\ENTE DE CHEVAUX VICIEUX, IIETIKS OU MECHANTS 



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lité, se corrigent, se rectifient, lorsque 

 l'on veut sérieusement s'en donner la 

 peine, après en avoir recherché la cause 

 déterminante. 



Cependant il est des chevaux qui sem- 

 blent nés avec un caractère insoumis et 

 irascible, ([ue rien ne peut dompter, ré- 

 fractaire à tout joug, frappant, mordant, 

 ruant, se cabrant, s'emballant à tout 

 propos, se renversant, se couchant, rétifs, 

 cabochards, étant par là même aussi 

 dangereux qu'impropres à tout service. 

 Venilre un pareil animal, sans prévenir 

 l'acheteur, constitue une fraude sur la 

 qualité de la marchandise vendue. Alors, 

 que faire? 



La question de prime abord est assez 

 difficile à résoudre, attendu que la loi du 

 2 août 1884 et celle du 20 mai 1838 sur 

 les vices rédliibitoires dans les ventes ou 

 échanges d'animaux domestiques n'a pas 

 classé au nombre de ces \ices la. me chan- 

 celé et la rélivilé. Cependant, ces deux 

 défauts sont assez, graves pour rendre 

 très difficile, sinon impossible, l'utilisa- 

 tion des animaux qui en sont atteints. Le 

 Code civil est muet à cet égard et on ne 

 peut se baser sur les articles 1641 et 

 suivants pour demander l'annulation de 

 la vente d'un cheval méchant acheté par 

 surprise. 



Cependant, l'acheteur trompé à d'au- 

 tres recours que les articles du Code qui 

 règlent la garantie. M. Bouley cite, à ce 

 sujet, une ordonnance du préfet de police, 

 du 31 août 1842, revisée par une autre 

 ordonnance du 26 août 1861 qui dit que : 

 « L'usage des chevaux vicieux est inter- 

 dit ». M. Emile Thierry cite l'article 471 

 du Code pénal qui punitles manquements 

 aux règlements légalement faits par l'au- 

 torité administrative. Il ajoute même que 

 l'acheteur peut se prévaloir de l'article 

 1623 du Code civil, ainsi conçu : « La 

 garantie que le vendeur doit à l'acqué- 

 reur a pour premier objet la possession 

 paisible de la chose vendue. » 



Or, quelqu'un achète, sans être pré- 

 venu, un cheval méchant ou rétif, il 

 ne peut en avoir la possession paisible, 

 puisqu'il ne peut se servir de l'animal, la 

 police devant s'y opposer, l'ordonnance 

 citée plus haut ne permettant pas l'utili- 

 sation des chevaux vicieux ou méchants. 

 Donc, le propriétaire d'un cheval mé- 

 chant ne peut vendre cet animal qu'à la 

 condition de prévenir l'acheieur du vice 



dont l'animal est atteint. Et, dans ce cas, 

 pour se mettre à couvert, le vendeur doit 

 retirer de l'acheteur une déclaration 

 constatant que ce dernier a acheté un 

 cheval vicieux, rétif ou méchant, avec 

 connaissance de cause. 



Si le vendeur n'a pas prévenu l'ache- 

 teur, celui-ci peut obtenir, sinon la rési- 

 liation du marché, du moins des domma- 

 ges-intérêts, et faire condamner correc- 

 tionnellement le vendeur par application 

 des articles 473 et 479 du Code pénal. 



Mais il arrive souvent que le proprié- 

 taire d'un cheval méchant, dont il veut se 

 débarrasser à tout prix, expose sur un 

 champ de foire cet animal, qui parait 

 sage, doux et docile, et par conséquent 

 ne laisse pas voir son caractère vicieux, 

 rétif ou méchant. Dans ce cas, le vendeur 

 a eu recours à des mano:'uvres blâmables 

 et justiciables du Code pénal. II a soumis 

 l'animal à une médication qui a calmé 

 momentanément son irascibilité, son ca- 

 ractère dangereux. 



Peu importe la substance, a écrit 

 M. Emile Tliierry, ou l'agent médicamen- 

 teux pour tromper l'acheteur. Il suffit 

 d'établir que la manœuvre, que le dol a 

 eii lieu, pour qu'il y ait résiliation de 

 vente et pour que l'acheteur ait droit à 

 des dommages-intérêts. Et ceux-ci peu- 

 vent être très élevés si l'animal revenu 

 à son état habituel a occasionné des ac- 

 cidents chez son nouveau propriétaire. 

 Les dommages ne peuvent d'ailleurs em- 

 pêcher les poursuites correctionnelles 

 contre le vendeur déloyal. 



Un expert un peu habile pourra tou- 

 jours découvrir sans grand'peine la 

 fraude et même, par l'analyse des urines 

 l'agent qui a été mis en usage pour 

 tromper l'acheteur de bonne foi. 



Les ruses et fourberies du maquignon- 

 nages sont connues. 



S'agit-il de masquer l'irritabiliié et la 

 méchanceté, de rendre momentanément 

 ddcile et maniable un cheval rueur, une 

 jument pisseuse, de calmer les ardeurs 

 (Tun bistourné, ils donnent une bou- 

 teille d'eau-de-vie avec Jdeux onces de 

 laudanum. L'animal le plus gâteux stu- 

 péfié par ce breuvage reste tranquille 

 pendant les quelques heures que dure la 

 venle, et le tour est joué. 



De même pour les autres imporfections, 

 défauts ou tares. 



La pousse est momentanément mas- 



