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LE JARDIN 



64 Ouvrages de vannerie et ouvrages tressés avec des matières végétales (1) : 



1) Paniers grossiers à linge et à habits ou servant à l'emballage et au transport de marchan- 

 dises, confectionnés en rubans de bois, écoree d'arbre, osier et jonc non fendus, avec ou sans 

 autres matières communes; tapis de pied, tapis en bandes, paillassons en matières végétales 

 communes non fendues, nattes, balais ordinaires {2") : 



II) Non peints 



Tarif majoré 



/() Peints ou vernis 



Tarif majoré 



2) Paniers de toutes espèce, excepté ceux dénommés au paragraphe 1", ouvrages tressés de toute 

 espèce en osier fendu, en fibres végétales, paille, feuilles de palmiers, copeaux, excepté ceux 

 spécialement dénommés ; objets d'ameublement pour la décoration des appartements et jardins 

 et les parties constitutives d'autres ouvrages, tels que : meubles de toutes espèces, cadres, 

 vases, corbeilles pour fleurs, pavillons de jardin, caisses en vannerie pour voitures, etc., 

 peints ou non peints, non garnis en d'autres matières matières communes: 



a) Pesant plus d'une livre la pièce 



Tarif majoré 



b) Pesant une livre et moins par pièce 



Tarif majoré 



3) Les mêmes ouvrages garnis de matières communes : 



a) Pesant plus d'une livre la pièce 



Tarif majoré 



b) Pesant une livre et moins par pièce, rubans tressés en paille, en copeaux et en tiges, 



même avec mélange de crin, de coton, de lin et de chanvre 



Tarif majoré 



317 Objets destinés aux musées, collections ou cabinets d'histoire naturelle : plantes desséchées 

 sur papier • 



Poud. 



Poud. 



20" 

 J. I 



20-/. 



60 

 "l 20 



Poud. 



30 ' 

 Poud. I 



30 



Poud. 



30" 



Livre. 



15 » 



■A 



25 » 



1 » 



30' 



Exemi)ts 



(1) Sont taxés d'après les §§ correspondants de l'art. 64 les ouvrages en jonc fendu, avec garnitures en matières 

 communes, imitant les parasols japonais ou chinois (Circul. du 31 mai 189.3, n° 11.387). 



(2) Sont taxés d'après le § 1 de l'art. C4; les paniers en baguettes non fendues, employés pour le transport des 

 provisions, ainsi que des nattes en algues marines (Circul. du 5 déc. 1891 et du 28 mai 1893, n" 24388 et 11145). 



TABLEAU DES TARES 



DÉNOMINATIONS DES MARCHANDISES 



A. Iiuporf ations. 



4. Fécule de pomme de terre, amidon de toute espèce, 

 arrowroot, leyocome, dextrine, son d'amandes sans par- 

 fums 



7- Fruits et baies secs de toute espèce, tels que : pruneaux, 

 figues, dattes, raisins secs et autres, non sucrés; confitures 

 turques dites rakhat-loukoume ; halva 



9. Câpres, olives vertes et noires, sèches, en saumure ou à 

 l'huile, importées en récipients non hermétiquement 

 fermés 



1 0. Caroubes (ou carouges) 



1) Anis, cumin, coriandre, noix d'oranges (oranges amères 

 non mures, séehées) 



11.1) Noix et noisettes de bois et de jardin, de toute 

 espèce, hormis celles spécialement dénommées ; noyaux 

 de pêches et d'abricots, graines de courges nettoyt;^es. châ- 

 taignes et noix de coco 



2) Amandes avec ou sans coques, pistaches 



26. Houblon 



— avec emballage en toile 



— en boites de zinc ou de fer blanc 



— en tonneaux de fer, mèmeétamé 



42. Suie ou noir de fumée de toute espèce. 



te 



aj 



L^ —i 1) 



5 ta > 



-g- 



a» 



4 

 12 

 20 



(1) Y compris les sacs en laine et en fibres végétales (ZimbelS). 



(2) Y compris les sacs en laine entourés d'étoffes de laine ou de peau. 



POUR CENT A DEDUIRE 



10 

 11 



16 



11) 

 16 

 12 



10 



16 

 11 



M 

 14 

 1^ 



20 



1 1/2 



1(1) 



1 



1 1/2 

 o 



SACS 



o 



2 C-î) 



1 1,2 

 3 

 1 



"a 



2 1/2 

 2 1 '2 



3 

 3 



2 



4 î'2 

 6 



P.\MERS 



a, 



o 



Q 



10 



10 



10 



10 

 8 



