I)K LA SOCIKTI'; KNIOMOLOOIOIK l)K FllANCK. 15 



Art. 0(). — La Sociùlé se réserve le droit d'iiilerdin^ la sorlie des 

 oiivraj^cs rares ou (irécieiix; ils ne puiirreiil alors (Hrc consulir's que 

 sur place. 



AuT. (57. — Les procè.s-verhaux, rapports et travaux quelconques de 

 la Société sont déposés aux Archives, ainsi que deux exemplaires im- 

 primés de ses publications. Un de ces deux exemijJaires doit rester à 

 demeiu'e à la Bibliothèque et ne peut en sortir sous aucun prétexte. 



Aht. ()S. — Les Collections dont la Socii'té est ou deviendrait pro- 

 priétaire par suite d(; dons ou de legs, pourront être conliécs à la ganh; 

 des Mcinliies de la S(ii'i(Hi'' ipii se trouvent placés dans les meilleures 

 conditions p(jur les comnHuii(|uei' à ItMUs collègues. 



Au déhut de chaque année, le Conseil délègue un nu plusieurs de 

 ses Memhres pniu' s'assuicr de IV-tat de ces (Collections. Le résultat de 

 cet examen esl connnuni(|U('' a la Sociét(', (pii décide s'il y a lieu dt; con- 

 server leur mandai aux .Membres dépositaires des (^dlections. 



Art. ()9. — Les Collections de la Socii'lé, conservées au Siège social 

 dans le local qui leiu* est adecté, sont à la disposition des Sociétaires 

 qui désirent les consulter, après entente avec un des membres de la 

 Commission des Collections et seidement en sa présence. 



CHAPITRE IX. 

 ■dispositions ^'éiicralCM. 



Aht. 70. — Le tindire de la Société est appo.sé sur tous les objets 

 ([iii sont susceptibles de le recevoir. 



Un lind)re spr-cial est appli(|ué siu" les ouvrages acquis au moyen 

 des fonds pro\enanl du legs J'ierret à la Société. 



Art. 71. - Les décisions prises en séance, sur (jiiel(|tie objei (|ue ce 

 soit, obligent tous les Membres présents ou absents à la di'liiH'ralion. 



AiiT. 7i. — Tout engagement contracté envers la Société par (in de 

 ses Meiid)res prend lin par suite de décès ou de démission. 



La démission est constatée par le procès-verbal d(! la séance où elle 

 a été donnée et acceptée-. 



Art. 73. — Les Membres d(''missionnaires sont tenus d'acqiutter leurs 

 cotisations arriérées et celle de Taimée connnencée. 



