137 



Ils serviront à montrer que ['[nstitut genevois cherche à 

 rempHr de phis en phis les intentions de ses fondateurs. 



M. le Président ouvre une discussion sur le rapport qui 

 vient d'être lu, et notamment sur la convenance d'envoyer à 

 Bruxelles une députalion pour assister au Congrès interna- 

 tional sur la propriété littéraire. 



M. James Fazy, Vice- Président de la Section des Sciences 

 morales et politiques, estime que l'Institut fera bien d'obtem- 

 pérer à la demande des organisateurs du Congrès interna- 

 tional pour la défense de la propriété liltéraire. Le Canton 

 de Genève est le seul qui ait compris en Suisse cette im- 

 portante question. Il est le seul qui ait répondu à la de- 

 mande de la France. Le Gouvernement français a accueilli 

 la demande de Genève, pour la conclusion d'un traité 

 sur la propriété littéraire. Le sujet est devenu un objet 

 très-intéressant. On ferait donc bien de nommer une Com- 

 mission et une DépHlatiou pour l'examiner. La Commis- 

 sion est toute désignée. Ce serait la Section des Sciences morales 

 et politiques qmex'dm'mcrsi'd à fond le programme et les ques- 

 tions préparées par le Comité d'organisation de Bruxelles. 



M. le Pré.sident croit que la Commission pourrait examiner 

 aussi les voies et moyens, et aussi l'opportunité qu'il y aurait 

 d'envoyer une députalion à Bruxelles. Il n'y aura pas d'autre 

 séance générale jusque-là, et l'envoi de la délégation devrait 

 être arrêté par la Commission, soit par la Section prénommée. 



Pour les idées à défendre à Bruxelles, on renverrait aussi 

 à la Section des Sciences morales et politiques. 



M. le Président met ensuite aux voix ces deux questions: 



1» Veut-on envoyer une députation à Bruxelles? — Adopté 

 à l'unanimité'; 



f. UUérieurcmeiit, M. le professeur Gaiillieur a éU' désigné pour as- 

 sister au Congrès de Bruxelles. 



