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Il faut observer ici que de ce que l'auteur principal serait dé- 

 claré non coupable, de ce qu'il serait absent, ou non poursuivi, 

 ou même inconnu, il ne s'en suivrait pas que la complicité ne 

 fût pas punissable, et que le Jury ne dût pas prononcer sur le sort 

 du ou des complices. 



Lorsqu'il y aurait plusieurs co-auteurs * et plusieurs com- 

 plices, les questions à adresser au Jury pour chacun des co-au- 

 teurs devraient être celles de l'auteur principal; ces questions ne 

 devraient porter que sur les faits qui constituent le crime lui- 

 même, et il n'y aurait pas lieu d'énoncer dans ces questions les 

 caractères de la complicité bien distincts de ceux de la coopéra- 

 tion comme co-auteur. Mais le Président pourrait toujours aussi 

 poser, quant aux co-auteurs, des questions subsidiaires séparées 

 de complicité. 



Après avoir posé, conformément à ce qui vient d'être dit, les 

 questions principales, spécialement quant aux auteurs ou co- 

 auteurs et spécialement quant aux complices, on passera ensuite 

 aux questions relatives aux circonstances aggravantes. Celles-ci 

 s'appliqueront aussi bien aux uns commeaux autres, etlors même 

 que les Jurés déclareraient l'auteur ou les auteurs non coupables, 

 ils devront s'expliquer sur les circonstances aggravantes du fait ; 

 aussi souvent est-il important que ces questions soient rédigées 

 d'une manière spéciale au fait lui-même et non à l'auteur prin- 

 cipal; ainsi, il faudra demander : Tel vol, relaté ci-dessus, a-t-il 

 été commis à Vaide de. . . .? etc., etc. Non. U accusé a-t-il com- 

 mis ce vol à Vaide de ? Parce que, dans ce dernier cas, si 



l'accusé est déclaré non coupable, les Jurés ne pourraient ré- 

 pondre affirmativement et que ces circonstances ne pourraient 

 s'appliquer aux complices^. 



\ . Sur la classification difficile à faire entre coopération et compli- 

 cité, voyez différents arrêts rapportes par Teulet dans son Code annoté 

 à l'article 60 du Code Pénal. 



2. Sur les cas de la circonstance aggravante de préméditation et de 



