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L'ALSACE 



LE MÉTAYAGE ET L'IMPOT SUR LES BÉNÉFICES AGRICOLES 



Le Journal d'Agriculture pratique du 

 13 décembre a publié une étude relative à 

 Firapôl sur les bénéfices agricoles des pro- 

 priétés tenues en métayage, mais l'auteur 

 s'est appuyé sur un avis déjà ancien fourni 

 par l'Administration des Finances en ré- 

 ponse à une question posée par M. de Gail- 

 hard-Bancel, député. Cette réponse a, en elïet, 

 été insérée au Journal Officiel à la suite de 

 la séance de la Ctiambre dv 26 mai 1917. 

 Depuis lors, une précision est intervenue 

 lors du vote de la loi dans la séance du 

 18 juillet 1917. Permettez-moi de vous la 

 signaler. 



M. de Monplanet ayant demandé au mi- 

 nistre des Finances dans quelles condi- 

 tions seraient établies les feuilles d'impôt 

 pour les exploitations par métayage, le pré- 

 sident de la Commission et son rapporteur 

 ont déclaré que « le loyer est représenté par 

 la portion des fruits que louche le proprié- 

 taire, que donc il n'a pas à payer d'impôt sur 

 les bénéfices de l'exploitation. » 



L'impôt foncier, constituant un « impôt sur 

 le loyer de la terre », reste à la charge du pro- 

 priétaire; l'impôt sur les bénéfices agricoles, 

 constituant un « impôt sur le travail du 

 sol », reste à la charge du métayer. M. de 

 Monplanet ayant demandé si cet impôt ne 

 sera établi qu'une fois pour l'ensemble du 

 domaine, le ministre a répondu : u Oui, au 

 nom de l'exploitant et quel que soit le pro- 

 duit véritable, il sera toujours le même. » 



Nous ne croyons donc pas que la question 

 envisagée puisse soulever des difficultés 

 d'interprétation. 



Le revenu du bénéfice agricole d'une pro- 

 priété tenue en métayage incombe manifes- 

 tement au métayer seul et ces bénéfices n'ont 

 pas à figurer dans l'ensemble du revenu glo- 

 bal auquel le propriétaire pourrait être as- 

 sujetti du chef de l'impôt complémentaire. 



J'ai pensé qu'il était utile de placer ces pré- 

 cisions sous les yeux de vos lecteurs. 

 A. DE Marcillac, 



Secrétaire général de rAlliaiice des Contribuables. 



L'ALSACE 



« Peu de contrastes sont plus forts que 

 celui qui assaille le voyageur venant de Lor- 

 raine au débouché du col de Saverne. Pres- 

 que subitement, comme un rideau qui 

 s'écarte, les montagnes s'ouvrent et le re- 

 gard, engourdi par les mornes horizons de 

 guérets qui attristent les environs de Sarre- 

 bourg, voit s'épanouir des plaines riantes où 

 brillent, parmi les vergers, de pittoresques 

 villages. C'est l'Alsace qu'on salue avec une 

 surprise qui touche à l'émerveillement. » (1). 

 C'est que, comme le dit encore M. Vidal de 

 la Blache : « Une harmonie toujours présente 

 s'exhale de cet ensemble que le regard peut 

 presque partout embrasser : la montagne, la 

 plaine, le fleuve. » (2). 



La montagne. — La montagne comprend 

 les plus hauts sommets des Vosges, les bal- 

 lons couverts de ces pâturages permanents 

 désignés sous le nom de chaumes où les 

 troupeaux de vaches vont passer la belle 

 saison. Rien que dans la région de la Haute- 

 Alsace, on comptait une cinquantaine de 

 « marcaireries », où se fabriquaient les fro- 



(t) Vidal de la Blactie, la France de l'Es/. 

 (2) Vidal de la lilache, tableau de la France. 



mages gras ou maigres, dits Munster ou 

 Suisse. Au-dessous s'étendent de magnifiques 

 forêts qu'interrompent seulement les vallées 

 descendant des sommets, et dans lesquelles 

 s'est concentrée une industriedesplusactives 

 et des plus variées : papeteries, blanchissages, 

 tissages mécaniques, etc., utilisant la rapi- 

 dité et la pureté des eaux vives de cette 

 région des Hautes-Vosges. 



Le vignoble. — La chaîne des Vosges qui, 

 du cijté de la Lorraine, s'abaisse peu à peu, 

 présente, au contraire, des pentes escarpées 

 du côté du Rhin. Le long de cette chaîne, 

 constituée par des terrains anciens, des 

 roches granitiques et gréseuses, des roches 

 calcaires jurassiques forment une ceinture 

 de collines dites sous-vosgiennes. Là, se dé- 

 roule « jusque sur le territoire de la Basse- 

 Alsace — où l'interrompent les prairies de 

 Giessen — un des plus riches terroirs de 

 l'Europe, comparable par l'aspect, sinon par 

 la qualité des vins, à la Côte-d'Or et aux flancs 

 des montagnes de Reims et des Vertus. » (3). 



C'est que non seulement le sol calcaire 



(3; Ardoiiin-Dumazet, Voyaije en 'France (llaute- 

 Alsace.) 



