4 Statuts et Règlement 



Art. 14. — Chaque année, dans la première séance d'octobre, la 

 Société, s'il y a lieu, nomme une Commission de cinq membres, 

 chargée de présenter, à la séance suivante, une hste de candidats au 

 titre de Membre honoraire; cette liste est insérée dans le Bulletin et 

 le vole renvoyé à la troisième séance suivante. 



Tous les Membres français ont droit de prendre part à ce vote, qui 

 a heu au scrutin secret à la majorité absolue, soit directement, soit par 

 correspondance. 



Dans ce dernier cas, l'enveloppe fermée contenant le bulletin de vote 

 et signée par le Sociétaire de qui elle émane, devra parvenir entre les 

 mains du Président avant l'ouverture du scrutin. 



CHAPITRE II. 

 Administration «le la Société. 



Art. 15. — L'administration de la Société est confiée ii un Bureau et 

 (I un Conseil. 



Les Membres titulaires du Bureau sont adjoints aux Membres du 

 Conseil et ont les mêmes droits que ceux-ci. (Art. 4 des Statuts.) 



Art. 16. — Le Bureau est composé : 



D'un Président, d'un Vice-Président ; 



D'un Secrétaire, de deux Secrétaires adjoints; 



D'un Trésorier; 



D'un Archiviste et d'un Archiriste adjoint. (Art. o des Statuts.) 



Art. 17. — Les Membres du Bureau, du Conseil et des Commis- 

 sions spéciales sont choisis parmi les Membres résidants. 



Dans le cas où l'un de ces fonctionnaires quitterait le département 

 de la Seine, sa démission sera acquise de plein droit, et son remplace- 

 ment devra s'efTectuer à la plus prochaine séance de la Société. 



Art. 18. — Le Bureau, le Conseil et les Commissions spéciales sont 

 renouvelés tous les ans dans la dernière séance de décembre et entrent 

 en fonctions à la première séance de janvier. La Commission des Col- 

 lections est nommée tous les trois ans seulement. 



Art. 19. — Tous les Membres du Bureau sont rééligibles, ti l'exception 



