342 DROIT RDRAL. 



La question qui nous est posée ne comporte pas de réponse absolue; 

 la solution dépend, en effet, des circonstances. 



En principe, chacun est maître chez soi et libre d'user de sa chose 

 comme bon lui semble. Toutefois, cette liberté n'est pas illimitée, et 

 elle a précisément pour borne le dommage que son exercice pourrait 

 causer à autrui. 



Par exemple, on peut, en se soumettant d'ailleurs aux formalités 

 administratives, établir dans sa propriété tel genre d'industrie que l'on 

 veut; et cependant, même après que l'Administration, sur enquête, a 

 autorisé l'ouverture de l'établissement, les voisins sont recevables à se 

 plaindre du préjudice que cet établissement leur cause, soit à raison 

 du bruit des ateliers qu'il renferme, soit à raison de la fumée que les 

 cheminées dégagent, ou à raison des exhalaisons que les produits de 

 la fabrication répandent. Il y a là une question de faits soumise à 

 l'appréciation des tribunaux et qui se résume toujours ainsi : Y a-t-il 

 eu, dans le passé, préjudice réel, sérieux? Y a-t-il, pour l'avenir, des 

 mesures à prendre pour en empêcher le retour? 



Ces principes s'appliquent du reste avec d'autant plus de rigueur 

 qu'il est plus facile d'obvier aux inconvénients qui incommodent les 

 voisins. Ajoutons enfin qu'il faut encore tenir compte de la situation 

 des lieux, des usages locaux. 



Dans l'espèce, il s'agirait donc de savoir si la mauvaise odeur du 

 bouc est telle qu'elle puisse être considérée comme une incommodité 

 réellement insupporJable; si, l'élevage des chèvres étant l'industrie de 

 la localité, il n'y a pas là un usage local, qui enlève toute raison d'être 

 à la réclamation. 



Il faudrait encore rechercher si la séquestration du bouc, demandée 

 par le voisin, est, en pareil cas, conforme ou contraire aux usages et 

 si elle ne serait pas pernicieuse à l'animal. Il est clair, en effet, que si 

 l'animal n'en devait pas souffrir non plus que l'industrie de l'élevage 

 auquel se livre notre abonné, on ne comprendrait guère qu'il ne prît 

 pas, fût-ce seulement pour maintenir des relations de bon voisinage, 

 une mesure aussi simple, aussi facile à appliquer. 



En somme, il n'y a pas de règle positive dans l'espèce qui nous est 

 soumise. Le principe, c'est le droit absolu du propriétaire de faire 

 chez lui ce que bon lui semble, et ce droit ne peut être contrarié que 

 s'il est certain, indéniable, que son exercice cause un préjudice réel, 

 sérieusement appréciable auy voisins. Eug. Pouillet, 



Avocat à la Cour de Paris. 



SUR LA MATURATION DES MAIS GÉANTS DANS LE MIDI. 



L'Armeilltre (Bouclies-du-Rhùne), 2^ novembre 1817. 



Monsieur le directeur, je trouve, dans le Journal, entre autres ques- 

 tions intéressant particulièrement notre agriculture méridionale, celle 

 concernant la possibilité de faire mûrir dans le midi de la France, le 

 maïs Caragua ou plutôt les grandes espèces de maïs d'Amérique, par- 

 ticulièrement propres à l'ensilage. 



M. Paul Castelnau a déjà répondu affirmativement à cette ques- 

 tion, et je n'y reviendrais pas, si je n'avais pas pu constater également 

 et sur une assez vaste échelle que ces variétés de maïs mûrissent par- 

 faitement leurs grainej, même dans des conditions peu favorables. 



J'ai cultivé cette année à l'ArmeilIère, environ G hectares en inaïs 



