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Au sujet de la protection des nouveautés 



[iO vole du Congres dos chrysanDiëiiiislos do Lille 

 li.-irail avoir définitivement écarté la question de la pro- 

 priété dos nouveautés horticoles (l). Peut-être cette dé- 

 cision a-t-ello été prise parce qu'aucun moyen pour sa 

 mise en pratique, aucune solution etsanction n'étaient 

 iiuliqués dans les rapports présentés par les partisans 

 du droit d'auteur appliqué aux ol)tenteurs. 



A vrai dire, le problème est difficile et il était fort 

 ardu de conclure et d'indiquer les bases d'une régle- 

 mentation à l'usage des obtenteurs et de leurs corres- 

 pondants : les horticulteurs qui multiplient les nou- 

 veautés en grand nombre et les mettent au commerce 

 si rapidemoni qu'ils tombent immédiatement dans le 

 domaine public. 



On a voulu faire un rapproclieniont entre la [iropriéti' 

 littéraire et artistique et la proiiriotc dos nouveautés 

 horticoles. S'il y aquelqiie relation entre la conception 

 et la réalisation d'une œuvre artistique, littéraire ou 

 scientifique et la recherclie et l'obtention d'une piaule 

 nouvelle, cette relation ne peut exister que moralement. 

 i''.n efTet, les moyens commerciaux de reproduction, de 

 multiplication et de mise en vente de l'une et de l'autre 

 n'ont aui'une analogie et difîèrent même totalement. 



L'auteur qui cède le droit de reproduction d'un ouvrage 

 lilti'rairc, scientifique ou technique, d'une partition de 

 musique, ou d'une œuvre artistique, ne traite généra- 

 lement qu'avec un éditeur. Un autre éditeur ne pourrait 

 pas publier cet ouvrage ou reproduire cette œuvre, 

 même en achetant les premiers exemplaires chez le 

 premier sans êlre considéré comme contrefacteur. Peut- 

 on traiter l'horticulteur qui a acheté une plante nouvelle 

 pour la multiplier et la mettre au commerce? Non assu- 

 rément. Kn outre, riiorticulteur ou l'amateurqui aacheté 

 cette plante peut la multiplier sans avoir pour cela à 

 faire de gros débours. Lo libraire à qui l'éditeur confie 

 la vente du livre n'a pa> imileriellement la faculté d'en 

 f.aire autant, car la fabriealion d'un ouvrage, quoiqu'il 

 soit, nécessite toujours une immobilisation très impor- 

 tante qui ne s'amortit que progressivement. 



Oii l'analogie peut exister au point do vue commer„ 

 liai, c'est lorsqu'à l'instar de l'auteur ou de l'artiste, 

 robtenteur cède l'édition entière soit en plantes, soit 

 en graines, à un horticulteur ou à un marchand grai- 

 nier qui mot cette nouveauté au commerce. Il ne peut 

 même plus se prévaloir d'aucun droit si cette nouveauté 

 est simultinément mise en vente par d'autres horticul- 

 teurs à qui le premieracheteur peut avoir cédé une partie 

 de son stock. En admettant même qu'il y ait possibilité 

 de réserver à l'obtenteur, un «droit d'auteur» sur les 

 exemplaires de nouveautés réellement vendus, comment 

 s'établira le contrôle, étant donné qu'ii est difficile, con- 

 trairement à ce que l'on lait pour un ouvrage, d'en fixer 

 le nombre d'unités reproduites, surtout que la multi- 

 plication en est faite par un certain nombre d'horticul- 

 t'urs. alors que l'auteur n'a affaire qu'a un éditeur, 

 avec lequel il fixe à quel nombre lo livre sera tiré, et 

 dont il peut exiger la justification. 



En admettant même que cette justification soit pns- 

 sible pour les plantes multipliées et que les horticul- 

 teurs français soient d'accord momentanément, fau- 

 drait-il encore qu'une jurisprudence vienne consacrer 

 cette entente et donner une sanclion aux défaillances 

 iventuelles. Et puis, qui peut forcer les horticulteurs 

 étrangers à adhérer à cette façon de procéder à moins 

 (le l'établissement d'une convention internationale, dont 



il, Vuir L- Jai-dit, année 1903, n' 381, p. 7; année 1902 n» Ti'i 

 p. i~i ; n- 379, p. 306. 



la réalisation nous jjarait problémaliquo et qui, ainsj 

 que M. Sévcri l'a dit fort justement, ne pourrait ctrc que 

 l'œuvre d'un Congrès spécial et international. 



