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LE JARDIN DES PLANTES. 



•i" Botanique dans le Muse'um; 



5» Botanique rurale; 



6° Agriculture et horticulture ; 



7° Deux cours d'histoire naturelle géne'rale ; 



8° Anatomie humaine; 



9" Anatomie des animaux ; 



10° Zoologie; 



11" Iconographie naturelle. 



Le titre III est relatif à la bibliothèque, dont les éléments sont 

 pris, soit dans les doubles de la Bibliothèque nationale, soit dans 

 les maisons ecclésiastiques supprimées. 



Le litre IV organise la correspondance du Muséum avec tous 

 établissements analogues placés dans les divers départements. 



Celte correspondance aura pour objet les plantes nouvellement 

 cueillies et découvertes ; la réussite de leur culture , les minéraux 

 et vi'gétaux qui seront découverts, et généralement tout ce qui 

 peut intéresser les progrès de la science. 



Décret de la Convention nationale adoptant l'agrandissement du 

 Muséum, proposé par le Comité d'Instruction publique, à la séance 

 du 21 frimaire an III. 



La Convention nationale , après avoir entendu le rap])ort de 

 ses comités d'instruction pid)li(|ue et de linance, décrète : 



AiiT. l'■^ Les maisons et terrains compris entre la rue Poliveau, 

 la rue de Seine, la rivière, le boulevanl de l'Hôpital et la rue 

 Victor, seront réiinis au Muséum d'hisluire naturelle. 



Aht. II. Les comil('s d insiruclion iiubli(|U(' et de llnaucrs sta- 

 tueront sur la destination et l'emploi de ces maisons et terrains 

 de lu manière la plus utile à l'instruction publi(iue, d'ajirès les 

 plans qui leur seront pn'senlés par les professeurs du Musc'uui. 



Akt. III. Lue partie des terrains sera afl'eclée à l'agraiidisse- 

 menl des rues adjacentes. 



AiiT. IV. Il sera nécessairement |)rocédé à l'estimation des ter- 

 rains et bâtiments désignés en l'article I"', ])ar des experts nom- 

 més, l'un par le bureau du domaine national de Paris, l'autre par 

 le pro|)riétaire iiit('ressé; en cas de partage, un tiers expert sera 

 nouiUK' |iar la coiuMiission des reveuus iialionaux. 



Aht. V. La conmiission des travaux publics fera aci|uiller sur 

 les fonds mis à sa dispositiou toutes les ilé|)enses nécessaires pour 

 l'acciuisition l't disposition des terrains et bâtiments, sous la sur- 

 veillance des comités d'iustruclion jjulilique et des linani:es. 



Ain . VI. Il ne pourra néauMiuius être l'ail aucune construction 

 cpi'après (pie les plans en aiiioiil l'Ié soumis à la (Jon\entioii et 

 aiii>rouvés par elle. 



Décret relatif aux dépenses du Muséum d'histoire naturelle. 



La Convention nationale, après avoir entendu ses comités d'iii- 

 slruilion |>ublique et des finances, décrète qu'il sera pris sur les 

 fiinds mis à la disposition de la commission d'instruction pu- 

 jilicpie : 



1" La somme de l'.li,H8i) livres pour 1rs déiienses du Muséum 

 (ïonr la troisième année républicaine; 



VA. (pie le traitement de chacun des professeurs sera piirl(' 

 à ,"i,0()0 livres; 



2" CeHc de 25,700 livres pour (h'peiises arriérées; 



5° Celle (le lS,()il livres pour dispenses extraordinaires. 



Le tout conformément aux étals i)résentés par les professeurs 

 du Miis('um et approuvés par le comil(' d instruction publique. 



l'roji'l de règlement pour le Muséunt national d'histoire naturelle, 

 arrêté par le Comité d'Instruction puhliiiue de la Convention na- 

 tionale , d'après le décret du \i) juin 171)5. 



AiiT. 1''. Les. douze cours institués dans le Muséum d'hisluire 



naturelle , par la loi du 10 juin 1793, seront faits par les douze 

 oHiciers actuels de l'établissement. 



Aht. II. Sur l'égalité des appointements. 



