APPENDICE A XXXI 



Képonse : " Toute la garnison de Montréal doit mettre bas les armes 

 et ne servira pas pendant la présente ^ guerre ; immédiatement après la 

 signature de la présente, les troupes du roi prendront possession des 

 p(stes et posteront les gardes nécessaires pour maintenir le bon ordre 

 dans la ville. (Signé) Amherst." 



" II. Les troupes et les milices qui seront en garnison dans la ville 

 de Montréal en sortiront par la porte de Québec, avec les honneurs de la 

 guerre, six pièces de canon et un mortier, qui seront chargés dans le 

 vaisseau où le marquis de Vaudreuil s'embarquera, avec dix coups à 

 tirer par pièce; il en sera usé de même pour la garnison des Trois- 

 Eivières, pour les honneurs de la guerre." Eéponse: "Eéféré à l'article 

 précédent. A," 



" III. Les troupes et milices qui seront en garnison dans le fort Jac- 

 ques-Cartier et dans île Sainte-Hélène et autres forts, seront traitées de 

 même et auront les mêmes honneurs ; et ces troupes se rendront à Mont- 

 réal ou aux Trois-Eivières, ou à Québec, pour y être embarquées pour 

 le premier port de mer en France, par le plus court chemin. Les troupes 

 qui sont dans nos postes situés sur nos frontières du côté de l'Acadie, au 

 Détroit, Michillimaldnac et autres postes, jouiront des mêmes honneurs 

 et seront traitées de même." Eéponse : " Toutes ces troupes ne doivent 

 point servir pendant la présente guerre et mettront pareillement les 

 armes bas; le reste est accordé. A." 



" IV. Les milices, après être sorties des villes, forts et postes ci- 

 dessus, retourneront chez elles, sans pouvoir être inquiétées sous quelque 

 prétexte que ce soit pour avoir porté les armes." Eéponse : " Ac- 

 cordé. A." 



" V. Les troupes qui tiennent la campagne lèveront leurs camps, 

 marcheront tambour battant, armes, bagages et avec leur artillerie, pour 

 se Joindre à la garnison de Montréal, et auront en tout le même traite- 

 ment." Eéponse : " Ces troupes doivent, comme les autres, mettre bas 

 les armes. A." 



" VI. Les sujets de Sa Majesté Britannique et de Sa Majesté Très 

 Chrétienne, soldats, miliciens ou matelots, qui auront déserté ou laissé 

 le service de leur souverain et porté les armes dans l'Amérique Septen- 

 trionale, seront de part et d'autre pardonnes de leurs crimes; ils seront 

 respectivement rendus à leur patrie, si non ils resteront chacun où ils 

 sont, sans qu'ils puissent être recherchés, ni inquiétés." Eéponse: 

 " Eefusé. A." 



" VII. Les magasins, l'artillerie, fusils, sabres, munitions de guerre 

 et généralement tout ce qui appartient à Sa Majesté Très Chrétienne, 



* Les hostilités se continuaient en Europe. 



