A. MEYER — THÉORIE DES ÉLECTIONS ET IlEPRÉSENTATION l'IiOPOlJTIONNELLE 



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rudiinentaire des élections à la majorité des suf- 

 frages ne peut pas donner des résultais satisfai- 

 sants, parce qu'il ne permet pas de réaliser un 

 réKime vraiment représentatif. La question ne se 

 borne pas, comme l'avaient cru Borda et Condorcet, 

 au choix du plus digne. Le problème est, en réa- 

 lité, ptus complexe. 



Il s'agit, d'abord et avant tout, de donner aux 

 électeurs, quel que soit leur parti et quelle que 

 soit leur circonscription, la possibilité d'envoyer à 

 l'assemblée représentative des candidats qui puis- 

 sent vraiment être les représentants de leurs idées 

 et de leurs revendications politiques, économiques 

 et sociales. Et il est nécessaire de donner à chacun 

 des partis et groupements d'opinions qui se par- 

 tagent les sulTrages des électeurs un nombre total 

 de sufl'rages représentatifs proportionné — cxacie- 

 iiiont ou ù moins d'une unité pn^s — au nombre 

 Inlal de suffrages d'électeurs qu'il a obtenus. C'est 

 Il l'objet de la représentntion proportionnelle, 

 mode d'élection des assemblées représentatives 

 Idiidé sur le principe d'une justice électorale égale 

 pour tous les électeurs et pour tous les partis. La 

 iiprésentation proportionnelle a pour but de con- 

 ^llluer un régime vraiment représentatif, en assu- 

 nint le même nombre de suffrages représentatifs 

 :iiix partis, aux groupements d'opinion qui, dans 

 l'iisemble des circonseriptions , ont obtenu le 

 iiirme nombre total de su/lrages électoraux, et la 

 iii:ijorité, dans f Assemblée des représentants, au 

 f^irti ou au groupement de partis qui a obtenu la 

 ni.ijorité des sullrages émis par le corps électoral'. 

 Ensuite, il s'agit de répartir les suffrages repré- 

 sentatifs, les sièges, entre les dilïérents candidats 

 de chaque parti, de chaque groupement d'opinion. 

 Kl il est nécessaire de donner aux électeurs de 

 cluque parti la possibilité de choisir, parmi les 

 candidats de leur opinion, ceux qui ont réellement 

 les préférences d'un nombre considérable d'élec- 

 teurs du parti et qui sont véritablement investis de 

 leur confiance — et non pas seulement de celle de 

 quelques électeurs mus peut-être par l'intérêt par- 

 ticulier ou d'une petite coterie remuante. — .\insi 

 les électeurs auront toujours et partout la liberté 

 de pouvoir envoyer à l'Assemblée les représentants 

 les plus capables, les plus éclairés et les plus dignes. 



scrutin). 11 y avait, d'après mes calculs, sur 348.091 élec- 

 teurs inscrits. U0.U3i votants. HO. 034 : 2 = 20o.0n > 184.610. 

 Les Isi.tJie voi.x natioualistes ne constituaient donc qu'une 

 minorili-. 



' .Vvaiit d'entreprendre de le résoudre, il était nécessaire 

 «le bien définir le problème et île montrer d'une manière 

 suffisamment précise le but à atteindre. C'est ce dont on 

 parait s'être soucié le moins dans les innombrables écrits 

 qui ont été consacrés à ces questions. 



Faute d'une bonne délinition, une infinité d'erreurs ont 

 ete commises par les adversaires les plus acharnés, et par 

 les partisans les plus convaincus de la réforme électorale. 



les hommes les plus éminents, les plus dévoués et 

 les meilleurs de chaque parti. 



Il y a donc deux questions à résoudre : 1° Répar- 

 tition des suffrages représentatifs entre les diffé- 

 rents partis et groupements d'opinion; 2° réparti- 

 tion des sièges attribués à chaque parti entre les 

 différents candidats du groupement. 



Dans la présente étude, nous ne nous occuperons 

 que de la première de ces questions, celle de la 

 roprésenlution proportionnelle' . 



Je me propose d'examiner les .solutions données 

 jusqu'à présent au problème, celles, du moins, qui 

 sont entrées dans le domaine des faits, et de déter- 

 miner les conditions que doit remplir un système 

 de représentation vraiment proportionnelle. 



Ce fut en 1833 qu'un mathématicien danois, 

 Andra', qui occupait alors les fonctions de ministre 

 des finances ^ réussit à faire adopter par le Gouver- 

 nement et il faire introduire dans la loi électorale 

 du Danemark des dispositions qui constituent la 

 première application du principe de la représenta- 

 tion proportionnelle. 



Dans le système conçu par Andra-, chaque bul- 

 letin d'électeur ne peut être compte qu'à un seu 

 des candidats en présence, quel que soit le nombre 

 des représentants à élire dans la circonscription (et 

 quelle que soit la diversité des revendications 

 sociales et économiques dont les électeurs pour- 

 raient avoir à cœur d'envoyer au Parlement les 

 champions). Mais l'électeur qui veut que sa voix 

 ait de toute façon des chances d'entrer en ligne de 

 compte peut faire figurer sur son bulletin de vote 

 une liste de plusieurs noms, en indiquant en tète 

 celui des candidats qu'il désire voir élire avant 

 tous les autres, et ensuite, par ordre de préférence, 

 ceux auxquels il désire reporter éventuellement 

 son suffrage dans le cas où il ne pourrait être 

 compté ulilement au candidat porté en tête du 

 bulletin. 



Pour chacun des collèges électoraux, le quotient 



' Je laisserai d'ailleurs de cCté, quel que soit leur intérêt 

 historique, les procédés empiriques et rudimentaires et les 

 expédients ([ui ont été imaginés dans le but d'assurer sim- 

 plement, dans une mesure plus ou moins grande, mais 

 arbitraire, la représentation des minorités, et je ne m'oc- 

 cuperai que des systèmes destinés à réaliser la représenta- 

 tion propurtiouaelle. Et, parmi les innombrables systèmes 

 de représentation plus ou moins proportionnelle, je n'e.xa- 

 minerai que ceux qui ont reçu une C(jnsécration législative, 

 c'est-à-dire ceux qui ont été et qui, sauf exception, sont 

 encore appliqués. 



- Comme Considérant. Andr;p avait commencé sa car- 

 rière en ipialité d'officier du génie. Envoyé en mission 

 scientifique, il avait séjourné une année en France, à l'é- 

 poque même où Considérant faisait campagne à Paris en 

 faveur de la réforme électorale. En 1843, .Vndra- fut nommé 

 professeur d'Analyse mathématique et de Mécaniiiue à 

 rtCcole militaire, et en 1853 membre de l'Acadcime des 

 Sciences lie Copenhague. U était entré dans la vie politii]ue 

 en 18 ÎS. 



