LE PROJET DI.Ml'UT SUR LE REVENU. — REFLEXIONS D'UN RURAL 



337 



Grfcs dur de Fontainebleau Seine-et-Marne 1.53 



Pierre-mai'bredeCassis:lioufhes-(iu-RhôDe) 1.81 



— steiiikalk de Ferques (Pas-de- 

 Calais) 1.86 



Pierre-marbre de Comblanchien (Côte-d'Or) 1 . 99 



— de Bidache (Basses-Pyré- 

 nées) 2 « 



Marbre de Sainle-.Vnne d'Ilestrud Nord).. 2.50 



Liais de Grimault (Yonne; 2.96 



Lave lie Volvic (Puy-de-Dôme) 3.10 



Liais de Senlis (Oise) 3.39 



Schistes de Nozay (Loire-Inférieure) (après 



3,000 tours seulement! *<.14 



Les chiffres précédents ne sont intéres- 

 sants qu'au point de vue des résistances re- 



latives de diverses roches; ainsi, on voit que 

 le grès de Saint-Sauveur-le-Vicointe est en- 

 viron trois fois plus résistant que le grès dur 

 de Tontainebleau ; le granité de Flamanville 

 est deux fois plus résistant à l'usure que la 

 diorile de Nuillé-sur-Vicoin et trois fois i)lus 

 que le marbre de Bidache, etc. 



Dans les essais dont nous venons de parler, 

 on note l'usure obtenue après chaque série 

 de mille tours de la meule afin de voir si elle 

 est constante: cela n'est intéressant qu'au 

 point de vue de l'homogénéité de l'échan- 

 tillon. 



M*X RiNGELMAMX. 



LE PROJET D'IMPOT SUR DE REVENU **' 



RÉFLEXIONS D'UN RURAL. 



.\u.x termes de l'exposé des motifs, le nouveau 

 mode d'évaluation des revenus fonciers aurait 

 pour effet d'amener un dégrèvement considé- 

 rable au profit de la masse des petits proprié- 

 taires rurau.v. D'importantes exemptions à la 

 base viendraient encore l'accentuer. .Nous avons 

 vu précédemment ce qu'il fallait penser de cette 

 aflirmaliou et combien, sous ce rapport, le projet 

 Caillaux aggrave la situation de ceux qu'en 

 théorie il veut alléger. Car, dans cette œuvre 

 de prétendue libération paysanne, la déclaration 

 est la loi tout entière ; on la trouve partout, lors 

 de l'établissement des revenus imposables aussi 

 bien qu'au moment de la demande en réduction, 

 et à cliaque étape parcourue dans cette voie de 

 l'inquisition fiscale, le cultivateur se sent me- 

 nacé des sanctions les plus f^raves. C'est à cela 

 qu'en réalité se réduisent les avantages concédés 

 en principe à la classe rurale et c'est ainsi que 

 seront traités ceux d'entre les contribuables que 

 le projet déclare vouloir favoriser. Ouel sera, dans 

 ce cas, le sort de ceux qu'il n'aura pas voulu 

 ménager? 



V» catégorie. La cédule des bénéfices agri- 

 coles. — .\|irès avoir utilisé les éléments d'ap- 

 préciation qui lui sont indiqués à l'article 12, la 

 Commission communal'' fera ressortir l'ensemble 

 du revenu global immobilier imputable à chaque 

 propriétaire. Elle ét.ijplira, par le fait même, la 

 quotité du bénélice qu'eu tout étal de choses le 

 propriétaire visé devra certainement atteindre 

 ou du moins le montant de celui sur lequel 

 la taxe sera établie. En elTel, des écono- 

 mistes éminents, interrogés par M. Caillaux, 

 ont affirmé qu'il y avait un rapport étroit 

 entre le profit dii au travail et la rente du 

 sol, et que « l'administration avait intérêt à 

 adopter la présomption commode et rationnelle 

 de l'égalité respective de ces deux facteurs ». 



(I) Voir le numéro du i. mars, p. ;)H. 



Alors on a, sans plus tarder, imposé derechef la 

 rente du sol de 3.o0 0/0, au litre d'une nouvelle 

 cédule, apparue pour la [iremière fois dans 

 notre arsenal législatif, celle des bénéfices 

 agricoles. 



Par une ironie singulière, l'on espère de cette 

 façon " stimuler réneri;ie et l'ini-'éniosilé des cul- 

 tivateurs et éviter au lise d'avoir à s'ingérer dan.s 

 le détail inlini des opérations agricoles ". On 

 pourrait dire de cette appréciation qu'elle est le 

 mot de la fin, [si le sujet n'était aussi grave, et 

 par ses conséquences n'allait peser aussi lourde- 

 ment sur la moyenne et la grande culture, sur 

 les 300,000 exploitations agricoles qui ne bénéfi- 

 cieront d'aucune exemption. 



En ce qui concerne la légitimité même de ce 

 nouvel impôt, il y aurait lieu de la contester, 

 car enfin, taxer les revenus du travail, n'est-ce 

 pas ouvrir la porte aux abus, et placer légale- 

 ment l'individu sous l'ieil — et dans la main du 

 fisc '.' Mais puisque cette atteinte à la liberté 

 n'est pas portée seulement contre l'ouvrier des 

 champs, les arguments n'ont de ce chef qu'une 

 portée ^'ênérale. 



Où la protestation de l'agriculture doit s'élever, 

 c'est contre l'artiile 10 du projet établissant 

 l'assielte du nouvel impôt sur une somme égale 

 au revenu net imposable à la propriété visée, au 

 titre de la] deuxième catégorie (Cédule des 

 Revenus fonciers). "C'est là dit M. Paul l.eioy- 

 Beaulieu, une pure extravagance : cette affirma- 

 tion est en contradiction avec toutes les données 

 positives ; bien loin d'égaler la rente de la terre, 

 les bénéfices of/ricoles, soit dex fermiers, soit des 

 exploitants, ne tiennent entre le i/uart et la moitié 

 de la rente. En Angleterre, pays de culture per- 

 fectionnée et di- t-'randes fermes, on admet, pour 

 Vlncome <a.r, que les bénéfices des fermiers équi- 

 valent à la moitié du fermage. Si l'on consulte la 

 dernière enquête agricole française, celle de 1892, 

 on voit que le loyer de la terre en France est évalué 



