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LES PRESTATIONS ET LA TAXE VICINALE 



l'rcssion tlu gaz dans rappareil, en 

 centimètros d'eau IS 



Capacité de la chambre d'explo- 

 sion E ni) liée, cubes. 



Hauteur du canon D i mètres. 



Hauteur totale du canon DE 5™. 20 



Temps nécessaire pour le passage 



du gaz de B à C 23 secondes. 



Temps nécessaire pour le passage 

 du gaz de C à E 8 — 



Dans les essais italiens, auxquels nous fai- 

 sions allusion plus haut, on a reconnu qu'il n'y 



avait pas utilité de Urer plus d'un coup de canon 

 par minute, ce qui ne présente aucune clit'liculté 

 attendu que les principales manœuvies peuvent 

 s'effectuer en 33 se:ondes. Le coût de chaque 

 détonation revient très approximativement à 

 3 centimes, enfin les appareils A BC et 11 ((ig. 75), 

 étant placés dans une cabane ù une assez grande 

 distance du canon, l'artilleur se trouve à l'abri 

 de tout accident. 



M. Hl.NGELMANN. 



LES PRESTATIONS ET LA TAXE VICINALE 



RÉPONSE \ M. J. G. (Puy-de-Dome). 



Les rao'tifications que la loi de finances du 

 31 mars 1903, dans son article "o, a apportées ou 

 plutôt a pe mis aux Conseils municipaux d'ap- 

 porter à l'ancien régime des prestations devaient 

 nécessairement, en raison de la généralité de 

 cet impôt, appeler l'allention du public et mo- 

 tiver l'approbation des uns, la critique des 

 autres. 11 pouvait d'autant moins en être autre- 

 ment que la taxe vicinale, qu'il est loisible, de 

 par la loi, aux Conseils municipaux de voter en 

 remplacement des prestations, repose sur une 

 toute autre base que ces dernières et entraîne 

 un déplacement des charges. Dans une même 

 commune, tel sur qui les prestations pesaient 

 lourdement ne supportera qu'une faible part de 

 la taxe vicinale ; tel autre, au contraire, verra 

 augmenter ses contributions dans une assez 

 forte proportion par suite de l'établissement île 

 cette taxe, alors que les prestations lui étaient 

 légères, si m^me elles le touchaient. 



On conçoit fort bien que, dans de telles con- 

 ditions, les premiers proclament que c'est là une 

 mesure qui s'imposait, tandis que les seconds 

 protestent en' rgiquement. 



A ce sujet, un de nos abonnés, dont la lettre 

 atteste une parfaite connaissance de la question, 

 tire de la comparaison des textes les consé- 

 quences logiques qui en découlent et montre 

 combien ces conséquences, dans quelques hypo- 

 thèses, peuvent être fâcheuses pour ceitaines 

 personnes. 



Nous ne pouvons que reconnaître l'exactitude 

 des déductions faites par noire abonné et des 

 solutions auxquelles il arrive, solutions que nous 

 allons indiquer. Il est, en elTet, regrettable que 

 la loi aboutisse à ce résultat que le fardeau qui 

 pesait sur les uns puisse être brusquement re- 

 porté sur d'autres. Mais il ne faut pas oublier 

 que le but du législateur a été de décharger les 

 petits cultivateurs et qu'à ce point de vue il est 

 peut-être difficile de ne pas l'approuver. Ne phi- 

 losophons pas sur ce sujet, ce qui dépasserait les 

 limites de cet article, et vo\ons qu'elles peuvent 

 être les conséquences de l'uriicle 3 de la loi du 

 31 mars 1903. 



' Pour mieux les faire comprendre, rappelons 

 d'abord quels sont les textes : 



Art. 3. — Tout habi- 

 tant, chef de famille ou 

 d'établissement, à titre 



iielé 



fou ru 

 une I 



ique a- née, 

 on de trois 

 rs : i" pour sa per- 

 nc et pour chaque 

 ividu mâe, valide, 

 (le 18 ans au uiuins 



jur chacune des 

 HIes ou voitures 

 es. et en outre. 



jiiuiiune a cliaque es- 

 èee de journée par le 

 juseil général, sur les 



rM|i...ili,,iis ilfs conseils 



l.i |ii i -liliMii pourra 

 etiL' aciuittcc en nature 

 ou en argent, au gré du 

 contribuable. Toutes les 

 fols que le contribuable 

 ii'.KiiM l'.i- i'i'li" il.'uis les 

 .Il I.' ■ l'i' - 'il la pres- 

 l.ii I..II -l'i.i i|i' ilM.it exi- 



Loi du 31 mars 1903. 



Art. y. — Dans les bud- 

 gets de 1904 et suivants, 

 les conseils municipaux 



rniront l:i f:H-iiltr ,li- rr-m- 



nues de voter pour les 

 chemins vicinaux. 



Cerempl:,.-emrntpour- 

 ra porter -i.it -nr la l..ta- 

 lité ou Mii- lin.' parlic ,1,. 

 lapn'sl, 11 iii.liMiliiclle 



sur une partie de la 

 prestation des animaux 

 et véhicules. 



Lu tii.ie vicinale sera 

 /■../. /■.■si'ji/.' ■ /.'ir des cen- 



■ Ijiil 



'.s ili- 



recles, en nombre suffi- 

 sant pour produire une 

 somme équivalente à la 

 valeur des prestations 

 remplacées. Lorsque ce 

 nonïbre de centimes sera 

 supérieur à 20, la substi- 

 tution devra être auto- 

 risée par le conseil gé- 

 néral. 



inférieure à 1 l'r., et à 

 condition de déclarer, 

 dans les délais prescrits, 



usage ,\r r,-i\.. 1,11 iili,.. 



La lil. aalli.li.ai liallire 



sera suuuhmj aux di<po- 

 sitions qui régissent la 

 prestation. 



Elle s'cffertuera .«oit en 

 journées, l'v ilih'.'s .mx 



prix ti\.- |ia! Ir .-..ii-ril 



■ général |.i.iir 1.' larhal ili- 

 la iircsl.ih..ii, M. il en 



