432 niMORPHlSJVIE DU GRENADIER DE LEGRELLE. 



placer soit isolément, soit sur le premier ou deuxième plan des cor- 

 beilles de îïrand ornement; associé aux grenadiers de Malte, d'Espagne, 

 et aux grenadiers à Heurs doubles, il y produira le plus bel effet et 

 par son vert feuillags et par sa floraison qui se prolonge jusqu'en au- 

 tomne, époque où ses fruits sont encore un ornement et une productive 

 récolte. 



L. d'Ounous. 



PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES DE LA RÉUNION LIBRE 



DES AGRICULTEURS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALES 

 XXI. — Séance du 14 juillet. 



Présidence de M. le comte de Bouille. 



M. de MontJaur lit le procès-verbal de la séance du 7 juillet qui est adopté. 



M. G, de Lafayette lit ensuite celui de la séance extraordinaire du 12, qui est 

 également adopté après quelques explications de M. Houssard. 



M. le président invite ceux des membres de la réunion, qui ont été délégués 

 auprès de la commission du budget, à rendre compte de ce qu'ils ont fait. 



M. le marquis de Dampierre reconnaît tout d'abord qu'il n'y avait pas d'argu- 

 ment décisif à produire contre les droits de circulation, parce que l'industrie viti- 

 cole doit subvenir aux charges de l'Etat. Il a donc cru, après avoir protesté contre 

 les mauvais principes des droits de sortie, devoir borner ses réclamations à une 

 répartition plus équitable des droits de cette nature sur les vins et les alcools, et à 

 l'abolition de tous ceux que l'on voudrait établir sur les bouilleurs du cru, lesquels 

 ne doivent pas être assimilés aux industriels. Les droits de sortie de fr. 05 par 

 bouteille menacent les petits vins de fr. 1 5 la bouteille aussi bien que les grands 

 crus qui se vendent 5, 10 et jusqu'à 20 fr. la bouteille, tandis que les vins de Cham- 

 pagne seuls seraient frappés d'un droit de fr. 20. Il y a là une grande inji stice 

 et un grand danger pour l'exportation des petits vins. M. de Dampierre fait remar- 

 quer que le projet de budget est tombé, à l'endroit des eaux-de-vie, dans des er- 

 reurs d'appréciation fort grandes. Les eaux-de-vie en liits pourraient être frappées 

 d'un droit plus considérable; celles en bouteilles le sont d'une manière exagérée. 

 Le commerce de Cognac exporte à lui seul plus des quatre cinquièmes des eaux- 

 de-vie de vin, que le tableau général évalue pour 1868 à 252,000 hectolitres d'al- 

 cool pur, soit 20't,000 pour cette année. Le nouveau projet demande à frapper 

 l'hectolitre d'un droit de sortie de 2 fr., et de frapper de ir. 20 les bouteilles ex- 

 pédiées en caisse, ce qui constitue pour ces dernières une charge si énorme que le 

 commerce aura tout avantage et une grande économie à centraliser en Angleterre 

 ses expéditions en bouteilles, qui sont la meilleure garantie de la pureté du pro- 

 duit. Les promoteurs de la loi offrent ainsi une prime énorme à l'exportation en fu- 

 taille, tandis que dans le but de garantir ses produits contre tout mélange d'alcools 

 anglais ou du Nord, le commerce de Cognac développait le seul moyen qu'il eût 

 trouvé de conserver à ses produits si renommés toute leur valeur native. Depuis 

 185^, l'exportation en futaille a doublé et l'exportation en caisse a décuplé. On ne 

 doit donc pas établir une trop forte différence entre le droit à payer par les futailles 

 et par les bouteilles. Frapper ces dernières de fr. 20, alors que ce produit ne 

 vaut que 1 Ir. 50, c'est imposer à 240 fr. une quantité similaire qui ne paye que 

 9 fr. en fûts; car 4 hectolitres et demi à 100 degrés payeront, à 2 fr. l'hectolitre, 

 9 fr., tandis que la même quantité de liquin'e descendu à 50 degrés, qui est le de- 

 gré potable de l'eau-de-vie, donneront 1,200 bouteilles à fr. 20 l'une, et payeront 

 240 fr. C'est tendre à priver absolument le Trésor de cet impôt que l'on a le moyen 

 d'éviter. Les cinq sixièmes des eaux-de-vie s'expédient à l'étranger, par la voie de 

 l'Angleterre. La maison Hennessy, sur une quantité totale de 600,000 caisses qui 

 sortent par le port de Tonay -Charente, en envoie 400,000, soit 1,200 caisses par 

 jour. On voit queJle économie ferait cette maison si elle expédiait son eau-de-vie 



l. Voiries dix-sept derniers numéros, p. 276, 308, 331, 361, 397, 427 el 458 du t. I de 1871, et 

 p. 32, 64, 114, loi, 193, 227, 275, 305, 352 el 387 du présent volume. 



