JURISPRUDENCE AGRICOLE. 809 



JURISPRUDENCE AGRICOLE 



On nous pose les deux questions suivantes : 



1" A quelle distance d'une route ou d'un chemin la loi permet-elle 

 d'établir des meules de grains ou de paille en plein champ ? 



2° A quelle distance des habitations peut-on construire une meule, 

 dans un terrain clos par des haies vives ou palissades ? 



Voici notre réponse : 



Ni les portions du nouveau Code rural actuellement votées, ni le 

 Code rural de 1791 , n'ont rien prescrit à l'égard des meules de paille 

 ou de foin. La loi sur la police des chemins de fer, seulement, défend 

 d'en établira une distance de moins de 20 mètres dun chemin de fer 

 desservi par des machines à feu. 



Mais il rentre dans les pouvoirs conférés aux autorités administra- 

 tives par la loi de 1791 et les lois municipales, de prendre, à propos 

 des meules, toutes les mesures nécessaires pour prévenir les dangers 

 d'incendie. La Cour de cassation a validé les arrêtés du maire prescri- 

 vant de n'établir les meules qu'à 20 ou 40 mètres des habitations 

 (18 avril 1828, — 2 mars 1844), ou les arrêtés du préfet fixant la 

 distance à 100 mètres (20 sep. 1822). V. Dalloz, rép. v" commune, 

 n"' 1292-1294. 



On ne comprend guère l'utilité d'un arrêté qui prescrit de placer 

 la meule à une certaine distance d'une route ou d'un chemin : toute- 

 fois, même dans cette hypothèse, s'il y avait quelque danger à préve- 

 nir, un semblable arrêté serait légal, puisque le maire est chargé par 

 la loi de la police rurale. 



En tout cas, en l'absence de réglementation municipale, il n'y a 

 aucune distance légale à observer. Elg. Pouillet, 



Avocat il la Cour de Paris. 



VOYAGE AGRICOLE EN ANGLETERRE. — IV 



Visite au troupeau du duc de Devonshire à Holker. — Le château 

 de Holker est une des résidences princières des ducs de Devonshire, 

 une des familles ducales les plus riches et les plus puissantes de 

 l'Europe. Cette splendide demeure est située au milieu d'un parc im- 

 mense, lequel s'étend, au bord de la mer, sur un vaste territoire, où 

 tout semble accumulé pour émerveiller le regard et charmer l'esprit. 

 La surface onduleuse du paysage est parsemée de plantations ver- 

 doyantes et touffues divisées par des massifs s'étayant admirablement 

 groupés. Au nord des collines élevées, et au midi la vue s'étend sur 

 une vaste plage que les marées élargissent ou rétrécissent périodique- 

 ment, ce qui jette sur ce beau paysage des alternatives variées d'ombre 

 et de lumière, de couleurs sombres ou brillantes selon l'état de l'atmos- 

 phère, et l'incidence des rayons du soleil. Ici, aucune monotonie, les 

 grands espaces qui se déroulent de toutes parts, sur la mer et sur ses 

 rives, présentent à chaque heure du jour des splendeurs variées et 

 toujours éclatantes. C'est dans ce beau paysage que s'étalent les plan- 

 tureux herbages où paissent les beaux animaux du troupeau de Holker. 

 Ces herbages, par leur richesse et leur luxuriance, sont bien dignes de 

 porter ces nobles animaux de la famille Oxford qui, en grande partie, 

 composent le remarquable troupeau de Holker, et les grauds horizons 



