398 BIBLIOGRAPHIE — ANALYSES ET INDEX 
Monier (F.), Procureur de la République près le Tri- 
hunal de la Seine, Chesnay (F.), Juge d'Instruction 
au Tribunal de la Seine, et Roux, Chef du Service 
de la Répression des Fraudes au Ministère de l'Agri- 
culture. — Traité théorique et pratique sur les 
Fraudes et Falsifications. — 2 vol. in-8° de 653 et 
558 pages. (Prix : 20 fr.) Larose et Tenin, éditeurs. 
{ Paris, 1910. 
Depuis la promulgation de la loi du 1°* août 1905 sur 
la répression des fraudes dans la vente des marchan- 
dises, une douzaine de volumes ont été consacrés à 
l'étude de ce sujet ; mais le livre que nous examinons 
est plus particulièrement intéressant, parce qu'il est 
l'œuvre des trois personnalités les plus compétentes et 
les plus qualifiées : deux hauts magistrats et un tech- 
nicien, tous trois chargés de l’application de la loi sur 
les fraudes. 
Ce volume est écrit surtout pour les magistrats, mais 
il doit être consulté aussi par les techniciens, chimistes 
administratifs et experts, et sa lecture intéresse tous 
ceux qui s'occupent, d’une manière générale, des ques- 
tions d'hygiène publique, 
La loi de 1905 n’est pas, en réalité, une loi d'hygiène; 
c'est une loi de probité commerciale. Elle a eu, dès 
l'origine, pour objectif la protection des produits agri- 
coles el elle a voulu empêcher la concurrence déloyale 
que faisaient aux produits naturels et purs les pro- 
duits fraudés. C’est donc surtout une loi d'ordre écono- 
mique. Si elle intéresse l’hygiéniste, c’est parce que 
celui-ci trouve dans la protection du produit naturel le 
moyen d'entraver les manipulations frauduleuses de 
toute nature, et, par conséquent, celles qui peuvent 
causer un préjudice à la santé publique. 
Nous trouvons dans le volume de MM. Monier, Ches- 
nay et Roux (livre IV) une exposition claire et précise 
des conditions dans [lesquelles s'effectue la recherche 
des fraudes. 
Le prélèvement des échantillons de boissons et de 
denrées alimentaires est le premier acte du service admi- 
nistratif chargé d'appliquer la loi. L'importance en est 
considérable ; il est la base de l’action future : il est 
donc nécessaire que ce prélèvement soit valable au 
point de vue légal et au’ point de vue technique. Il 
semble qu'il eût été rationnel de confier à des techni- 
ciens, tout au moins à des spécialistes ayant reçu une 
instruction 44 hoc, le soin d'effectuer ces pré ‘lèvements. 
Mais l’organisation d’un tel service et sa généralisation 
à toute la France entrainaient des dépenses considé- 
rables, ce qui y à fait renoncer. Le prélèvement est 
donc opéré par des agents administratifs n'ayant pas 
de connaissances spéciales. On a constaté que ce s 
tème donne pratiquement d'assez bons résultats. I faut 
bien reconnaître, d’ailleurs, qu'un grand nombre de 
fraudes ne peuvent être décelées par un examen super- 
ficiel. 
Le prélèvement doit encore réaliser deux conditions : 
10 il doit être effectué de manière que les quatre échan- 
tillons, prévus par le règlement, soient bien homo- 
gènes et représentent réellement la moyenne du pro- 
duit prélevé; 201] doit être conservé dans des conditions 
telles qu'il ne subisse ni altérations, ni modifications, 
rendant l'expertise chimique impossible ou Jui enle- 
vant toute valeur. Il y a là, pour certains produits ali- 
mentaires, de grosses difficultés dans la pratique. 
Après le prélèvement, vient l'analyse chimique 
celle-ci est effectuée dans les laboratoires officiels 
agréés par le Ministère de l'Agriculture. Une des inno- 
vations du règlement actuel est d'avoir séparé très net- 
tement le Service administratif du Service technique. 
Ce dernier reçoit les échantillons, munis simplement 
d'un numéro d'ordre et des renseignements qui lui 
sont nécessaires, mais il ignore les noms des prélevés 
et agit ainsi en toute indépendance. 
