532 L'ASSURANCE MUTUELLE DU BÉTAIL 



France agricole n'est pas recouverte, 

 jusque dans ses plus petils recoins, d'un 

 réseau serré de sociétés mutuelles et 

 de syndicats de toutes sortes. 



Le principe de la société d'assurance 

 mutuelle est le suivant : mo3'ennant une 

 cotisation annuelle faible, les assurés 

 sont remboursés des perles qu'ils peuvent 

 éprouver sur leur bétail. Tous les associés 

 sont solidairement engagés les uns pour 

 les autres. En cas d'accidents, chacun 

 doit contribuer aux indemnités à accorder 

 proportionnellement à la valeur de son 

 bétail. De plus, chaque associé sera son 

 propre assureur pour une partie, c'est-à- 

 dire que l'indemnité, en cas de perte, 

 n'atteindra jamais la valeur intégrale de 

 la bête, cela dans le but d'intéresser le 

 cultivateur à bien soigner son bétail. 



Les pertes d'animaux par suite d'évé- 

 nements maliieureux, atteignent un chitTre 

 plus élevé qu'on ne se figure générale- 

 ment. Ainsi, sur une valeur d'environ 

 5 milliards 1/2 du cheptel agricole fran- 

 çais, la perte moyenne annuelle a été, 

 pendant une période de quinze années 

 successives, d'au moins 32 millions 1/2. 



Comme le fait remarquer M. de Roc- 

 quigny, la proportion dans la mortalité 

 est beaucoup plus élevée dans les petites 

 étables que dans les grandes. Dans 

 celles-ci, en effet, les soins sont mieux 

 donnés, l'hygiène est mieux entendue, les 

 découvertes de Pasteur sur la vaccination 

 contre les maladies contagieuses rédui- 

 sent les chances de mortalité. De sorte 

 que ce n'est pas le grand propriétaire qui 

 a intérêt à s'assurer. Mais, comme les 

 grands propriétaires ne sont pas les plus 

 nombreux, comme c'est la petite et la 

 moyenne culture qui, heureusement, 

 dominent, comme il y a beaucoup plus 

 de petites étables avec quelques vaches 

 que de grandes avec un nombreux bétail, 

 l'assurance mutuelle peut jouer un grand 

 rôle pour conjurer les ravages de la mor- 

 talité et des simples accidents. 



Une preuve de l'utilité et des avan- 

 tages de l'assurance mutuelle contre la 

 mortalité du bétail, se trouve dans la ra- 

 pidité avec laquelle ces sociétés se sont 

 développées : en 1889, on n'en comptait 

 que 13 dans toute la France, tandis que 

 518 fonctionnaient en 1899, dix ans après 

 seulement. 



Les types de Sociétés mutuelles sont 

 nombreux ; il serait fastidieux de les dé- 



crire, qu'il nous suffise d'énumérer les 

 plus importants avec quelques-uns de 

 leurs caiactères essentiels. 



En premier lieu, et par ordre de date 

 déformation des mutuelles actuelles, on 

 trouve la Mutuelle à colisnlion propor- 

 tionnelle aux pertes à rembourser^ de 

 Saint-Amant- de- lioixr (Charenlei, fon- 

 dée d'après la loi du 24 juillet 1861. Celte 

 société remboursa d'abord la valeur in- 

 tégrale de l'animal perdu ; c'était là une 

 erreur qui favorisait la fraude et la né- 

 gligence. 



De plus, cette mutuelle était illimitée 

 et s'étendait même aux cas d'épizoolie; 

 de sorte que les membres pouvaient 

 être exposés à des responsabilités pécu- 

 niaires énormes. Enfin, la cotisation étant 

 calculée d'après les pertes, il en résultait 

 qu'il n'y avait pas de bornes dans le 

 chiffre de la cotisation, et que plusieurs 

 appels de fonds successifs pouvaient 

 avoir lieu suivant l'importance de la 

 mortalité. 



Ce système était donc très compliqué 

 et peu fait pour tranquilliser les mem- 

 bres, qui aiment bien être fixés dès le 

 premier jour et surtout être assurés contre 

 tout événement malheureux, sans cepen- 

 dant être exposés à de trop grands sa- 

 crifices. 



La Société de Saint-Amant-de-Boixe a 

 corrigé son système, et elle fonctionne 

 aujourd'hui normalement et dans les 

 meilleures conditions. 



Dans la Marne, les Mutuelles à cotisa- 

 tion variable s'étendent sur tout le dépar- 

 tement ; la cotisation est facultative, mais 

 elle ne doit pas descendre au-dessous de 

 1 franc par catégorie. Le remboursement 

 des pertes n'a lieu qu'en fin d'année, et 

 les indemnités, qui ont baissé jusqu'à 

 16 0/0, ont rarement dépassé 30 0/0. 

 L'attente de l'indemnité est donc trop 

 longue, et l'importance de celle-ci est 

 trop faible, c'est ce qui explique la dé- 

 croissance des caisses de la Marne. 



Les Mutuelles à primes fixes, établies 

 tous les ans, se trouvent dans la Meuse, 

 la Meurthe-et-Moselle et la Haute-Loire. 



Dans les Landes, la Vendée, l'Orne, 

 fonctionnent des Mutuelles à cutisulions 

 payées tous les six mois et calculées au 

 prorata de la valeur des étables, jusqu'à 

 concurrence des sommes dues pour les 

 perles du semestre écoulé. 



Le principal inconvénient de ce sys- 



