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Assemblée, où des délégués de toutes les nations civilisées 

 devaient chercher à s'entendre pour élaborer les bases d'une 

 bonne législation sur la propriété des ouvrages de littérature 

 et d'art. 



Soumise à l'Institut Genevois, dans sa séance générale du 

 24 Août 1858, la question de savoir si un délégué de ce Corps 

 serait envoyé à Bruxelles, fut résolue affirmativement, à l'u- 

 nanimité, sur le préavis de M. James Fazy, qui exposa que 

 la tenue de ce Congrès coïnciderait avec la discussion et la 

 négociation du traité sur la propriété littéraire que seul, entre 

 les Cantons suisses, le Canton de Genève était à la veille de 

 conclure avec la France. 



La question d'opportunité fut donc renvoyée à la Section 

 des Sciences morales et politiques, qui, dans une séance ulté- 

 rieure, désigna son Secrétaire particulier, M. le professeur 

 GauUieur, qui est en même temps Secrétaire général de l'In- 

 stitut Genevois, pour assister au Congrès de Bruxelles*. 



M. le professeur GauUieur, afin de. mieux remplir son 

 mandat, devait s'arrêter à Paris pour examiner les motifs qui 

 avaient porté le commerce de l'imprimerie, de la librairie, 

 ainsi que les éditeurs d'œuvres d'art dans cette capitale, à 

 insister dans des mémoires, publiés avant le Congrès, sur 

 l'urgence qu'il y avait d'entourer des plus grandes garanties, 

 et pour un temps en quelque sorte indéfini, la propriété lit- 

 téraire et artistique. Le délégué de l'Institut Genevois se 

 munit aussi de mémoires et de notes des éditeurs et des 

 principaux libraires de Genève, afin de mieux s'assurer des 

 intérêts réels de ce Canton dans la question. Ces documents 

 lui furent fournis avec la plus grande complaisance. On en 



1. Voir les détails de ces délibérations dans le Bulletin de l'Institut 

 Genevois, tome VUI, pages 137 et 138. 



