l'AlîTIE (ill'ICIFJ. 



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Si-mis ihi !'■'■ (lêceuibre ^bien résisté . 



Blé Aurore. 



Semis (iu 20 o(?tt)bre (entièrement geliS sauf :i plantes :. 

 Semis du I''' décembre (très fortement atteint . 



i^elle ultime observation offre plutôt un 

 intérêt lie curiosité qu'un intérêt pratique, 

 les h!é* deprip.lpinps, comme Aurore, n'étant 

 jamais semés d'automne. 



Jacques de Vilmokin. 



PARTIE OFFICIELLE 



Circulaire du 17 janvier 1918 relative 



à des avances aux agriculteurs 

 dans les régions libérées. [Extrait.] 



II. — Le ré;,'iiiic insiiiue par |;i présente circu- 

 laire a essentiellement pour objet de faciliterau.x 

 agriculteurs sinistrés, dont les terres auront été 

 renonuues impo?sibles à remettre t-n culture, la 

 reprise d'une exploitation agricole de nature à 

 coniribuer à l'œuvre «énérale de reconstitution 

 agricole des réyions libérées. 



Il a été néce.<saire, dans ce but, d'exiger que 

 cette exploitatiiin fût elle-même située sur d'au- 

 tres territoires libérés de l'occupation primitive 

 (lU dans les arrondis-eincnts limitrophes. 



En conséquence, l-s intéressés devront, en 

 présentant leur demande, justilier des disposi- 

 tions qu'ils auront prises en vue de reprendre 

 une nouvelle e.\;ploit;ition sur uu territoire satis- 

 f.iismt à ces conditions, et faire connaître les 

 engagements soiiscrils ou les contrats passés 

 pour leur permettre de reprendre di'S exploiia- 

 tions à ce nouveau siège, ainsi que les mesures 

 adoptées par eux pour assurer cette reprise, et le 

 nombre d hectares de terre qu'ils sont en situa- 

 lion d'y cultiver. 



m. — D'autre par!, les demandeurs — qu'ils 

 soient propriétaires 'eiploitanls ou fermiers — 

 devront faire valoir l'impossibilité de reprendre 

 la culture au siège de leurs exploitations anté- 

 rieures, en raison soit de la destruction de ia 

 couche de terre arable par des bombardements 

 prolongés, soit d'un bouleversement tel que la 

 remise en état du sol ne puisse être envisagée 

 (|u'au bout d'un long délai, e.xcédant au moins 

 une année. Celle impossibilité fera l'objet de ■ 

 constatations officielles, qui seront poursuivies ! 

 dans les formes suivantes : ! 



Des Commissions agricoles, composées de cinq 

 membres nommés par le préfet, sous le contrôle 

 du ministre de l'Agriculture, seront instituées à 

 raison d'une ou plusieurs par département inté- 

 i-essé. Elles comprendront : le directeur des Ser- 

 vices agricoles du déparlement ou l'infénieur 

 des Améliorations agricoles, président; et quatre 

 membies agriculteurs, choisis parmi les repré- 

 sentants qualiliés des groupements agricoles de 

 la région. 



Des agents techniques du service des Amélio- 

 rations agricoles pourront être adjoints aux 

 Commissions pour les travaux d'études à faire 

 .sur le terrain, et pourront participer aux déli- 

 bérations desCommissionsavecvoix consultative. 

 Nul ne pourra participer à des opéralions con- 



cernant une affaire dans laquelle il aurait un 

 intérêt direct ou indirect. 



IV. — Les Commissions agricoles auront pour 

 mission, tant de donner des avis sur les de- 

 mandes individuelles qui leur seront renvoyée», 

 que de procéder d'une façon générale à la dé- 

 termination des zones dans lesquelles toute re- 

 prise d'exploitation agricole sera réputée impos- 

 sible. 



En ce qui concerne les demandes individnelles, 

 les Commissions se prononceront, sur chacune 

 de celles qui leur seront soumi.ses, par des avis 

 motivés. Si le préfet croit devoir conte.'iter l'avis 

 émis par l;i Commission, il en sera référé sans 

 délai au ministre de l'Agriculture, qui décidera 

 si l'exploitation mise eu cause doit être consi- 

 dérée comme impossible à reprendre. 



En ce qui concerne la détermination des zones, 

 il y sera procéilé d'office, dans la mesure du 

 possible, et les résultats en seront transmis à 

 M. le ministre de l'Agriculture, qui fixera défi- 

 nitivement, p:ir arrêlés, le périmèlre de ces 

 zones. Pour qu'un agriculteur puisse bénéficier 

 des dispositions de la présente circulaire, son 

 exploitation devra être comprise, pour la moitié, 

 an moins, dans une zone ainsi délimitée. 



V. — Les agriculteurs dont les demandes ren- 

 treront dan.' les conditions ci-dessns poarroiit 

 obtenir, en vue de pmirvoir au.v nécessités de 

 leur nouvelle exploitation, les avances pour 

 fonds de roulement instituées par les circulaires 

 des 10 judlet-f3 octobre 1917 du ministre de 

 l'Inlérieur. 



Ces avances seront allouées dans les condi- 

 tions générales prévues par les dernières circu- 

 laires et dans la limite du maximum indiqué 

 par elles, mais en appliquant ce maximum au 

 moùtaiit appro.ximatif îles dommages subis par 

 le capital d'exploitation, c'est-à-dire par le chep- 

 tel vivant ou mort (bétail et instruments de cul- 

 ture), à l'exclusion des dommages proprement 

 immobiliers subis par le fonds lui-même. Elles 

 devront être appliquées à la remise en culture 

 de l'exploitation nouvelle indiquée à la demande,, 

 mais ne pourront pas être employées à l'acquisi- 

 tion d'un nouveau domaine. 



VI. — En outre des avances pour fonds de rou- 

 lement, les agriculteurs visés par la présente 

 circulaire pourront obtenir, de l'Office de re- 

 constitution agricole des départements victimes 

 de l'invasion, des cessions en nature de maté- 

 riel, animaux et matières premières, pour la re- 

 prise de la nouvelle exploitation, à titre d'avan- 



