70 SOCIÉTÉ ROYALE DU CANADA 



687. Martel. — Mémoire dans l'Affaire du Canada, pour lo sieur Martel (Jean- 

 Baptiste Martel de Saint Antoine). Paris, in-Jf. 



GS8. MoKEAU. — Principales Requêtes du Procureur Général en la Commi.ssion 

 établie dans l'Affaire du Canada. Paris, 51 p. in-li. 



689. PÉAM. — ^^klémoire pour Michel Jean Hugues Péan contre M. le Procureur 

 Général accusateur. Paris, in-Jf. 



690. — St-Blin. — Mémoire dans l'Affaire du Canada, pour le Sieur Duverger de 

 St-Blin, Lieutenant d'Infanterie dans les Troupes ci-devant en Ca- 

 nada. Paris, in-4 



691. SuFFLET DE Bekville. — Jugement rendu sommairement et en dernier 



ressort, dans l'Affaire du Canada, par MM. le Lieutenant de Police, 

 Lieutenant particulier et Conseiller au Châtelet et Siège Présidial de 

 Paris, Commissaires du Roi en cette partie : du 10e Décembre 1763. 

 Paris, 78 p. in-Jf. 



692. Varin. — Mémoire dans l'Affaire du Canada, pour M. Varin, Commissaire 



Ordonnateur. Paris, in-Jf. 



693. Vaudreuil.- — Mémoire dans l'Affaire du Canada, pour le Marquis de'Vau- 



dreuil, Grand'Croix de l'Ordre Royal et Militaire de St-Louis, ci- 

 devant Gouverneur et Lieutenant-Général de la Nouvelle-France. 

 Paris, in-Jf . 



1764. 



694. Bigot- Varin. — Arrest... portant règlement pour le dépôt à faire par les 



dépositaires volontaires ou judiciaires des effets appartenans aux 

 nommés Bigot, Varin et autres condamnés en restitution au profit du 

 Roi, dans l'aflaire du Canada, du 11 août 1764. Paris, 2 p. in-Jf. 



695. Bigot- Varin. — Arrest... portant prorogation jusqu'au 1er juillet prochain, 



du délai accordé par l'arrêt du 18 Février dernier, concernant les dé- 

 clarations à faire par les dépositaires volontaires ou judiciaires, des 

 biens des nommés Bigot, Varin et autres condamnés dans l'affaire du 

 Canada. Du 1er Avril 1764. Paris, Jf p. in-Jf. 



696. Bigot- Varin. — Arrest. . . portant règlement pour les déclarations à, faire 



par les dépositaires volontaires ou judiciaires des biens des nommés 

 Bigot, Varin, etc. Du 18 Février 1764. Paris, 2 p. in-Jf. 



697. Bigot. — Mémoire pour Fr. Bigot, ci-devant Intendant de justice, police, 



finance et marine en Canada, accusé ; contre le Procureur Général du 

 Roi, accusateur. Seconde partie, contenant la discussion et le détail 

 des chefs d'accusation. Paris, LIl-551 p. in-Jf. 



698. Billets de monnaie. — Arrest... qui ordonne la liquidation des Lettres 



de change et billets de monnaie du Canada, du 29 juin 1764. Paris, 

 6 p. 



699. Cuambon. — Le Commerce de l'Amérique par Marseille, ou explication des 



Lettres-Patentes du Roi, portant règlement pour le commerce qui se 

 fait de Marseille aux Isles Francoises de l'Amérique, données au mois 

 de février 1719... (par Chambon, receveur des finances). Avignon, 

 2 vol. in-Jf, jS^omhrcuscs figures et cartes. 



(Parut aussi a Marseille en 1764, ainsi qu'en 1777 sous le titre 

 " Le Guide du Commerce de l'Amérique." Cet ouvrage est un recueil 

 de règlements, d'arrêts et d'ordonnances concernant le commerce avec 

 le Canada, la Louisiane, les Antilles, etc.) 



