116 A. MEYER — THÉOHIE DES ÉLECTIONS ET REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE 



obtenu en divisantle nombre des bulletins de vote 

 par le noml)re des représentants à élire constitue 

 un mètre électoral qui détermine l'élection de tout 

 candidat qui l'a atteint. Au dépouillement des 

 votes, dès qu'il y a au compte d'un candidat un 

 nombre de suffrages égal à ce quotifiit électornl, 

 il est proclamé élu. Les bulletins que l'on tire 

 ensuite de l'urne, s'ils portent en tête le nom de 

 ce candidat, sont attribués au candidat non encore 

 élu dont le nom suit immédiatement. 



Le dépouillement eft'eetué, s'il reste des sièges 

 à répartir, ils sont attribués aux candidats qui, 

 après les élus, ontréuni le plus de voix, à condition 

 qu'ils aient obtenu un nombre de suffrages égal 

 au moins à la moitié du quotient électoral. Toute- 

 fois, si par ce moyen l'élection n'est pas encore 

 complète, il est fait un nouveau dépouillement de 

 tous les bulletins, en prenant autant de noms ins- 

 crits en tête de liste qu'il reste de sièges à remplir, i 

 L'élection a lieu à la majorité simple des voix 

 ainsi comptées. 



Ainsi donc, les derniers sièges, les swges coni- 

 pléinentaires, sont attribués à la majorité simple 

 et non plus aux candidats qui ont atteint le quo- 

 tient électoral. Il est possible, dans ces conditions, 

 que les électeurs d'un parti qui ont réparti leurs 

 suffrages sur un trop grand nombre de candidats 

 n'obtiennent aucun représentant, ou un nombre 

 de représentants inférieur à celui obtenu par un 

 parti ayant des adhérents en nombre égal ou 

 inférieur. 



C'est là l'inconvénient essentiel du système : il 

 ne permet pas de réaliser la représentation pro- 

 portionnelle. En outre, les opérations du dépouille- 

 ment, tout en étant d'une extrême simplicité, ont 

 l'inconvénient d'être excessivement longues, dès 

 que le nombre des votes à dépouiller devient consi- 

 dérable : elles ne se prêtent guère, en effet, à une 

 grande division du travail, le dépouillement de 

 tous les votes de la circonscription devant se faire 

 dans un bureau central. (De plus, Téleclion de tel 

 ou tel candidat peut dépendre des hasards du 

 dépouillement, de l'ordre dans lequel les bulletins 

 sont tirés de l'urne.) Mais le premier de ces incon- 

 vénients, celui qui résulte du mode d'attribution 

 des sièges complémentaires, suffirait à lui seul à 

 faire écarter le système Andrœ et les systèmes ana- 

 logues, tels que celui de Thomas Hare', malgré les 



' L'ouvraf^e de Ilare, inlilulL' The cleclion o{ représenta- 

 tives, eut un iiiuiiense retentissement dans les pays de langue 

 anglaise. 



Le système préconisé par Th. Hare est appliqué, depuis 

 une vingtaine d'années, à Costa Rica et en Tasnianie. Dans 

 dill'érentes associations, il fonctionne avec succès, par 

 exemple dans \c Mechanic's Itistitute ûe San Francisco (un 

 millier d'électeurs), et dans une importante association 

 suisse, le Grutlivcrcin (plus de 3.000 électeurs). 



avantages infiniment grands qu'ils présentent, 

 sous certains rapports, sur le système majorilaire, 

 et malgré les adhésions enthousiastes et la pro- 

 pagande chaleureuse dont ils ont été l'objet de 

 la part d'esprits tels que Stuart Mill, Lord Ave- 

 bury, etc. 



Le nombre des partisans de ces systèmes tend 

 d'ailleurs à diminuer depuis un certain nombre 

 d'années. Beaucoup de proportionnalistes améri- 

 cains les ont abandonnés pour adopter le principe 

 de la concurrence des listes'. 



Ce principe, sur lequel sont basés toutes les lois 

 de représentation (plus ou moins) proportionnelle 

 en vigueur en Suisse, en Belgique, dans la Répu- 

 blique Argentine, etc., consiste à déterminer les 

 u chiffres électoraux >> des listes en présence, 

 autrement dit les nombres respectifs de sutTrages 

 obtenus par les différents partis ou groupements 

 d'opinion, pour faire, en raison de ces chilTres 

 électoraux, la répartition des sièges entre les dif- 

 férents partis qui ont présenté des listes de can- 

 didats au corps électoral. C'est ensuite seulement 

 que l'on répartit les sièges obtenus par le parti 

 entre les différents candidats portés sur la même 

 liste qui se sont partagé les suffrages des électeurs. 



Ainsi donc, les candidats d'un même parti ont 

 la faculté de mettre en commun les suffrages reçus 

 en nombre inférieur au mètre électoral, ou en 

 excédent en sus de ce nombre, suffrages qu'ils ne 

 pourraient utiliser individuellement, parce qu'ils 

 ne donnent pas droit à un siège. 



Mais, même en procédant ainsi, il subsistera 

 encore, en général, pour chaque parti, sinon pour 

 chaque candidat, et dans chacune des circonscrip- 

 tions, un excédent de suffrages non utilisé, pour 

 la simple raison que le nombre total des suffrages 

 réunis par les candidats d'une liste n'est pas, en 

 général, un multiple exact du mètre électoral. Si 

 l'on suppose — sur cette hypothèse sont basés 

 tous les systèmes de représenlalion proportionnelle 

 appliqués jusqu'à ce jour — que le nombre des 

 sièges à répartir dans chaque circonscription doit 

 être exactement fixé d'avance^ il restera dono, on 

 général, dans chaque circonscription, un ou plu- 



' On appelle liale l'ensemble des candidats qui représen- 

 tent le progranmie et les tendances d'un parti, d'un groupe- 

 ment électoral, dans une circonscription déterminée. Le 

 nom))re des candidats d'une liste peut être quelconque. On 

 peut concevoir des listes comportant un nombre de candi- 

 dats supéi'ieur à celui des représentants à élire, le soin de 

 choisir enti-e eux étant laissé aux électeurs. Mais, en fait, 

 le nombre des candidats présentés par un parti sera pres- 

 que toujours inférieur au nombre total des représentants à 

 élire. La "liste» d'un groupement électoral peut même se 

 réduire à un seul nom de candidat. 



- Soit en raison de la |iopulalion totale des circonscrip- 

 tions, soit en raison de la jiopulation nationale (élecleui'S 

 et non-électeurs), abstraction faite des élrangcrs, ou bien 

 en se basant sur le nombre des électeurs inscrits... 



