.i40 



LAiSLltA.NCE MITUELLE CONTRE 



1 . 



coles ide 6 mois à 15 ans) 2.1o 



Risi|iie «Je casli'alion. Prime supplé- 

 mentaire l.KO « 



Maximum de valeur . "00 fr. 



Indemnité en cas 'de perle.. 60 0/0 soit 2/3 



de la valeur, déduction faite des produits d'aba- 

 tage. 



La lixalioti du taux de l'indemnité à ac- 

 corder est également laissée au libre arbitre 

 des comités d'organisalion. Certains l'ont 

 porté aux -i/o de la valeur de l'animal, 

 d'autres ne paient que la ii. .le crois qu'il 

 serait possible d'améliorer celle situation en 

 laissant l'assuré libre de se choisir un taux 

 d'indemnité variable, pouvant aller par 

 exemple du quart aux quatre cinquièmes de 

 la valeur assurée. Le facteur applicable ti 

 chaque cas serait déternjiné par les statuls 

 ou par une sorte d'éciielle mobile sur laquelle 

 les assurés porteraient leur choix. 



Une fois cette quotité admise, la prime à 

 payer dans chaque cas serait obtenue en 

 mullipliant le taux de l'indemnité ainsi dé- 

 terminé par lecoerficienl de pertes annuelles. 

 Ainsi dans le cas de la Fédération Haul-mar- j 

 naise, en prenant comme base de mortalité 

 S.riO 0/0, on aurait l'échelle suivante ; 

 I II 



Prime moyonii'- 

 par lêle. 



Exorcicos. Chevaux, Bovins. 



lii'leiiinitL'S par sinistre. 



1901-l!lll') 

 1902-1'.10.! 

 1903-1904 

 1904-191)!! 

 1905-1906 



tr, <•. 



(i . 7:! 



(i.lO 



:i . 51'. 



ti.40 

 l.b'-i 



fr r . 



2.24 



2.21 



2.18 



2.ti2 



2.,S3 



Ciiev.iux: . 



l'r. c. 

 29" 60 

 262 60 



300 .. 

 29 i .. 



301 .. 



Buvins. 



francs 

 130 

 135 

 228 

 180 



no 



à raison de 66 0/0 



La colonne IV, obtenue en faisant la dilTé- 

 rence des primes versées à la Société et des 

 indemnités payées en cas de sinistre, montre 

 que l'assurance chevaline laisse chaque an- 

 née un bi^néfice qui s'élève en moyenne à 

 3,173 (r. tandis que l'assurance bovine met 

 en détinilive la Soi'iéli- en perte d'environ 

 50 fr. par an. 11 y a là une indication pré- 

 cieuse pour l'avenir et un enseignement pour 

 les sociétés qui hésiteraient à se fonder. Le 



(1) Ce sont les chevaux faisant partie d'industries 

 connexes à lagricultiire. conformément sux lois de 

 1884 et de 190U. Ces industries sont définies par le 

 règleujent de la caisse. 



(2) La progression des auimaux bovins assurés 

 par celte mutuelle a été la suivante : 



I.A MORTALITE DES CHEVAUX 



Iii.lcn.nili'. Pnnicp. ion 



fr. <•. 



I) un (juarl 25 X 2 50 = 625 



Ue moitié 50 X 2 50 = 1 25 



Des deux tiers 66 X 2 50 = 1 63 



\>vs trois quarts "5 X 2 50 = 1 875 



Des quatre cinquièmes.. . 80 X 2 50 == 2 » 



Celte façon de procéder, bien que compli- 

 quant les écritures, aurait tout au moins 

 l'avantage de permettre à chacun, selon ses 

 moyens, de bénéficier de l'assurance au pre- 

 mier degré et même au deuxième degré, si le 

 taux de mortalité adopté esl suflisaminent 

 large pour qu(! la part de prime afléctée à la 

 réassurance fut comprise dans les tarifs. 



Comparaison de l'assurance bovine et de 



l'assurance chevaline. — On a souvent 

 agité, ilans les S(jcit''li's locales d'assurances 

 contre la mortalité du bétail, la question de 

 savoir si le risque encouru du lait de l'assu- 

 rance chevaline esl plus considérable qu'en 

 matière d'assurance bovine. Le tableau sui- 

 vant met en évidence les résultats financiers 

 obtenus dans cliacune de ces catégories (2) 

 durant les cinq premières années d'exercice 

 par l'importante Fédération dont j'ai déjà 

 parlé : 



III IV 



Valeur moycnno Balance 



<restimali'jn. -les opt^ralions. 



Chevaux. Bovins. Clievau*:. lîoviilt's. 



francs francs fr. c. fr. c. 



472 232 + 293 55 — 386 30 



470 253 -1-2.533 50 ■+ 1,577 50 



493 283 -f- 1.711 20 -}- 3,580 85 



320 290 + 0.554 20 — 109 25 



320 292 4- 4,777 83 — 4.928 45 



^"4^3^773" ^50 



tableau qui précède fait ressortir également 

 l'action bienfaisante de l'assurance sur le 

 bien-être des animaux et les progrès accom- 

 plis dans leur élevage. Pour les chevaux 

 comme pour les ba>ufs et vaches, la valeur 

 moyenne d'estimation n'a cessé d'augmenter, 

 indice d'une sélection meilleure des sujets et 

 d'une plu.'j grande sollicitude de la part des 

 propriétaires. 



Conclusions. 



1. — L'assurance contre la mortalité des 

 chevaux ne semble pas devoir être, en temps 

 normal, plus dangereuse pour les Sociétés 

 mutuelles que l'assurance bovine, si l'on a 

 Soin de prendre comme base de morlalité un 

 coefticienl voisin de 2 50 (tO. 



.\.vant toute création de ce genre, il faudra 

 procéder à une élude approfondie des fac- 

 teurs secondaires, races, milieu, méthodes 



