LA PORCHERIE DE BELLEGOUR. ^hl 



semblable au premier; on peut donc loger dans cette porcherie douze 

 truies portières. On y place les truies de la race craonnaise, raceremai = 

 quable à tous égards, et dont la planche coloriée ci-contre représente 

 plusieurs sujets desBinés chez M. Boyenval. L^ï construction de la por- 

 cherie a coûté 5,000 fr., y compris les accessoires tels que auges, 

 stalles, etc. L'appareilJusseaume et deux cuviers sont revenus à 300 fr. 

 Le prix total est de 5,300 : ce qui; à raison de 10 pour 100 pour inté- 

 rêt, entretien et amortissement, constitue au maximum une dépense de 

 530 fr. Le bénéfice net est donc de 3,597 fr., ou 257 fr. par truie 

 portière. 



Une autre porcherie construite sur le même modèle contient les deux 

 truies pur-sang de race anglaise, les trois verrats et en outre les co- 

 chons mis à l'engrais pour les besoins de la maison. Dans les six autres 

 fermes de M. Boyenval, on élève 35 autres truies des races craonnaise et 

 anglo-craonnaise qui sont nourries et entretenues de la même manière 

 que celles placées dans la porcherie principale de la ferme de Bellecour. 



J.-Â. Barral. 



JURISPRUDENCE AGRICOLE. 

 RÉPONSE AUX QUESTIONS POSÉES. 



On nous demande de définir les attributions du maire à l'égard de la 

 réglementation des eaux, provenant d'un cours d'eau non navigable 

 ni flottabie, et spécialement de dire si le maire, chargé par le préfet de 

 l'exécution d'un arrêté portant fermeture des vannes d'une prise d'eau, 

 peut, en excès de pouvoir, changer le régime des eaux, en détourner le 

 cours, et-, par des amas de gravier et de sable, l'obliger à suivre un 

 nouveau lit. 



La question est des plus simples ; elle est d'ailleurs tranchée par la 

 loi. En principe, c'est au préfet, comme notre correspondant le remar- 

 que lui-même, qu'appartient le droit de réglementer les cours d'eau, 

 même lorsqu'ils ne sont ni navigables ni flottables, étant observé tou- 

 tefois que ces règlements ne peuvent porter atteinte au droit des ri- 

 verains qu'autant qu'ils sont pris dans un intérêt général. 



S'il nous fallait passer en revue les innombrables espèces, relevées 

 par la jurisprudence et dans lesquelles l'autorité préfectorale s'est légi- 

 timement exercée, un volume entier assurément ne nous suffirait pas. 



Le préfet peut d'ailleurs exercer son pouvoir de réglementation soit 

 par lui-même, soit en le déléguant au maire; cette faculté lui est re- 

 connue par la loi et par la jurisprudence. Le maire, en ce cas, puise 

 son pouvoir, non point en lui-même, non dans ses attributions propres, 

 mais dans la délégation qui lui est faite; il agit, non comme magistrat 

 municipal, mais comme représentant de l'autorité préfectorale. Les 

 actes, dans cette hypothèse, ne peuvent être critiqués que dans les cas 

 où ceux du préfet pourraient l'être eux-mêmes. 



A défaut de cette délégation, tout arrêté pris par le maire pour la ré- 

 glementation des eaux est illégal et constitue un excès de pouvoir; il en 

 est à plus forte raison ainsi, lorsque l'arrêté, loin de se borner à régle- 

 menter, change la nature du régime, et modifie, détourne le cours de la 



