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(;'(Uail r(ixorcico pur oxcollunco propro ;\ onlrclonir la vif,'iiniir ol l'nKiliti', îi di'v»- 

 Iiilipnr les fnrccH du corps, c'rlail. Iti .vdiici du proprii'taini |miir la (.^irdn ol. l'i'du- 

 cation du .ses Irnupcaiix. 



Los (laiiliiis ii'oiiri'iU l(iii(,'l('tnps d'aiilroH (ic(;iipali(jiiH qiKi la ^ardi; d(!H Iroii- 

 pcnux (il la poursuilo di's aniiiiaiix .sauvages, « Roil pour lun tuangor, Hoil, pour 

 s'occuper Ji un cxorcicn qui est rininf,'» do la j^uurro. » (Cicérou, De ii.nUirii. Dcorain.) 

 liQS (liverHoa poupladcH (pii, v(hh le cinquifiiiK! Kièclo, s'cUablironl dauK ion (iaulon, 

 no niodil'K'^renl, en rien les liai)itudeH des populalion.s prirniliv(!.s, l)i(!ii que la royaut(^ 

 el souvent mémo les Heigneurs m l'iissenl atlriluK's les plus iiiiporl.anlc^s des lun'ilH, 

 so r(''servaiil la faciilu^ d'y cliassor. Au qualor/.ifuno Hi(iclo HeuhuMotit (I :t'.)(;), 

 Charles VI d(Meiid • aux uon-nobles qui n'auraient pas du privili'f,'en pour la 

 ciiasse, ou qui n'eu auraient pu (dilenir des personnes ou élal, (Je les l(!ur donner, 

 do cliass(U' aucune hête, f^rosse ou rntuuie, ni ,'i oisiMiix en p,'arenno, ni dcihors » 

 et consacre le premier l'iulordiition roruiello de iliasse laite aux iiumants et aux 

 paysans. Do celle épii(|iie jusqu'où 17H'.), loiites les ordonnances royales, sur ccilto 

 iuali(:re, ('tendenl les nroliiliiUous. 



Ce droit était oxorl)it;uit. 11 (îonlisqiiail la cliasse au prolit d'uuu i^l.isse uui()ue ; 

 épuisait, le trésor par hi.s dépenses ipui ni'icossilait rentroli(ui des meutes royales; 

 ruinait l'agricidluro l'orcée do sulionlonnor Fa |irodueti(ui h. la conservation du 

 gibier. « On sollicitait comme une faveur la, permission de neltoy(!r les grains, (h; 

 faucher les prés artiliciels et d'enlever les chaumes sans égard |iour la perdrix et 

 pour tout autre gihier. De noinhriuix édits pndiiliaient l(! sarclage et le hiiuige, de 

 peur do Irouliler les perdrix; la funiiiro avec dos vidaugcis, de peur que le gibier, 

 nourri avec hi grain (jui ('u viendrait, prit uuiuvais goTit; la fouaison avant un e(!r- 

 tain lemps et l'onlcivcimont descliauMu;s poiu- qu'il ne reslAt pas sans abri. « (Arlhur 

 Yoiing, Voyagns ni Frmire, 1787-17H;)). Aussi, daus la séance du 'i aofti 178'.), 

 la noblesse, prenant l'iniliative d'une rél'orme deveiuie ui'cessairo, reconnaît la 

 nécessité de modilictr l'ordre de choses établi, et. c<uisidéranl que le droit exclusif 

 de chasse est un Iléau pour les campagnes, en sollicitii l'abolition, tout en émetlant 

 le vœu que l'usage de la chasse soit [icrniis aux seuls propriétaires avec des me- 

 sures de prudence pour no pas (;ompromotlro la sécurité publique {Moniteur don 

 4 et 5 août 1789). 



Par son décret du II août 1789, l'Assemblée abolissant les droits féodaux, sup- 

 prime le droit de chasse. L'article '^ do ce décret, est ainsi conçu : " L(! droit 

 exclusif de chasse et de garennes ouvertes est pareillomenl, aboli, ol tout proprié- 

 taire a le droit do détruire ou faire détruire, seulement sur ses possessions, louto 

 espf)ce de gibier, sauf à .'o conformer aux lois de police ([ui pourront ("tro laites 

 relativement h la sûreté publique - 



Mais, tout en restituant ce droit .'i la firopriélé, rAsHomiilée n'en réglementait 

 nullement l'exercice. Kn l'absence de toute sanction, le but du législateur fut 

 proniptement dépass(5; de nombreux abus prirent nais.sance; les cainpagni'S do 

 toutes parts se remplirent de braconniers. Arlliur Youug ('cj-ivuit îi ce sujet, le 

 30 aoilt 1780 : 



« J'avais oublié do remarquer que, depuis rpielipics jours, j'ai ét(i ennuyé [)ar 

 la foule de paysans qui chassent. On dir.iit qu'il n'y a pas im fusil rouillé en Pro- 

 vence. Les bourres ont sifllé cinq à six lois à mes oreilles ou sont tombées dans 

 ma voilure. L'Assemblée nationale a déclaré chacun libre do chasser sur ses terres, 

 et en publiant celte déclaration, absurde telle ([ii'elle est, bien que sage en pi'in- 

 cipe, parce qu'aucun rfîglement n'assnro ce droit h qui il appartient, a rempli, me 

 dit-on partout, la France d'une nuée do chasseurs insupportables. • 



Les cxc?;s résultant de ce défaut de réglemenlation et de cette tob'rance illiniiti'o 

 provoquisrent bientôt de vives réclamations. La loi du .'iO avril 1790, « par provi- 

 sion et en attendant que l'ordre des travaux permett»; un plus grand développe- 

 ment sur la matière, » pose de sages limites ;\ la liberté du droit de cha,<^^se et con- 

 cilie ainsi le droit naturel avec le respect dft à la propriété. En ïH'iii, enfin, pour 

 répondre au vœu du législateur de 17 90, fut promulguée, au nom du triple intérêt 

 de la sécurité publique, de la protection des récoltes, de la conservation du gibier, 

 la loi de police du 4 mai. 



Le législateur de 1844 avait à poursuivre un double but, condamner tout privi- 

 lège, réprimer toute licence; données ingrates qui, de nos jours encore, devaient 

 ôtre le point de départ de bien des attaques contre son œuvre. 



Personne n'a réclamé, que nous sachions du moins, le rétablissement des pri- 

 vilèges. Esl-il plus conforme h. la réalité de demander le retour au droit commun, 

 aux principes du décret de 1789, ainsi que nous l'avons vu dernièrement pro; omm 



