ESSAIS D'ALIMENTATION DES BOVIDÉS. 59 



et sa transformation en viande est des plus lucratives et à la portée 

 du moindre petit cultivateur. Elle a pour très heureuse conséquence 

 une énorme quantité d'engrais produits sur place et entraine néces- 

 sairement les plus gros rendements dans les récoltes suivantes. 



Sa puissance d'engraissement sur les bovidés est vraiment surpre- 

 nante. Les animaux qui mangent des pommes de terre cuites en 

 'quantité suffisante engraissent pour ainsi dire à vue d'œil et leur 

 viande est toujours de qualité supérieure. 



Que nos agriculteurs, grands et petits, développent dune la culture 

 rationnelle de la pomme de terre d'après les indications de M. Aimé 

 Girard\ Qu'ils essayent de la faire consommer, à l'état cuit, par les 

 animaux de la ferme. [Nous sommes certain qu'ils n'auront qu'à s'en 

 féliciter! Gastoa^ Cormouls-Houlès, 



Lauréat (le la Prinn' (rirnnhMir ilii l':\v\\. 



QUESTION DE DROIT RURAL 



CHEMINS VICINAUX-- SUBVENTIONS INDUSTRIELLES. 



Question. — Un agriculteur est locataire de trois fermes, les deux premières 

 contigues, la troisième séparée des autres et située à une distance de 6 kilo- 

 mètres. 



Il a établi une distillerie de betteraves sur l'une des premières. Cette usine 

 n'achète pas de betteraves à des particuliers et travaille exclusivement la récolte 

 des trois fermes. 



L'Administration des ponts et chaussées lui demande une subvention indus- 

 Iriello pour dégradations causées, par les transports de betteravesde sa troisième 

 ferme à l'usine, au chemin vicinal de grande communication dont il se sert. 



L'Administration est-elle dans sou droit? L'agriculteur peut-il être assimilé à 

 un industriel ordinaire? 



JIÉPONSE. — C'est l'article 14 de la loi du 21 mai 183() qui règle 

 cette question : 



« Toutes les fois qu'un chemin vicinal, entretenu à l'état de via- 

 bilité par une commune, est habituellement ou temporairement dé- 

 gradé par des exploitations de mines, decarrières, de forêts ou de toutes 

 entreprises industrielles appartenant à des particuliers, à des éta- 

 blissements publics, à la ('ouronne ou à l'Etat, il peut \ avoir lieu à im- 

 poser aux entrepreneurs ou propriétaires, suivant que l'exploitation 

 ou les transports ont lieu pour les uns ou pour les autres, des sub- 

 ventions spéciales dont la quotité est proportionnée à la dégradation 

 extraordinaire qui doit être attribuée aux exploitations. » 



Il résulte de ce texte que la subvention est due par tout établisse- 

 ment qui se livre à une fabrication quelconque, à une transformation 

 des {)roduils naturels. Peu importe que le fabricant soit propriétaire 

 ou acheteur des produits naturels qu'il transforme. 



Une fabrique de sucre de betteraves ou une distillerie rentre incon- 

 testablement dans les entreprises industrielles visées par l'article 14 

 de la loi du '21 mai 1836 (Jurisprudence constante de plus de 2.') arrêts 

 cités dans le llépertoire de Fuzier-llermann, v" (Chemin vicinal, p. 1879). 



Va il a été jugé que le cultivateur (|ui, dans son exploitation agri- 



imc ili'pensi; de IV. 10 à l'r. la do Ijois ou cliarburi par 100 kilo^.do |ii>mmi^s do icrro niitcs. 

 l'nc lois riiili's, co poiniiirs di' terre sont t'xrasi'cs dans un siiii|ilc iiaiiui'l avec un | ilon dr Imis. 

 ce (jui «k'MKindc à |ieino cinci niiruiles; sau|>oudroi:s de sel cl disUihnces lièdes aux anifiiaux 



1. Anièliurutioiis dr lu culture uiânstriellf ri fourrui/rre (Aimé Girard), prix (i fr. •.':'>, iVanco 

 fr. 35. I.iltrairie Gaultiier Viiiars et (ils, 5ô, quai des Grands Àu^uslins, à Paris. 