Les laboratoires agréés par l'Etat effectuent les ana- 
lyses suivant des méthodes uniformes élaborées par 
une Commission technique fonctionnant au Ministère 
de l'Agriculture. Leur rôle est d'effectuer un classement 
en échantillons bons et en échantillons suspects. 
Ces derniers sont transmis à l'autorité judiciaire 
qui se livre à une enquête, puis fait procéder à 
l'expertise. Ici se place une des innovations les plus 
importantes de la loi du 1° août 1905 : l'expertise con- 
tradictoire, réclamée depuissilongtemps par Brouardel. 
L'expertise est confiée à des chimistes qui doivent 
avoir non seulement des connaissances scientifiques 
étendues, mais aussi une grande expérience. Ces chi- 
mistes ne sont malheureusement pas très nombreux ; 
aussi a-t-on pensé à en former en instituant un ensei- 
gnement complémentaire spécial, ainsi qu'un diplôme. 
Ce projet est pendant devant le Sénat. 
Le rôle des experts est différent de celui des chi- 
mistes administratifs. Ces derniers font un triage des 
échantillons qui leur sont soumis et, pour cela, ils 
prennent comme base les données analytiques 
moyennes que fournissent les produits alimentaires de 
bonne qualité; leur travail a nécessairement une allure 
un peu mécanique; ils passent à un crible uniforme 
les données analytiques auxquelles ils ont été conduits, 
et leur travail consiste à séparer les produits réellement 
bons des produits suspects. 
Le rôle de l'expert est alors de rechercher si ces 
produits suspects sont des produits fraudés ou simple- 
ment des produits purs qui, par suite de certaines cir- 
constances naturelles, présentent des anomalies de 
composition. S'il se bornait à faire un travail méca- 
nique analogue à celui du chimiste administratif, 
c'est-à-dire à le repasser à un crible plus fin (les minima 
de composition des produits purs au lieu des moyennes), 
il méconnaîtrait ses devoirs. 11 doit examiner attenti- 
vement les pièces du dossier qui lui sont soumises, 
rechercher les causes des anomalies de composition 
qu'il a constatées et voir si ces causes sont naturelles 
ou résultent d'une manœuvre frauduleuse. On conçoit 
que ce travail exige une grande expérience. 
A la suite de l'expertise qui établit les faits, il appar- 
lient aux juges de se prononcer en tenant compte de 
tous les éléments de la cause, et l’un des principaux est 
la preuve de la mauvaise foi de l’inculpé. 
Telle est, dans ses grandes lignes, l’organisation de 
la répression des fraudes en France. L'ouvrage de 
MM. Monier, Chesnay et Roux permet de l’envisager’ 
avec détail et exactitude. Xavier RocQuEs, 
Chimiste expert 
des Tribunaux de la Seine, 
Membre de la Commission technique permanente 
pour la répression des fraudes. 
Sciences naturelles 
Van den Broeck(E.), Martel(E.-A.),etRahir(Ed.). 
Les Cavernes et les Rivières souterraines de la 
Belgique (étudiées spécialement dans leurs rap- 
ports avec l’hydrologie des calcaires et avec la 
question des eaux potables). — 2 vo/. grand in-8 
de 4.850 pages, illustres de 26 planches et de 435 simi- 
ligravures, cartes, plans et coupes. (Prix : 25 fr.) 
I. Lamertin, éditeur. Bruxelles, 1910. 
Les touristes qui parcourent la Belgique ont visité 
les grottes si renommées de la région du bassin de 
Dinant. Il suffira de mentionner la principale, la 
grotte de Han, pour rappeler aux visiteurs la majesté 
de ces accidents souterrains. 
Le livre que MM. E. Van den Broeck, E.-A. Martel et 
Ed. Rahir viennent d'éditer contient une description 
détaillée de toutes les grottes connues de cette région, 
description non seulement pittoresque, mais encore 
scientifique. 
Le but de ces auteurs n'est pas seulement de 
raconter dans un livre les beautés de ces grottes sou- 
terraines ; ils se proposent de montrer les consé- 
quences hydrologiques des explorations spéléologiques. 
L'un des auteurs, notre savant spéléologue francais 
E.-A. Martel, avait émis l'avis, il y a une dizaine 
