240, EXPOSITION GÉNÉRALE DE NOVEMBRE 1896. 



§ 3. — Commission d'organisation et de su7'veillance 

 de r Exposition. 



Art. 13. — La Commission des Expositions, constituée en 

 Jury d'admission, sera chargée de la réception de tous les 

 produits présentés. Elle aura sur eux un droit absolu de con- 

 trôle et de placement. Elle fixera, en les modifiant, si cela est 

 nécessaire, les dimensions de l'espace demandé. 



Elle devra, en outre, refuser l'admission de tout ce qui ne 

 lui paraîtra pas digne de figurer à l'Exposition. 



Les Exposants seront tenus de se conformer à toutes les 

 mesures d'ordre et d'installation qui leur seront indiquées par 

 la Commission, qui aura le droit de décision dans tous les cas 

 non prévus au présent Règlement. 



Les soins d'entretien et de nettoyage à donner aux végétaux 

 et produits exposés devront être terminés tous les jours, avant 

 dix heures du matin. 



Art. 15. — Le Secrétariat de la Société, assisté d'un nombre 

 suffisant de Commissaires nommés par le Conseil, sera chargé 

 de la surveillance de l'Exposition. 



Art. 16. — La Société donnera tous ses soins aux objets 

 exposés, mais elle ne répond d'aucune perte ni d'aucun dégât. 



Aucune autorisation de livraison de Plantes ou de produits 

 exposés ne sera accordée aux Exposants pendant la durée de 

 l'Exposition., ni le soir de la fermeture. 



Les Exposants seront personnellement responsables des acci- 

 dents qui pourraient arriver, par leur faute, dans l'enceinte de 

 l'Exposition. 



Tout Exposant reconnaît de fait avoir pris connaissance des 

 présents Règlement et Programme, et y adhérer. 



Approuvé en séance du Conseil, le 12 mars 1896. 



Le Secrétaire-général , Le Président, 



A. Chatenay. Léon Say. 



