286 



CORRESPONDANCE 



de main-d'œuvre qu'où ne pourra pas gaspiller, et 

 partant une économie de prix de revient. 



u Ce dernier point est capital. Il est connu 

 dans le-i milieux spt'^ciaux que l'agriculture ne 

 peut pas payer des constructions, que ce capital 

 spécial non amortissable malgré la rapidité Je 

 son usure représente toujours une lourde pro- 



portion dans l'ensemble des divers capitaux né- 

 cessaires à la culture du sol. Il f.iul (jue celte idée 

 se répande, et en même temps il faut donner les 

 moyens au cullivaleur de se lof,'er suflisarnment, 

 lui et son bétail, sans y consacrer un argent tel- 

 lement néGf-ssaire ailleurs et mieux, utilisé comme 

 capital d'ex[i|oilation. » 11. IhriER. 



CORRESPONDANCE 



— M. P. S. {Aude). — Pour des chevaux de 

 trait lourd, faisant un fort travail au pas, la 

 ration parait snfllsante sans être excessive. A 

 défaut de bascule vous permettant de voir de 

 temps en temps si les animaux conservent leur 

 poids, observer leur état et si vous constatez 

 une tendance à. maigrir, augmentez la ration de 

 grains. 



Vous pouvez, sans inconvénient, substituer à 

 l'avoine qui coûte cher, du mais, et voici la 

 modilicalion que vous pourriez apporter à vos 

 chiffres : 



Mélasse 2 kilogr. 



Germes de brass-rie. . 1 — 

 Son 1 — 



Maïs . . 

 Avoine 



4 kilogr. 



2 kilogr. 500 



Mélangez d'abord ensemble les trois premières 

 denrées. 



Concassez l'avoine et le mais. Si vous avez à 

 bon marché des féveroles, sulistituez-en 1 kilogr. 

 à 1 kilogr. de maïs. — (.\. C. G.) 



A. fl. {Creuse). — Vous êtes propriétaire d'une 

 terre assez en pente, qui se termine à son 

 sommet par une bande de terrain, d'une largeur 

 de vingt mètres, en nature de bois. Cette bande 

 figure au cadastre sous le même numéro que 

 votre terrain. Elle est contiguè à deux parcelles 

 appartenant à deux autres propriétaires. Certains 

 arbres, dont quelques-uns ont plus de 30 ans, ne 

 sont pas à la distance légale; d'autre paît, un 

 certain nainbre de branches surplombent les 

 terrains voisins. L'un des deux propriétaires a 

 coupé lui-même à l'aplomb de sa limite toutes 

 ces branches et a retaillé jusqu'au tronc deux 

 des chênes du bois. En ce qui concerne ces deux 

 arbres, il prétend en être propriétaire, bien que 

 l'un d'entre eux se trouve à quatre mètres en 

 deçà de la lisière du bois. Or, le plan cadastral 

 ne laisse pas de doute sur la limite exacte des 

 deux terrains. Les deux extrémités présentent 

 des indices certains; notamment un mur a été 

 construit. Or la ligue droite entre ces deux 

 extrémités sur le plan coïncide avec la lisière du 

 bois, tandis que la limite revendiquée par votre 

 voisin décrirait une courbe à l'intérieur du bois. 

 Ni vous, ni lui, n'avez fait sur le bois acte de 

 possession ou de propriétaire. Vous demandez 

 quelles sont les voies de recours qui vous sont 

 ouvertes au point de vue pénal comme au point 

 de vue civil. 



La mutilation d'arbre constitue un délit prévu 

 actuellement par la loi du 21 juin 1898 (Art.74, 



,5 2) et puni par l'article 446 du Code pénal, si 

 elle est suseeptible de faire périr l'arbre, ou par 

 l'article 14, tit, 2, de la loi des 28 seplembre- 

 6 octobre 1791 dans le cas contraire, — .Mais le 

 délit n'existe que s'il y a eu volonté de nuire à 

 autrui. (Dalioz, Répert. prat., V" Droit rural, 

 n<" 46b et suiv.). — Au cas oîi la bande de ter- 

 rain dont il s'agit pourrailêtreconsidérée comme 

 un véritable bois, ce serait alors l'article 196 du 

 Code forestier qui serait applicable. — Mais, 

 dans tous les cas, le délit n'existe que si l'arbre 

 mutilé appartient à autrui et, s'il y a contesta- 

 tion sur ce point, lejuge pénal doit surseoir à 

 statuer jusqu'à ce que la question de propriété 

 soit ji gée par le juge civil. Si le Parquet saisi 

 par vous poursuivait l'affaire, il est probable 

 que lejuge pénal, en prononçant le sursis, met- 

 trait la preuve du droit de propriété à la 

 charge de votre voisin. Mais il est fort possible 

 que le Parquet ne veuille suivre qu'autant qu'il 

 estimera que vous êtes bien propriétaire des 

 arbres d'après les preuves (|ue vous lui aurez 

 fournies. Que vous agissiez par la voie pénale ou 

 par la voie civile, nous croyons donc qu'il y 

 aura toujours lieu à un procès civil sur la ques- 

 tion de propriété, avec cette différence que, si 

 vous n'obtenez pas une poursuite pénale, ce sera 

 à vous, demandeur, à prouver votre propriété, 

 puisque vous ne pouvez invoquer aucun acte de 

 possession par vous ou vos auteurs. Nous incli- 

 nons, du reste, à penser, d'après les renseigne- 

 ments que vous donnez, que la limite est bien 

 plutôt celle que vous indiquez que celle re- 

 vendiquée par le voisin, et que vous obtiendriez 

 gain de cause sur ce point. — ((î. E.) 



— N» 7390 (Tarn). — Les données relatives aux 

 constructions de l'époque gallo-romaine sont 

 surtout disséminées dans des articits de revues 

 archéologiques; le Génie rural de l'époque 

 gallo-romaine n'est pas encore publié. Vous trou- 

 verez des détails dans le Dictionnaire raisoniic de 

 Varcintecture française, par Viollet-le Duc, prix 

 300 fr., à la Librairie centrale d'art et d'architec- 

 ture, 106, boulevard Saint-Germain, Paris ; le 

 Manuel d'archéologie f)'ançaise, par C. Enlart, 

 1'" partie, architecture, prix : 30 fr., chez M.M. A. 

 Picard et fils, 82, rue Bonaparte, Paris ; à la même 

 librairie doit paraître rA)-c/it'o/('(//e Gallo-Homainc, 

 par .loseph Dechelette. Il y a aussi des documents 

 dans le Dicliunnaire des antiquités grecques et ro- 

 maines, de Daremberg et Saglio, chez Hachette et 

 C"', 79, boulevard Saint-Germain, Paris. La Li- 

 brairie agricole 26, rue Jacob, Paris, peut vous 

 procurer ces ouvrages. — (M. R.) 



