CHRONIQUE AGRICOLE (13 janvier i883). 



Mort du général Chanzy. — Le projet de loi sur le régime des eaux devant le Sénat. — Analyse 

 du proiet de loi de M. Cuvinot. — La question de la propriété et de l'usage des eaux courantes. 

 — Uécoralions dans la L'gion d'iionneur décernées sur le raiiport de M. le minisire de l'agricul- 

 ture. — Nominalion de M. Fua (de l'adoue) Cimme chevalierdo Iv Lé/ion d'honneur. — Nécro- 

 logie. Mort de M. Pagézy et de M Ciert. — Publication, par le minislcre des finances, des 



résultats de la production dos vins et des cidres en 1S8'2. — Comparaison avec les années préié- 

 denles. — Tableau de la production par départements. — Cloncours pour la numination d'un 

 adjoint à rinspeclioa générale de l'agriculture en Algérie. — Relevé des déclarations faites pour 

 les concours généraux agricoles de Paris. — Le prochain congrès de raécani jue agricole. — 

 Réunion annuelle de la Soçii'té d encouragement à l'agriculture.— Date de la réunion delà 

 Commission supérieure du phylloxéra. — Le commerce des produit-^ horticoles en Belgique. — 

 Autorisation de la culture des vignes américaines dans divers arrondisse. nents. — Les blés de 

 printemps. —Lettre de Mme Madet. — Prochaine exposition d'horticulture à Paris. — Les 

 récoltes et le commerce des céréales aux Etats-Unis d'Amérique. — Commerce des fruits dans 

 le Delaware. — Suppression de divers droits d'octroi à Paris. — La récolte et le commerce des 

 lioublons dans les pr.ncipaux pays producteurs. — Nouvelles de l'élo.t des récoltes en terre. — 

 Contiuuatio'n de rhumidité. 



I. — Le général Chanzy. 



L'amour de la patrie est le sentiment le plus élevé qu'éprouvent les 

 agriculteurs; ils ont mille fuis donné des preuves qu'ils mettent la 

 France avant eux-mêmes, avant leur famille et leurs biens. Aussi la 

 mort imprévue du général Chanzy, rendu populaire par la défense 

 héroïque faite, en 1870, contre les Allemands sur les bords de la 

 Loire, a-t-elle excité dans toutes les fermes une profonde douleur. Le 

 général Chanzy était des Ardennes ; il avait fait ses études au lycéede 

 Metz. Sa disparition est un deuil particulièrement cruel pour ceux qui 

 tiennent, par leur naissance et par leur famille, à l'Alsace-Lorraine. 



IL — Le régime des eaux. 



On sait que le gouvernement a présenté au Sénat, le 24 janvier 

 1880, un projet de loi complet sur le régime des eaux. Le rapport de 

 la Commission chargée de l'examiner vient d'être déposé; il est rédigé 

 par M. Cuvinot. La Commission propose plusieurs modifications au 

 projet primitif, et notamment de diviser le projet de loi en six titres : 

 1 " eaux pluviales et sources ; 2" cours d'eau non navigables ni flottables ; 

 3" rivières flottables à bûches perdues; 4° fleuves et rivières navigables 

 et flottables; 5" eaux utiles; 6" eaux nuisibles. Le rapport que nous 

 avons sous les yeux, ne se rapporte qu'aux quatre premiers titres, qui 

 ont plus spécialement pour objet les dispositions législatives réglant 

 la propriété et l'usage des eaux, et déterminant les droits et les obliga- 

 tions des particuliers et de l'Etat dans toutes les questions qui se rap- 

 portent à leur écoulement. Les principes sur lesquels s appuie le 

 rapporteur sont les suivants : les eaux courantes échappent à toute 

 occupation individuelle, et elles ne comportent que des droits d'usage 

 dont l'intérêt public doit marquer la limite; c'ebt à l'administration 

 qu'il appartient de veiller au libre écoulement des eaux et de prescrire des 

 mesures pour quela transmission s'en opère avec régularité et sans dom- 

 mage pour les propriétés riveraines. Quant aux eaux des cours d'eau 

 navigables et flottables, elles n'appartiennent à personne; elles sont à 

 la disposition de l'autorité administrative, et l'Etat peut les détourner, 

 en modiher le cours ou le volume sans être tenu d'indemniser les 

 usagers. Ence qui concerne l'agriculture, ajoute M. Cuvinot, l'initiative 

 du gouvernement peut s'exercer fréquemment dans les questions ayant 

 pour objet l'utilisation des eaux. « Sur les rivières navigables et flot- 

 tables, dit-il, l'administration a des droits absolus qu'elle peut mettre à 

 profit pour créer des dérivations, de grands canaux d'arrosage, et porter 



N" 718.— Tome I" de 1883. — 13 Janvier. 



