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Tous les Membres français, résidants ou non , seront appelés à voter 

 sur les conclusions du rapport de la Commission du Prix Dollfus, soit 

 directement, soil par correspondance. 



Ce vote aura lieu suivant les formes usitées pour la nomination des 

 Membres honoraires (§ 3 et 6 de l'article 13). 



CHAPITRE VIII. 

 Bibliothèque, Archives et Collections. 



Art. 60. — La Société forme une Bibliothèque. L'Archiviste tient un 

 Catalogue de tous les ouvrages et manuscrits qui la composent. 



Art. 61. — Aucun ouvrage ne peut être prêté qu'aux Membres rési- 

 dants et sur un reçu donné par eux à l'Archiviste. 



Les détenteurs d'ouvrages appartenant à la Société en sont responsables. 

 Dans le cas où ces volumes seraient en mauvais état ou incomplets au 

 moment du prêt, il doit en être fait mention sur le reçu. 



Tout ouvrage prêté doit être rendu dans le délai d'un mois ; la même 



pense ou pour toute autre cause, le Prix ne pourrait être décerné une première 

 année, il sera reporté à l'année suivante, et réuni à l'annuité de cette seconde 

 année. Si le fait se renouvelait pendant trois années successives, la Société 

 déciderait de l'emploi des fonds, sans s'écarter des intentions du Donateur. 



La Société nommera, à la dernière séance de décembre, au scrutin secret et a 

 la majorité relative, une Commission de neuf membres, qui sont rééligibles. 

 Cette Commission sera chargée d'examiner les travaux présentés par les auteurs 

 ou désignés d'olTice par un membre de la Société, et établira une liste par ordre 

 de mérite. Après l'impression du rapport dans le Bulletin, la Société, deux 

 séances plus tard, désignera le Lauréat (ou les Lauréats) à la majorité absolue 

 des voix, et sans que le classement des travaux puisse l'engager en quoi que ce 

 soit. Si un premier tour de scrutin ne donnait pas de résultat, il sera procédé à 

 un deuxième tour, toujours à la majorité absolue, et ensuite, s'il y a lieu, à un 

 scrutin de ballottage. 



Un exemplaire des ouvrages qui concourront devra être donné à la Société 

 afin d'être mis à la disposition des membres de la Commission avant le classement 

 qu'elle fera ; il sera ensuite déposé à la Bibliothèque. 



Le concours sera clos au 1" janvier de chaque année. Le Prix, s'il y a lieu, 

 sera décerné, autant que possible, à la séance la plus rapprochée de l'anniversaire 

 de sa fondation (10 févricr\ 



