CHRONIQUE AGRICOLE 



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CHRONIQUE AGRICOLE 



Ouverture du débat au Séaal sur le projet de loi relatif à la création de nouvelles ressources fiscales. — 

 Conclusions du rapport de sa Commission des Finances. — Relèvement de taxes, notamment des droits 

 de circulation sur les boissons. — L'impôt sur les bénéfices agricoles. — Conférence du marquis de 

 Vogiié à rOnioû des grandes Associations françaises. — Ses conclusions. — Manifestations en Algérie 

 sur la liberté du blé. — Les réclamations contre la prohibition de l'exportation des graines de trèfle. — 

 Assemblée générale de l'Association de l'Industrie et de l'Agriculture françaises. — Résolutions adop- 

 tées. — La Commission permanente du Froid. — .V propos de l'importation des viandes frigorifiées. — 

 La main-d'œuvre polonaise en France. — Note de la Confédération des Associations agricoles des 

 régions dévastées. — Etude de M, Porchet sur les causes de la rétention lactée chez les vaches. — 

 Décoration dans la Légion d'Honneur. — Nouvelles dates pour le concours d'admission aux Ecoles 

 Bationales d'.\griculture. — Vœux adoptés par la Ligue agricole de la Marne. — Organisation d'un 

 Congrès interniational de la Fièvre aphteuse à Buenos- Aires. 



Les impôts devant le Sénat. 



Le Sénat a commencé la discussion du pro- 

 jet de loi relatif aux nouvelles ressources fis- 

 cales ;adopté par la Chambre des Députés. 

 Pendant Les-vacances parlementaires, la Com- 

 mission des Finances avait examiné les di- 

 verses parties du projet, et son rapporteur 

 général, M. Doumer, avait préparé son rap- 

 port. 



D'après ce rapport, les disposilions votées 

 par la Chambre ne suffiraient pas pour as- 

 surer l'équilibre normal du budget. Les nou- 

 velles recettes qu'elles donoeraient, d'après 

 les évaluations approximatives qui en ont 

 été faites, s'élèveraient à 7 732600 000 fr.; la 

 CommissioTi des Finances du Sénat a estimé 

 que certaines de ces prévisions paraissent 

 excessives et que, quand même elles se réa- 

 liseraient, une somme supérieure à 2 milliards 

 de francs manquerait pour établir l'équilibre 

 budgétaire. Elle a été ainsi amenée à relever 

 un certain nombre de taxes nouvelles et à 

 majorer aussi les anciennes taxes dans des 

 proportions plus élevées que celles adoptées 

 par la Chambre. L'évaluation des ressources 

 nouvelles serait portée, dans leur ensemble, 

 à 9 860 millions de francs. 



Le principal relèvement qu'il convient de 

 signaler ici est celui qui est relatif aux 

 droits de circulation sur les vins et les cidres ; 

 il accroît de 270 millions environ le chifire 

 adopté par la Chambre, Le droit de circula- 

 tion sur les vins est porté à 25 fr. par hecto- 

 litre, celui sur les piquettes à 10 fr., celui sur 

 les cidres à 10 fr.; la taxe de consommation 

 sur l'alcool est maintenue au taux de 1 000 fr. 

 adopté par la Chambre. « Cet elîort modéré, 

 dit M. Doumer, laissera encore le produit ré- 

 clamé aux vin?, bières, cidres et à l'alcool, 

 de 100 millions au-dessous de ce que propo- 

 sait la Commission des Finances de la Cham- 

 bre et de près de 700 millions au-dessous 

 des propositions primitives du Gouverne- 

 ment. » 



27 Mai 1920. — H" 2i. 



En ce qui concerne l'impôt sur les bénéfices 

 de l'exploitation agricole, la Commission du 

 Sénat a maintenu le forfait en supprimant 

 l'intervention, prévue par la Chambre, d'une 

 Commission chargée de fixer la proportion 

 de l'impôt par nature de cultures, mais elle a 

 décidé le maintien de la disposition de la loi 

 de 1919 qui donne au contrôleur des con- 

 tributions un droit d'inquisition dans les fer- 

 mes. On a déjà vu, ici, que les Associations 

 agricoles protestent énergiquement contre 

 cette dernière décision. 



Le problème du blé. 



L'Union des grandes Associations fran- 

 çaises pour l'essor national s'était déjà préoc- 

 cupée (voir le numéro du 16 avril, 'p. 269) 

 des moyens de développer la production du 

 blé en France, et elle avait émis un vœu en 

 faveur de la suppression de la taxalion.Dans 

 une conférence faite devant elle le 18 mai, 

 M. le marquis de Vogiié, membre de r.\.ca- 

 démie d'Agriculture, président de la Société 

 des Agriculteurs de France, a exposé, avec 

 une éloquence persuasive, toutes les faces de 

 la question; après avoir indiqué avec préci- 

 sion les causes profondes de la diminution 

 de la production, il a rappelé l'unanimité 

 qui règne chez les agriculteurs pour ré- 

 clamer une liberté qui, seule, pourra leur 

 permettre de développer celle production. 

 Sans doute, les procédés les plus actifs d'une 

 propagande ingénieuse en vue d'intensifier 

 la culture seront éminemment utiles, mais 

 ils seront infructueux tant que la situation 

 actuelle ou une situation analogue sera main- 

 tenue. 



Répétons une fois de plus qu'il faut, en 

 finir au plus tôt; la saison marche, et dans 

 quelques semaines la moisson sera en pleine 

 activité en Algérie et dans la vallée du 

 Rhône. 



Le blé en Algérie. 



Le mouvement qui se poursuit en France 

 Tome 1. — 22. 



