CORRESPONDANCE 



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ensuite les iliments solides, puis en donnant à 

 uouveau des boissons au cours du reiias, la 

 digestion s'elTi;ctue bien et régulièrement. Il n'y 

 a rien d'absolu à cet égard, parce que tout 

 dépend des conditions de travail dans lesquelles 

 les animaux sont utilisés, et ensuite des condi- 

 tions de distribution des rations. — (G. M.) 



— N» 6492 [Livrdoijne). — C'est le prunier qui 

 semble le mieux répondre aux conditions cultu- 

 rales indiquées dans votre lettre, mais les rensei- 

 gnements sommaires que vous nous fournissez 

 sont insuflisants pour nous permettre de préci- 

 ser davantage li's points qui vous intéressent. 



Le terrain esl-il plus ou moins voisin d'un fond 

 de vallée et se maintient-il frais malgré son peu 

 de profondeur ou subit-il, au contraire, des 

 sécheresses [nolongées? Quelle est la nature du 

 sous-sol',' l.es fruits que vous comptez produire 

 sont-ils destinés à la vente ou à votre propre 

 consommation'.' Vous |iroposez-vous, en'.in. de 

 planter des arbres nombreux ou seulement 

 quelques arbres .' Ces diverses questions doivent 

 être envisagées pour le choix de l'espèce fruitière 

 et de la variété de cette espèce à cultiver. Dans 

 le cas d'une plantation importante, vous auriez 

 intérêt à consulter un spécialiste de votre région 

 connaissant bien la situation locale. — (L. B.) 



— N" 8l.i4 [Seine-et-Oise}. — Vous demandez: 

 1" Si le fonctionnaire d'un département, logé 

 dans une dépendance d'un domaine de ce dépar- 

 tement, imposé en 1914 à une cote double de 

 celle (le 1913, alors que le local qu'il occupe n'a 

 subi aucune modification, peut, en dehors de la 

 réclamation à la mairie ou au préfet, obtenir 

 une revision générale de toutes les cotes 

 mobilières des contribuables de la localité ; 

 2" Si l'Administration est tenue de se conformer 

 à l'avis des répartiteurs ; 3° Si le fonctionnaire 

 trop imposé ne peut se prévaloir de l'avis des 

 répartiteurs à l'égard d'autres fonctionnaires se 

 trouvant dan.s le même cas que lui ; 4° S'il peut 

 invoquer l'évaluation faite par son Administra- 

 tion de la valeur du loyer; S° Si le nombre d'en- 

 fants peut être invoqué comme cause d'atténua- 

 tion de la cote; 6° Si les concierges de garde 

 logés dans des pavillons distincts d'une propriété 

 entourée de murs sont exempts de la contribu- 

 tion mobilière, alors même qu'ils sont dans 

 leurs meubles; 7" Si les gardes-chasse, les con- 

 cierges, sont exempts de la cote personnelle et 

 mobilière, quand ils ne logent pas sous le même 

 toit que le propriétaire; 8° Si le propriétaire 

 d'un parc paie les cotes mobilières de ses em- 

 ployés, gardes, jardiniers, logés dans leurs 

 meubles, habitant des pavillons distincts, dans 

 les dépendance,^ de la propriété, et comment on 

 peut en faire la preuve; 9° Si un contribuable 

 peut demander que le service des Contributions 

 directes vérifie s'il n'y a pas eu d'omission aux 

 rôles; 10" r.ominent on peut déterminer la valeur 

 locative d'un logement n'ayant jamais fait 

 l'objet dune location; M" Si l'on peut attribuer 

 la cote mobilière du propriétaire qui a vendu sa 

 maison au fonctionnaire qui y est logé dans des 



conditions différentes, puisque le service public 

 jouit de la totalité ou d'une partie des dépen- 

 dances. 



/îépoi.se.s : 1" Aucun texte, à notie connaissance, 

 ne permet à un contribuable d'exiger la revision 

 des cotes mobilières de la localité ; mais cette 

 revision peut avoir lieu chaque année, si l'Ad- 

 ministraiion le juge à propos; 2° La matrice 

 du rôle est rédigée par les répartiteurs, assistés 

 du contrôleur des contributions directes; elle 

 est ensuite soumise au Conseil municipal ; mais 

 l'Administration n'intervient que sur les récla- 

 mations qui sont formulées ; 3° Le contribuable 

 qui se croit trop imposé peut se prévaloir des 

 autres évaluations des répartiteurs; 4° Il ne peut 

 pas invoquer les circonstances spéciales qui 

 peuvent influer sur la valeur locative de l'im- 

 meuble comparativement à celle des autres habi- 

 tations semblables de la localité (Cens. d'Etat, 

 2 déc. 1887); 5" Le nombre d'enfants peut être 

 pris en considération, si le Conseil municipal a 

 décidé ainsi (Loi du 20 juillet 1904, art 4); 6" et 

 7° La solution dépend des circonstances de fait. 

 Il existe des arrêts du Conseil d'Etat dans les 

 deux sens; 8° Si le propriétaire paie les contri- 

 butions dues par ses gardes, jardiniers, ce ne 

 peut être qu'en vertu d'une convention entre 

 eux, qui ne regarde pas les tiers; 9» On peut 

 signaler les omissions qui ont pu se produire, 

 sauf à l'Administration à prendre lel parti qu'elle 

 jugera convenable; 10'^ La valeur locative d'une 

 maison s'établit d'après Cf lie des aulres maisons 

 de la localité pouvant lui être compaiées; II» Il 

 paraît certain que la contribution due par le 

 fonctionnaire doit être inférieure à celle de l'an- 

 cien propriétaire et qu'on ne doit considérer 

 que la valeur locative de la partie qui est 

 affectée à son usage. — (G. E.) 



— N" 6374 {Charente). — Le nouveau légume, 

 sur lequel vous nous demandez notre avis, n'a, 

 croyons-nous, qu'un intérêt botanique et, en 

 tous cas, il n'est pas à cultiver comme plante 

 fourragère. — (H. H.i 



— P. M. (Paris). — La cyanamide de cal- 

 cium, que l'on devrait plutôt appeler « chaux- 

 azote », n'est pas un produit défini comme le 

 nitrate de soude ou le sulfate d'ammoniaque: 

 dans sa composition entrent les cyanamides aux- 

 quelles vous faites allusion, c'est-à-dire la mono- 

 cyanamide et la dicyanamide, corps dans les- 

 quels, comme vous le dites fort bien, un groupe 

 cyanogène est substitué à un hydrogène de 

 l'ammoniaque; la différence entre le mono et le 

 dicyanamide est que, dans ce dernier, la 

 molécule d'ammoniaque est comptée double, et 

 que, dans ce cas, deux cyanogène sont substi- 

 tués à deux hydrogène. En outre, on a rencon- 

 tré dans la cyanamide commerciale une cer- 

 taine quantité d'urée. Nous vous conseillons de 

 lire le mémoire de Caro et Schuck (7mI. fiir 

 Aw/eiv. Chomie, t. 23, 1910. p. 2405-2417). Les 

 premières études relatives à la cyanamide ont 

 bien été faites par Cloéz et par Cannizzaro. — 

 iL. L.) 