Il nous paraît donc plus rationnel que l'oblenleur 

 détende lui-même ses droits et profite, co qui est fort 

 logique, do ses Iravaux de lafavon la plus largo possi- 

 ble. Il a pour cela deux moyens qui ne sont pas nouveaux 

 et que nous rappellerons. L'obtenteur cède à une seule 

 maison l'édition entière de son obtention; cette maison 

 se charge de la multiplication, du lancement et de la 

 mise en verdo. En cela il opère comme le tait l'auteur 

 qui vend son ouvrage en toute [iropriété <à une maison 

 d'édition. Ou bien, il devient son propre éditeur en ven- 

 dant lui-même les sujets multipliés dans ce but, à la 

 clientèle d'amateur et a la clientèle marchande. 



Il lui est loisible, en effet, de multiplier sa nouveauté 

 en assez grand nombre pour ne la mettre au commerce 

 qu'au moment où, par un prix raisonnable pour lui et 

 l'acheteur, il a la chance de l'écouler avec plus de facilité 

 et de bénéfices légitimes. Dansl'entrctempsill'a fait ccn- 

 naitre par la présentation aux expositions horticoles et 

 aux comités des principales sociétés d'horticulture, 

 contres les plus favorables pour qu'elle soit appréciée 

 selon ses mérites; il laisse la faculté aux publicistcs 

 horticoles de l'examiner, de l'étudier et de la juger, afin 

 que ceux-ci puissent en parler dans les journaux spé- 

 ciaux auxquels ils collaborent; ainsi, la plante nouvelle 

 est connue avant d'être lancée, ce qui est plus favorable 

 pour sa vente. Actuellement, étant donné la façon de 

 procéder de maints obtentours, qui, avec assez de logi- 

 que à leur point de vue, préfèrent ne faire connaître 

 leurs nouveautés qu'au moment de leur mise au com- 

 merce, c'est tout le contraire qui existe. On offre cette 

 nouveauté aux acheteurs alors qu'elle est encore une 

 Il illustre inconnue» pour eux, et si cette plante ne ri'pond 

 pas.à l'idée qu'ils s'en font, ou n'a pas les qualités enre- 

 gistrées dans son état civil, ils hésitent les années sui- 

 vantes à acheter d'autres nouveautés, qu'ils estiment 

 payer un prix élevé, dans la crainte de nouvelles désil- 

 lusions. 



Il est permis également de regretter que l'ancien 

 mode de vente par souscription lequel assurait à l'obten- 

 teur un chiffre d'affaires et le récompensait mieux de 

 ses peines n'existe guère plus. M. Dutrie, qui est placé 

 l)Our avoir une opinion dit, dans son mémoire, que ce 

 moyen a fait son temps. 



Quoiqu'il en soit, diront les obtenleurs, ces moyens 

 n'empêcheront pas les horticulteurs qui nous achètent 

 des nouveautés de les multiplier en grand nombre et 

 d'avilir les prix. Notons en passant, qu'en effet, ce 

 moyen n'est avantageux ni pour l'obtenteur, ni pour 

 l'intermédiaire, ni pour l'acheteur, car dans ces condi- 

 lions ce dernier n'achète guère que des jeunes plantes, 

 notablement affaiblies par une multiplication intensive 

 et à jet continu, peu aptes à donner par leur végétation 

 et leur floraison une idée exacte de leur réel mérite. 



D'autre part, l'obtenteur, malgré sa clientèle, ne tou- 

 che qu'une partie des personnes que sa plante peut 

 intéresser. Il ne peut donc so passer de la collaboration 

 des horticulteurs possédant, par leurs catalogues, pros. 

 pectus, etc., de puissants moyens de publicité suscep- 

 tibles d'assurer l'écoulement d'une notable quantité de 

 sujets. Vouloir enlever à ces horticulteurs la faculté 

 de multiplier ces nouveautés nous paraît un peu osé, 

 et c'est en tous cas s'aliéner leur concours. 



Mais il y a un terrain d'entente possible (d'autant 

 plus que la majorité des horticulteurs sont également 

 iiMenteurs et qu'il s'établit ainsi un échange de services 

 réciproques) laissant une marge suffisante pour la con- 



