LA LIBERTE EN AGRICULTURE. lU 



Dans ce cas, il est généralement stipulé que la seconde cérale neé 

 sera pas la même que la première ; que le blé, par exemple, ne suivra 

 pas le blé; ni l'orsie, l'orge. 



En ce qui concerne ces restrictions, je] me propose de considérer 

 les questions suivantes : 



Les restrictions sont-elles nécessaires à la protection du proprié- 

 taire ? 



Si autrefois elles étaient nécessaires, le sont-elles aujourd'hui? 



Sommes-nous justifiés à conclure que ces restrictions peuvent non- 

 seulement être modifiées, mais dans certains cas entièrement levées, 

 en comparant la différence qui existe entre les prix d'autrefois et 

 ceux du temps présent, des produits de l'agriculture; en considérant 

 nos connaissances supérieures actuelles sur 1 action des engrais, sur 

 l'épuisement du sol, et surtout le fait que d'immenses sources exté- 

 rieures de matières fertilisantes et de substances alimentaires nous ont 

 été récemment ouvertes et mises à notre portée? 



Les argumei ts pour et contre l'abolition de ces clauses restrictives 

 peuvent être résumées comme suit : 



De la part du propriétaire. 



Une longue expérience a démontré la nécessité de ces restrictions 

 pour empêcher l'épuisement de la terre. 



En permettant au fermier de cultiver telle récolte qu'il lui plaît, et 

 de vendre la paille, le foin, les racines et autres fourrages, on arriverait 

 à l'épuisement de la terre, et on porterait préjudice aux intérêts du 

 fermier surtout; on rendrait ainsi la location de la ferme plus diffi- 

 cile, si on n'en diminuait la valeur locative. 



Quand bien même il serait loisible au fermier de cultiver les récol- 

 tes qu'il lui plairait, il ne serait pas à son avantage de faire différem- 

 -ment que ne le lui prescrivent les baux actuels avec burs clauses res- 

 trictives. 



A tout considérer, les clauses restrictives desbaux sont avantageuses 

 au fermier aussi bien qu'au propriétaire. 



De la part du fermier. 



Les restrictions dans la vente de la paille, du foin, etc, augmentent 

 artificiellement le prix de ces produits, et cela, par conséquent, nuit 

 aux intérêts du public consommateur et établit un monopole en faveur 

 des fermiers qui ont la liberté de vendre ces produits. 



I)ans !e cas où le fermier sortant aurait la liberté de vendre tous les 

 produits de la ferme, le fermier entrant serait en meilleure condition 

 que qui ce soit d'acheter tout ce qui lui conviendrait, n'ayant aucun 

 transport à faire. 



Des clauses restrictives empêchent le fermier d'appliquer son habi- 

 leté, son intelligence et son capital de manière à en retirer les plus 

 grands avantages. 



D'une manière générale, on peut affirmer que les modifications et 

 même l'abolition complète des clauses restrictives ne nuiraient en rien 

 aux intérêts permanents du propriétaire. 



Dans ces quelques paragraphes, j'ai essayé de résumer les argu- 

 ments qu'on mettait probablement en avant pour et contre l'abolition 

 des clauses restrictives. J'ai toutefois omis, parmi ceux que le fermier 

 pourrait formuler en sa faveur, d'en citer plusieurs qui renforceraient 

 considérablement sa position. 



