RÈGLEMENT SAMTMRK C.OMMt NAl. 



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par quelques ma'sons bâties le long d'une route ou 

 d'un chemin vicinal, un grand nombre des prescrip- 

 tions indispensables à formuler dans les villes n'ont 

 pas d'utilité. » 



Et plus loin : 



■■ C'est pour leur venir en aide, pour mettre en 

 relief les prescriptions liygii-niques les plus simples 

 et surtout celles qui s'adaptent le mieux à la vie des 

 champs, que nous avons proposé et présenté au 

 Comité un projet de règlement sanitaire minimum.» 



Voici le texte de ce rèplement modMe ;ip|ili- 

 cable aux communes rurales : 



Règlement sanitaire municipal applicable 

 aux commuûes ou parties de communes rurales. 



Ila//ilalions. 



Arlicle 1'''. — Dans les constructions neuves, les 

 parois construites en pierre, brique ou bois seront 

 enduites ou tout au moins badigeonnées à l'inté- 

 rieur à la chaux. Les constructions en pisé ne pour- 

 ront être élevées que sur une fondation hourdée en 

 chaux hydraulique jusqu'à :!0 centimètres au-dessus 

 du sol. 



.\rt. 2. — La couverture et la sous-couverture h 

 paille des maisons, granges, écuries et étables sont 

 interdites. 



Art. 3. — Le sol du rez-de-chaussée, s'il n'est pas 

 établi sur caves, devra être surélevé de 'M) centi- 

 mètres au moins au-dessus du niveau extérieur; 

 quaud il repose immédiatement sur terre pleine, le 

 dallage, le carrelage ou le parquet, devra être placé 

 sur une couche de béton imperméable. Le sol en 

 terre battue est interdit. 



Cuisines. 



Art. 1. — La cuisine, pièce commune, doit être 

 largement pourvue d'espace, d'air et de lumière. 



Tout foyer de cuisine doit être placé sons une 

 hotte munie d'ua tuyau de fumée montant de 40 cen- 

 timètres au moins au-des.sus de la partie la plus 

 élevée de la construction. 



La cuisine sera muuie d'un évier. 



Chambres à coucher. 



Art. 5. — Toute pièce servant à l'habitation de 

 jour et de nuit sera bien éclairée et ventilée. Elle 

 sera haute au moins de i"'M sous plafond, et d une 

 capacité d'au moins 2.') mètres cuhes. Les fenêtres ne 

 mesureront pas moins d'un mètre et demi super- 

 liciel. 



Art. li. — Les cheminées, fours et appareils quel- 

 conques de chauffage seront aménages de façon h 

 ce qu'il ne s'en dégage, à l'intérieur de l'Iiabitation. 

 ni fnnièe ni gaz toxique et seront pourvus de tuyaux 

 de fumée élevés de 40 centimètres au moins au- 

 dessus du faite de la maison. 



Art. ". — L'habitation de nuit est interdite dans 

 les caves et sous-sols. 



Euu.r if alimenta lion. 



Art. 8. — Les sources seront captées soigneuse- 

 ment et couvertes. 



Art. 'J. — Les puils seront fermés à leur orifice ou 

 girrantis par une couverture surélevée. Leur paroi 

 de pierre ou brique sera hourdée en mortier de 



chaux hydraulique ou de ciment. Elle devra sur- 

 monter le sol de 30 centimètres au moins et être 

 couverte d'une margelle en pierre dure. 



Los puits seront protégés contre toute infiltration 

 d'eaux superficielles, par l'établissement d'une aire 

 en maçonnerie bétonnée large d'environ 2 mètres, 

 hermétiquement rejointe aux parois des puits el 

 légèrement inclinée du centre vers la périphérie. 



Us seront placés à une distance convenable des 

 fosses à fumier et à purin, des mares et des fosses 

 d'aisances. L'eau sera puisée à laide d'une pompo 

 ou avec un seau qui restera constamment lixé à la 

 chaîne. 



Us seront nettoyés ou comblés si l'autorité sani- 

 taire le juge nécessaire. 



Art. 10. — Les citernes destinées à recueillir l'eau 

 de pluie seront étanches et voûtées. La voûte sera 

 munie à son sommet d'une haie d'aérage ; on ne 

 devra pratiquer aucune culture sur la voûte. Le 

 niveau d'eau sera maintenu à une hauteur conve 

 nable par un trop-plein. Les citernes seront munies 

 d'une pompe ou d'un robinet. Elles seront précédées 

 d'un citerneau destiné à arrêter les corps étrangers, 

 terre, gravier, etc. 



Art. 11. — Le plomb est exclu des réservoirs des- 

 tinés à l'eau potable. 



Ecuries el élables. 



Art. 12. — Le sol des écuries et des étables devra 

 être rendu impermé^ible dans la partie qm reçoit les 

 urines; celles-ci devront s'écouler par une rigole 

 ayant une pente sufDsante. 



Les murs des écuries et des étables seront blanchis 

 à la chaux. La hauteur sous plafond des écuries des- 

 tinées aux espèces chevaline et bovine sera au 

 moins de 2°'.fi0. 



Elles seront bien aérées. 



Celliers, pressoirs et cuvages. 



Art. 13. — Les celliers, pressoirs et cuvages seront 

 bien éclairés et aérés. 



Fosses à fumier el à purin. 



Art. 14. — Les fumiers seront déposés sur un sol 

 imperméable entouré d'un rebord également imper- 

 méable. 



Les fosses à purin posséderont des paroir. et un 

 fimd itanches, bétonnés ou cimentés. 



Les fosses à fumier et à purin seront placées à 

 une distance convenable des habitations. 



Les fosses à purin dont l'insalubrité serait cons- 

 talée par la i;ouimission sanitaire seront supprimées. 



Mares. 



.\rt. Ifj. — La création des mares ne peut se faire 

 sans une autorisation spéciale. 



Les mares et fossés à eau stagnante seront éloignés 

 des habitations ; ils seront curés une fois par an ou 

 comblés s'ils sont nuisibles à la santé publique. H 

 est défendu d'étaler les vases provenant de ce curage 

 auprès des habitations. 



Itoutoirs. 



Art. It). — Les routoirs agricoles ne seront jamais 

 établis dans les abreuvoirs ou lavoirs. Ceux qui se- 

 raient une' cause d'insalubrité pour les habitations 

 seront supprimés. 



