LE JARDIN 



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moment donn(*, la tompératiire à l'inli-ricur du wapon 

 lii'rmt'liiiuciiii'nt ferm<^ a élé telle que toutes les plniiti's 

 ont péri. Lo panier non atteint continue sa route et est 

 accpptf' par 11- destinataire sans oliservalion, puisqu'il 

 est on parfait ('tat exti'rii'ur, ol le port est payé. 



Mais au déballage le clégât apparaît ; l'horticulteur 

 désappointé envoie de suite une lettre recom mat/ fiée au 

 chef do la gare qui a elTeetué la livraison et un employé 

 vient reconnaître l'avarie. 



(iénéraleniont, quand il n'y a pas mauvaise volonté 

 constatée et habituelle chez lo destinataire, et quand 

 on ne parait pas vouloir profiter de la situation pour 

 réaliser un liéiiéfice exagéré, l'entente se fait assez 

 facilement, et la Compagnie paie. Mais cependant, soit 

 pour les raisons ci-dessus cnumérées, soit aussi que 

 l'on ait allai re à un employé 

 grincheux, comme il en 

 existe dans toutes les admi- 

 nistrations, l'entente ne peut 

 avoir lieu et la Compagnie 

 refuse tout dédommagement. 

 Il ne reste plus alors que 

 la voie judiciaire d'ouverte. 

 Un procès s'engage, la Com- 

 pagnie nie que les dégâts 

 se soient produits chez elle, 

 elle (lit que l'accident a dû 

 arriver chez le destinataire 

 lui-même après qu'il a reçu 

 le colis. C'est alors à ce der- 

 nier qu'incomlje l'ohligalion 

 de i)rouver que l'accident 

 s'est bien produit pendant le 

 transport et non chez lui, 

 ce qui est toujours assez di- 

 fficile, tandis que, lorsque 

 des réserves sont prises à 

 la livraison, l'obligation de 

 faire la preuve incombe à 

 la Compagnie elle-même et 

 non au destinataire. 



Dans le calcul des trois 

 jours dont on dispose pour 

 réclamer, les jours fériés ne 

 comptent pas. 



Il ne me reste plus à exa- 

 miner, pour aujourd'hui, que 

 le cas de retard et les in- 

 demnités auxquelle il donne droit. En principe, tout 

 contrat nul! exécuté dans les délais qu'il prescrit donne 

 droit a. une indemnité ; si donc le chemin de fer met 

 dix jours à transiiorter un colis qu'il devait livrer en 

 sept jours, il commet une faute et en doit réparation. 



Cette réparation s'obtient assez facilement tant que 

 son montant ne dépasse pas le prix du transport, mais 

 si le destinataire réclame davantage, il faut que le dom- 

 mage soit bien évident pour que la Compagnie ne se 

 laisse pas poursuivre et, par devant le tritiunal, il fau- 

 dra être liien en mesure de prouver le tort causé pour 

 obtenir gain de cause. 



Tel est le cas, par exemple, de l'horticulteur qui 

 attend des plantes pour une fête occasionnant une 

 grande vente, ou pour une garniture qui lui a été com- 

 mandée à jour lixe. Si les plantes n'arrivent pas ii 

 temps, que l'horticulteur ne réalise pas. par suite, le 

 bénélico sur lequel il con)ptait, il a évidemment droit a 

 une indeniiiitc corresiiondante et il ne doit i)as hésiter 

 il en pour.suivre le recouvrement. Mais un particulier 

 qui achète des plantes pour garnir une serre,' ou un jar- 



Fis. 



din d'agrément n'éprouve évidemment aucun dommage 

 si ces plantes restent trois jours de plus en route; il 

 n'obtiendra donc qu'une indenjuité insignifiante. 



Dans tous les cas, je dois prémunir les horticulteurs 

 contre la tendanco qu'ils ont assez frr'(|uemmenl à lais- 

 ser les plantes pour compte ;i la Compagnie. 



Soit que les délais de trans|)ort aient été déliassés, 

 soit que les |>lantes aient souffert dans le trajet, l'in- 

 <lemnilé demandée n'iHant [las tout de suite accordée, 

 certaines persomies ne se gênent pas pour laisser les 

 plantes à la gare et refuser d'en prendre livraison. 

 C'est ce qu'on appelle un laissé pour compte. 

 Or la plupart des tribunaux n'admettent jamais les 

 laissés pour com[)le, sauf dans des cas exceptionnels. 

 Dans son excellent recueil, M. Lamy dit : Le laissé 

 pour compte n'est général o- 

 mentadmispar les tribunaux 

 que dans l'hypollièse où les 

 marchandises en retard ou 

 avariées seraient dans un tel 

 état que l'on ne pourrait les 

 vendre, qu'elles seraient im- 

 propres à tout emploi ou 

 même qu'elles ne répon- 

 draient plus à celui auquel 

 on les destinait, des articles 

 de mode par exemple, ou 

 qu'elles auraient perdu toute 

 valeur marchande. 



Dans tous les autres cas on 

 ne peut se refuser à retirer 

 les marchandises ; on fait 

 constater le dégât et ce dégât 

 seul sera payé. 



Les Tribunaux de Marseille 

 et (le Bordeaux ont même 

 jugé que lorsque le destina- 

 taire est commerçant, si, la 

 première commande qu'il a 

 faite ne lui parvenant pas, il 

 en a fait une seconde pour 

 la remplacer, il n'a pas le 

 droit de refuser la première 

 quand elle lui parviendra, 

 parce que, en sa qualité de 

 commerçant, il a plus de faci- 

 lité que la Compagnie pour 

 tirer parti des marchandises. 

 J'ajouterai pour terminer que, s'il s'agit de colis pos- 

 taux, le retard ne donne droit à aucune indemnité, quel 

 qu'il soit, mais si la marchandise s'est avariée par 

 suite de ce retard, la Compagnie en doit le rembourse- 

 ment jusqu'à la valeur, qui ne peut être dépassée de 

 ô francs par kilo. 



A.NTOINB RlVOIBE. 



Uiilahjna Wi'rrhki (voir p. 62). 



BIBLIOGRAPHIE 



L'Avoine, par ^t. Denaille, agriculteur, horticulteur. inarchaïKl 

 de graines à (^arignan (.ordonnes) et .M. Sirodot, licencié 

 es sciences naturollcs, directeur de la Station agronomique 

 de la graineterie Denaille. — l'ort volume do S-jO pages, 

 honoré d'une souscription du Ministère de l'agriculture. En 

 vente à la Librairie liorlicole. 84 bis, rue de Grenelle, Paris. 



Quoique l'avoine soit la céréale la plus importante après le 

 blé, les études la concernant se bornaient, jusqu'à présent, à 

 quel(iucs opuscules ou à des chapitres restreints dans les 

 traités d'agriculture. C'est cette lacune (|ui a déterminé 

 MM. DenailTe et Sirodot à publier leur livre. 



'fout ce qui a trait, de près ou de loin, à l'avoine est con- 



