils furent obligés de recourir à l'aide «le leurs anciens maîtres 

 pour se procurer le bétail nécessaire à une libre exploitation. Ceux-ci 

 le leur fournirent en leur en abandonnant les services, les fumiers, 

 les laitages et même la moitié des profits, se réservant l'autre moitié 

 pour toute rémunération. C'est ainsi que se généralisa dans la Gaule 

 cette association particulière du capital et du travail déjà pratiquée 

 chez les Romains comme contrat innomé et qui a pris son nom du 

 bas latin capilale signifiant un ensemble de choses mobilières, spé- 

 cialement un troupeau, cabau en roman, parce que les têtes d'un 

 troupeau ne sont pas livrées en cheptel indépendamment les unes des 

 autres, mais comme formant un seul tout. 



Le cheptel étant l'indispensable auxiliaire de la petite culture, 

 surtout dans les pays d'élevage, les coutumes eurent à s'en occuper ; 

 celles de Berri et de Nivernais en traitaient longuement ; celles de Bour- 

 bonnais, de Bretagne, de Labour, de Sole, de Bergerac contenaient 

 quelques dispositions à son sujet; dans les autres, comme dans les 

 pays qui suivaient le droit romain, le cheptel, appelé gazaille dans 

 le midi, dépendait du droit commun, des usages locaux et de la 

 volonté des parties. 



Les rédacteurs du Code civil ont consacré au cheptel un chapitre 

 spécial, dont une section de quatorze articles (1804-1817) traite du 

 cheptel simple, le seul dont nous nous occupions ici. 



Le cheptel simple est un contrat par lequel une partie fournit à 

 l'autre des bestiaux à garder, à nourrir et à soigner, sous la condition 

 que le preneur profilera seul du fumier, du laitage et du travail des 

 animaux, et que la perte comme le profit seront partagés par moitié, 

 à l'exception de la perte totale dont le bailleur est exclusivement 

 chargé. 



Le cheptel s'applique à toute espèce d'animaux susceptibles de croît 

 ou de profit pour l'agriculture ou le commerce. 



Le bailleur reste propriétaire du bétail ; l'estimation qui en est faite 

 au début n'a pour objet que de fixer la base de la perte ou du profit. 

 Le preneur doit les soins d'un bon père de famille ; il n'est tenu du 

 cas fortuit que s'il a été précédé d'une faute déterminante ; en cas de 

 contestation, le preneur doit prouver le cas fortuit et le bailleur doit 

 prouver la faute qu'il impute au preneur. Le preneur déchargé par 

 cas fortuit doit rendre compte des peaux. 



Il faut que les parties soient d'accord pour disposer des bêtes, soit 

 du fonds, soit du croît. Le preneur ne peut tondre sans prévenir le 

 bailleur. 



Lorsque le cheptel est donné au fermier d'autrui, il doit être notifié 

 au bailleur à ferme. 



Le cheplel est censé fait pour trois ans, mais le bailleur peut en 

 demander plus tôt la résiliation si le preneur ne remplit pas ses obli- 

 gations. 



A la fin du bail, il se fait une nouvelle estimation du cheptel. Le 



