CHRONIQUE AGRICOLE (15 JUILLET 1871). 89 



Art. 8. Cacaos en fèves : des pays hors d'Europe , y compris les possessions 

 françaises, 100 fr. les 100 kilog.; d'ailleurs, 120 fr. les 100 kilog. 

 Art. 9. Chocolat et cacao broyé, 160 fr. les 100 kilog. 



Art. 10. Poivre, piment, girofle, cannelle, cassia, lignea, muscades en coques: 

 des pays hors d'Europe, y compris les possessions françaises, 200 fr. les 100 fr. ; 

 d'ailleurs, 240 fr. les 100 kilog. - 



Art. 11. Muscades sans coques et macis : des pays d'Europe, y compris les pos- 

 sessions françaises, 300 fr. les 100 kilog ; d'ailleurs, 350 fr. les 100 kilog. 

 Art. 12. Vanille de toute orine, 4 fr. le kilog. 



Art. 13. Vins autres que de liqueur, 5 fr. l'hectolitre; vins de liqueur, 20 fr. 

 Thectolitre. 



Art. 14. Alcools : eaux-de-vie en bouteilles, 30 fr. l'hectolitre de liquide; en 

 fûts, 20 fr. l'hectolitre d'alcool pur. — Alcools autres, 30 fr. l'hectolitre d'alcool pur. 

 Art. 15. Liqueurs, 35 fr. rnectoli.tre de liquide. 



Art. 16. Tabacs et cigarettes dont l'importation est autorisée pour le compte des 

 particuliers, 36 fr. par kilogramme. 



Art. 17. Huile de pétrole et huile de schiste venant de l'étranger : à l'état brut, 

 des pays hors d'Eure, 20 fr. les 100 kilog.; d'ailleurs, 25 fr. les 100 kilog. — Epu- 

 rées : des pays hors d'Europe, 32 fr. les 100 kilog.; d'ailleurs, 37 fr. les 100 kilog. 

 Essence de pétrole, des pays hors d'Europe, 40 fr. les 100 kilog.; d'ailleurs, 

 45 fr. les 100 kilog. 



Délibéré en séance publique, à Versailles, le huit juillet mil huit cent soixante et 

 onze. 



Le président, Jules Grévy. 

 Les secrétaires : Paul Bethmont, marquis de Gastellane, vicomte de Meaux, 

 N. JoHNSTON, baron de Barante. 



Le président du conseil des ministres, chef du 

 Le ministre des finances, pouvoir exécutif de la République française, 



Pouyrr-Quertier. a. Thiers. 



Un dernier article relatif aux droits que devront supporter les mar- 

 chandises actuellement en cours de voyage a été détaché de la loi et 

 discuté à part dans la séance du mardi il juillet. Cet article est ainsi 

 conçu : 



« Les sucres, les cafés, thés, cacaos et autres articles compris dans la loi du 

 8 juillet, importés en France par navires français ou étrangers, dont on justifiera 

 le départ des lieux de production et la destination pour la France, à une date anté- 

 rieure à celle où la présentation des lois de finances a pu être connue dans les ports 

 d'expédition, seront passibles seulement des droits qui existaient avant la promul- 

 gation desdites lois, sous la condition qu'ils seront déclarés pour la consommation 

 à l'arrivée desdits navires, et quelle que soit la date de leur entrée en France. » 



La présentation des lois de finances ayant eu lieu le 14 juin, toutes 

 les marchandises qui se trouvent depuis cette époque dans nos entre- 

 pôts et qui n'ont pas encore acquitté les anciens droits de douane de- 

 vront acquitter les nouveaux. Mais une chose qui intéresse davantage 

 les agriculteurs, c'est la partie de cette loi qui établit des surtaxes sur 

 les produits agricoles indigènes. Lss sucres, les mélasses, les glucoses, 

 les vins, les alcools, les liqueurs payeront désormais, en sus des droits 

 anciens, des taxes variables, qui augmentent considérablement les 

 premiers. On pensait que quelques-uns des députés agriculttiur?^ qui 

 semblent remplis de zèle pour toutes les questions se rattachant aux 

 produits du sol, demanderaient le temps nécessaire pour bien étudier 

 les nouvelles charges qui vont peser sur les produits agricoles, et ne 

 laisseraient pas enlever ainsi le vote d'emblée, sans examen préalable. 

 Il en a été autrement, et pourtant le retard dans l'établissement des 

 nouveaux droits de douane pouvait seul amener un déficit sérieux dans 

 la caisse du Trésor public. Bien des choses seraient à dire sur la posi- 