Art. III. Tous les professeurs auront droit d'être logés dans 

 l'intérieur du Muséum , afin d'être plus à portée de remplir leurs 

 fonctions, lorsque la division des logements aura été établie, 

 autant qu'il sera possible, suivant le principe d'égalité. Le choix 

 de chacun appartiendra aux professeurs plus anciens; les loge- 

 ments dont jouissent actuellement plusieurs professeurs leur se- 

 ront conservés jusqu'à leur décès ou démission, pourvu qu'ils les 

 habitent. On réservera une pièce pour chacun de ceux qui ne se- 

 ront pas logés. 



Art. IV. Les professeurs seront seuls chargés de l'administra- 

 tion générale du Muséum; ils se rassembleront tous les mois, ou 

 plus fréquemment, selon les circonstances, pour délibérer et 

 prendre décisions sur tous les objets relatifs à l'établissement, et 

 sur les moyens d'améliorer l'étude des sciences naturelles. 



Art. V. Le nombre des volants nécessaires pour former cette 

 assemblée sera de la moitié du nombre des jirofesseurs , plus un , 

 pour toutes les délibi'rations, et des deux tiers au moins pour les 

 élections, qui seront toujours faites à la majorité absolue. 



Art. VI. Un professeur sera censé avoir abdi(jué sa place lors- 

 (jU il refusera ou négligera de remplir ses devoirs ; l'abdicalion 

 sera prononcée par l'assemblée , et ne pourra 1 être qu'aux deux 

 tiers des voix de tous les professeuis. 



Art. Vil. L'assemblée nommera à la majorité absolue tous les 

 em|)loyés du Muséum , et aura le droit de les destituer aux deux 

 tiers des voix des professeurs dans les cas de prévarication on de 

 nc'giigence dans leurs devoirs; ils pourroni être sus|ieiithis |)ro- 

 visoirement de leurs fonctions par le chef sous leipiel ils seront 

 em|)loyés : lequel sere tenu d'en rendre compte à la plus pro- 

 chaine assemblée et d'en informer sur-le-champ le directeur, (pii 

 lui-même aura un pareil droit sur tous les emi)loyés. 



Art. VIII. Le directeur, dont les fonctions et leur durée seront 

 fix('es par les art. el 7 de la loi, sera noiiinu: tous les ans au 

 scrutin, à la majorité des voix, dans le courant du mois de dé- 

 cemlue, et il entrera en fonction le l'"' janvier prochain. 



Art. IX. En l'absence du directeur, l'assemblée, présidi'e par 

 le plus ancien des ])rof('sseiirs, nommera, suivant le même mode 

 d'élection, un des professeurs pour le remplacer piovisoirenient. 



Art. X. Les professeurs nommeront tous les ans |iarmi eux, 

 dans la même séance et à la majorité absolue, un secrétaire, Ic- 

 (piel entrera pareillement en fonctions le l" janvier suivant, les 

 exercera pendant une année, et ne pourra être continué ((ii'aii 

 scrutin pour une auiu'e seulement; en son absence, il sera rem- 

 place' comme le directeur. 



Art. XI. Ses fonctions seront de tenir la plume dans les assem- 

 blées, de rédiger les procès-verbaux des séances, qui seront si- 

 gnés du directeur et de lui, de les inscrire sur un registre destiné 

 à cet elT'el, de (b'iivrer des copies collationni'es de ces d('libéra- 

 lions, et d'avoir la garde des pa|jiers , titres (d registres du .Mu- 

 séum, qui seront (lé|)os('s dans une des salles de la bibliotiiè(pie. 



Art. XII. Outre les assemblées de Ions les mois, (pii auront 

 lieu à jour fixe, le directeur pourra en convoquer d'extraordi- 

 naires; et il .sera tenu de le faire sur la simple demande d'un 

 professeur. 



Art XIII. Le tr('Sorier nommé au scrutin, à la majorit(' al).so- 

 liie , sera élu tous les ans dans la même séance que le directeur 

 cl le secrétaire; il entrera en fonctions le V janvier suivant; sa 

 place sera incompalible avec celle de ces deux ofliciers. Le même 

 jiourra être couliniK' plusieurs annc'es de suite; mais cha(|ue 

 aiiiire |iar un nouveau scrutin. Ses fouclions seront de recevoir 

 les fonds all'ectés à rétablissement , et d'en faire la ré|)artitioii 

 suivant les étals arrêtés, ou d'ai>rès l'autorisation de l'assemblée. 



