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lion donne peul-êlre un peu plus de peine et de diflicullé au 

 Président, d'un nuire côlé, ce mode a l'avanlage immense de fa- 

 ciliter beaucoup au Jury sa réponse et de lui éviter des discus- 

 sions de droit qui doivent lui être absolument étrangères. Aussi, 

 nous pensons que c'est au Président à choisir son mode de 

 question, et si, d'après tel ou tel motif, il lui semble qu'avec la 

 question simple le Jury puisse être embairassé ou entraîné dans 

 une question de droit, il devra alors, pour éviter celle hésitation, 

 lui poser la question détaillée de manière à ce qu'il puisse aisé- 

 ment et prouiplement se prononcer franchement sans crainte de 

 faire erreur'. 



VUI. Tous les Codes criminels, en général, admettent le prin- 

 cipe d'excusabililé pour certaines actions criminelles, lorsque 

 l'auteur de ces actions s'est trouvé dans des circonstances telles 

 qu'elles affaiblissent la criminalité. 



Aussi, indépendamment des questions sur le fait principal et 

 sur les circonstances aggravantes, on doit, lorsqu'il y a lieu, po- 

 ser la question d'excuse, c'esl-à-dire, lorsque le fait qui cons- 

 titue l'excuse est admis comme excuse par la Loi criminelle. 



Celle question doit être posée séparément, car la question 

 d'excuse ne doit point êtrp confondue dans la question inten- 

 tionnelle, par la raison qu'il n'y a point parité ni analogie entre 

 l'excuse dont il est question ici, qui ne doit que diminuer l'in- 

 tensité du crime, et les excuses péremptoires (démence et dé- 

 fense légitime), dont il a été parlé plus haut, qui détruisent toute 

 culpabilité. (Voy. art. 04, 3-23, 3'28, 329, Code Pén.) 



La Loi genevoise, le Code d'instruction criminelle français, 

 prescrivent les cas et la manière dont ces questions doivent être 

 posées. Le Code français de 1832 dit que lorsque l'accusé a pro- 



1. Quoique la récidive soit une circonstance aggravante de peine, 

 plusieurs arrêts de la Cour de Cassation de France ont jugé que ce 

 n'était qu'à la Cour à la décider, et non aux Jurés. (Voyez Juin 1852, 

 Déceml)re 1820, Janvier 1828.) 



