SUR LES GOUTTES DES AGNEAUX. 333 ' 



tré bien des fois pour toutes les affections internes qui sévissent sur 

 l'ensemble des agneaux d'un troupeau. Quelles sont au juste ces condi- 

 tions? C'est ce que nous ne savons point et ce qu'il faudrait étudier de 

 plus près qu'on ne peut le faire au va d'une simple lettre comme celle 

 à laquelle nous répondons. 



J'ai le reg;ret, je le répète en terminant, de na pouvoir donner meil- 

 leure satisfaction à mon correspondant; mais en somme si, à cette 

 occasion, les points sur lesquels j'ai voulu appeler l'attention étaient 

 pris en considération, ma réponse ne serait pas tout à fait sans utilité 

 pratique. A. Sanson, 



Professeur de zoologie et zootechnie 

 à l'École nationale de Grignon et à llnstitut agronomique. 



DROIT RURAL. - ASSOLEMENTS. 



On nous pose les questions suivantes : 



« L'absence dans un bail de toute stipulation relativement à rassolement que 

 devra suivre le fermier, lui permet-elle de n'en avoir aucun et de cultiver en dehors 

 des règles admises dans la rotation des cultures? Peut-il surcharger les terres, 

 c'est-à dire ensemencer deux ou trois années successives des céréales d'hiver, le 

 froment -par exemple, dans le même champ? Le propriétaire est-il désarmé de tout 

 droit de le ramènera la culture régulière et méthodique qui constitue un assole- 

 ment quelconque? » 



La réponse à ces questions se trouve dans l'article j 7G6 du Code 

 civil, lequel est ainsi conçu : « Si le preneur d'un béritage rural ne 

 le garnit pas des bestiaux et des ustensiles nécessaires à son exploi- 

 tation, s'il abandonne la culture, s il ne cultive pas en bon père de 

 famille, s'il emploie la cbose louée à un autre usage que celui auquel 

 elle est destinée, ou, en général, s'il n'exécute pas les clauses du bail, 

 et qu'il en résulte un dommage pour le bailleur, celui-ci, peut, suivant 

 les circonstances, faire résilier le bail. — En cas de résiliation du fait 

 du preneur, celui-ci est tenu des dommages-intérêts ainsi qu'il est dit 

 à l'article 1764. » . 



On voit par cet article que le Code ne s'est pas préoccupé de la 

 culture par assolements; il s'en est avant tout référé aux conditions 

 du bail, qui deviennent la loi des parties, se bornant à poser en prin- 

 cipe que le preneur doit cultiver en bon père de famille. 



Si donc le bail, même dans un pays où la culture par assolements 

 ne serait pas en usage, interdit formellement au preneur d'assoler, 

 nul doute que le pi'eneur, tenu d'exécuter son bail, ne manque à son 

 obligation, en ne respectant pas la condition des assolements. Toute- 

 fois, l'étendue des dommages- intérêts doit être subordonnée au préju- 

 dice que cette culture a causé au bailleur. C'est du moins ce que 

 décide un arrêt. (Douai, 20 mars 1846, aff. Moronval, Dali., 47, 2, 

 207). 



Dans l'espèce sur laquelle on nous consulte, il en est autrement; le 

 bail est muet; il n'a ni prescrit ni défendu d'assoler. Comment son 

 silence devra-t-il être interprété? Est-ce que le seul fait par le preneur 

 de n'avoir pas cultivé par assolements, alors que l'usage du pays est 

 d'assoler, entraînera contre lui, de la part du bailleur, une action 

 en responsabilité? Est-ce que celui-ci pourra rcprocber au preneur 

 de n'avoir pas suivi les usages du pays et, pour ce seul fait, obtenir 

 des dommages-intérêts? Nous ne le pensons pas. ïl ne suffira pas que 

 le preneur ait, même au mépris de l'usage de la contrée, assolé; il 

 faudra encore prouver que le mode de culture qu'il aura suivi a Rui 



