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L'INDEMNITE AU FERMIER SORTANT 



l'Ouest, ils servent surtout à l'engraisse- 

 ment des bfF?ufs et des moutons. Il faut 

 toutefois commencer par en donner de petites 

 quantités, et augmenter progressivement la 

 proportion des topinambours dans les ra- 

 tions. Partant de '.i k 'i kilogr. par jour, on 

 arrive ainsi à en faire consommer jusqu'à 35 

 et 40 kilogr. par tête et par jour aux bœufs à 

 l'engrais (1). 



Cet aliment est très favorable aux vaches 

 laitières. Les pores en sont très friands; mais 



si les topinambours sont très employés pour 

 la nourriture des jeunes, les pommes de 

 terre leur sont préférées pour l'engraisse- 

 ment des adultes. Les moutons, par contre, 

 s'engraissent rapidement avec celte nourri- 

 ture ; de Béhague, en Sologne, les utilisait 

 déjà en grand pour son célèbre troupeau. 

 C'est presque toujours à l'état cru, une fois 

 lavé avec soin, que le topinambour est donné 

 aux animaux. 



H. IllTIKH. 



L'INDEMNITÉ AU FERMIER SORTANT 



Dans le Journal d' Agrieullure pratique, nu- 

 méros du 3, du 10, du 19, du 24 septembre el du 

 •l'-'- octobre, l'honorable M.L.Grandeau a magis- 

 tralement traité la question de l'indemnité au 

 fermier sortant. Il a fait toucher du doigt la rai- 

 son d'équité et la raison d'intérêt général qui 

 semblent militer en faveur d'une disposition lé- 

 gislative reconnaissant le droit du fermier sor- 

 tant à une iuilemnité pour améliorations appor- 

 tées au fonds loué. 



Après avoir fait ressortir les grandes difficultés 

 qu'on rencontre pour apprécier exactement la 

 plus-value impntal)le au fermier, l'éminent ré- 

 dacteur en cliof expose le système de la loi votée 

 en 1001 par le Parlement anglais sur cette ma- 

 tière. 



Et il montre sur quelles bases rationnelles on 

 pourrait s'appuyer pour fixer le quantum de 

 cette indemnité, le jour où la proposition Leclie- 

 vallier viendra enfin en discussion devant les 

 Cliambres françaises. 



Je ne conteste pas la valeur des arguments 

 pour l'indemnité au fermier sortant ; mais il 

 me semble que les arguments contre l'indemnité 

 ne manquent pas non plus. 



M. L. r.randeau estime que « sur le principe 

 mèmed'une indenmitéà accorderau ferraierso)- 

 tantpour l'accroissement de fertilité résultant de 

 Tapplication au sol de fumures dont l'action 

 n'aura pas été complètement épuisée au mo- 

 ment où le fermier cesse son exploitation, on est 

 unanimement d'accord dans le monde agricole » 

 (Journal d'Agriculture pratique d\i 10 septembre). 



Avec toute la réserve qui convient ici au plus 

 modeste collaborateur de ce journal, je me per- 

 mettrai de contester cette unanimité. Si j'ai 

 bonne mémoire, la grande Société de» agricul- 

 teurs de France délibéra sérieusement, à une 

 date qu'ep ce moment je ne saurais préciser, 

 sur l'intéressante question de l'indemnité, et ce 

 fut à une très forte majorité qu'elle en repoussa 

 le principe. 



On nous dit : Le Code civil prévoit le cas oii 

 un fermier commet des dégradations, et il oblige 



(1 M. Jules Bertlionneau dans son article du 

 19 avril 1900, a donné les renseignements les plus 

 précis rur l'emploi du topinambour pour l'alimeuta- 

 tion du bétail. 



ce fermier à payer des dommages au proprié- 

 taire si les dégradations sont prouvées ; la réci- 

 proque n'est-elle pas de pure équité'?... 



Il me semble que l'équité pure veut qu'on 

 n'oblige pas un propriétaire à réaliser, malgré 

 lui, des améUorations dans sou domaine. Or, 

 c'est une obligation de cette nature qu'on pré- 

 tend lui imposer. 



Je me trouve dans une situation de fortune 

 qui m'interdit absolument du faire des avances 

 à la terre. J'en veux retirer ce qu'elle peut donner 

 dans l'état on elle est: je n'ai pas les moyens de 

 la forcer à produire davantage. 



Cependant mon fermier est d'un autre avis. Il 

 engage malgré moi des dépenses, il achète quan- 

 tité d'engrais, quantité de matières alimentaires 

 pour le bétail, dans cette perspective que c'est 

 sur moi que retomheront en définitive les dé- 

 penses d'achat, sinon en totalité du moins en 

 gran'de partie. 



En effet, dans le système qu'exposa l'éminent 

 rédacteur en chef du Journal d'Agriculture pra- 

 tique, les bases sur lesquelles repose l'évaluation 

 de l'indemnité sont telles, que dans bien des cas 

 c'est l'intégralité, ou la prescjne intégralité de la 

 dépense (faite contre la volonté du propriétaire 

 par le fermier) que le propriétaire devra rem- 

 bourser au fermier. 



Prenons l'exemple cité par M. L. (Jraudeau. Il 

 s'agit d'un fermier qui devant sortir eu l'J03 a 

 fait consommer pendant l'hiver 1902-1903 une 

 tonne de tourteau de colon. 



Ce tourteau coûte environ 140 fr. les mille ki- 

 logrammes. Or, d'après la règle proposée, le 

 propriétaire devrait à ce fermier 131 fr. 2u pour 

 prétendue amélioration au fonds loué et par le 

 seul fait qu'il a été consommé dans la ferme une 

 tonne de tourteau de coton. 



Ainsi, le fermier aura tiré un premier profit 

 de son tourteau par le bétail qui l'aura con- 

 sommé, un deuxième profit par l'augmentation 

 en quantité et qualité du fumier produit. Tous 

 ces avantages lui coûteront, à lui, S fr. 7o ; mais 

 le propriétaire, qui en retirera beaucouji moins, 

 paiera les siens 131 fr. 25. 



A ces conditions, tous les fermiers seraient 

 prêts à faire une grande consommation de tour- 

 teau de coton ; mais il est probable que les pro- 



