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 aurait pu faire double emploi et établir une confusion avec la 

 loi sur la fondation de l'Institut. Le règlement ne détermine ab- 

 solument que les points sur lesquels se tait cette loi. 



« Votre Commission, Messieurs, est aussi partie de l'idée, 

 que si un règlement très-serré, plein de détails, prévoyant un 

 grand nombre de cas et d'incidents, est nécessaire à des corps 

 délibérants, où les discussions peuvent devenir compliquées, 

 difficiles, orageuses même; il n'en est pas tout à fait de même 

 pour un corps scientifique et littéraire, dont les membres, par 

 la nature et le but de leurs travaux , sont tout particulière- 

 ment incités à s'entendre amiablement en allant au devant les 

 uns des autres, et en se faisant toutes les concessions que 

 peuvent réclamer la raison, des vues élevées et des tendances 

 libérales; 



Les divers points que traite le règlement général s'expliquent 

 d'eux-mêmes. 11 passe successivement en revue ce qui concerne : 

 1° les Assemblées générales et l'ordre à suivre dans les déli- 

 bérations; 2° les attributions du président de l'Institut, et 

 3° celles du secrétaire général. 



La section quatrième détermine les fonctions du Comité de 

 gestion. La cinquième est consacrée aux travaux de l'Institut, la 

 sixième aux rapports des sections entre elles, et la septième, 

 enfin, aux publications de l'Institut. 



Ce dernier point a surtout occupé votre Commission. Elle 

 s'est enfin décidée, après d'assez longues délibérations, à vous 

 proposer de consacrer à l'Institut deux publications, savoir : 1» un 

 bulletin sommaire qui serait rédigé par les secrétaires particu- 

 liers de chaque section, et qui pourrait servir en même temps 

 de procès-verbal pour les séances des diverses sections. Votre 

 Secrétaire général serait chargé de coordonner ces matières, 

 afin de donner de l'unité et des proportions égales à l'ensemble 

 de ces bulletins partiels, et de surveiller leur publication et 

 leur distribution. 



