A. MEYER — THÉORIE DES ELECTIONS ET REPRÈSENTATIOX PROPORTIONNELLE 119 



M. iMirman, qui esl un mathéuialicien dislinjjué, 

 a donné, en annexe à son Rapport, une assez longue 

 démonstration algébrique pour établir qu'en appli- 

 quant son système, chacune des listes reçoit, à une 

 ] unité près, le même nombre de sièges que si l'on 

 ' appliquait le système des plus grands restes. Ce 

 développement algébrique était assurément su- 

 perflu, car il est évident à priori que deux sys- 

 tèmes qui attribuent l'un et l'autre à chaque liste 

 soit le nombre entier de sièges égal, à moins d'une 

 unité près par défaut, au nombre fractionnaire 

 exactement proportionnel, soit ce nombre entier 

 de sièges augmenté d'une unité, ne peuvent dif- 

 férer dans leurs résultats que d'une unité. 



De sa démonstration, M. Mirman tire cette con- 

 clusion que les électeurs des partis lésés par l'ap- 

 plication de son système auraient la consolation de 

 se dire que l'application du système majoritaire 

 aurait pu donner des résultats pires. Celte conclu- 

 sion ne me semble pas très fondée, et je crois bien 

 que les électeurs ne raisonneront pas ainsi. Si, 

 dans une élection de trois représentants, les élec- 

 teurs se partagent entre les listes de trois partis 

 A, B, C dont l'une recueille 1.001 sufTrages, la 

 deuxième l.t)00 et la troisième 999, les électeurs 

 de ce dernier parti, en vertu du système Mirman, 

 n'obtiendront aucun représentant avec 999 suf- 

 frages, alors que le premier parti obtiendra — 

 outre le siège auquel il a droit parce qu'il a atteint 

 une fois le quotient électoral de 1.000 sulTrages — 

 le siège complémentaire à raison d'un suffrage 

 unique en excédent. Le système majoritaire (qui 

 comporte, en pareil cas, un deiixirnu' four de 

 scrutin) n'aurait pu donner de résultat pire pour 

 le parti C. Au contraire, si les partis B et C ont des 

 tendances communes, il y a bien des chances pour 

 qu'une concentration se produise au second tour, 

 assurant l'élection de l'un des candidats du parti C. 



Remarquons, en passant, que, dans cet exemple, 

 le système Mirman aboutit à donner la majorité des 

 sièges (2 sur ;{) à un parti qui n"a recueilli que la 

 minorité des suffrages (l.OOl sur 3.000), chose que 

 le système avait précisément pour but d'éviter. 



Le système préconisé par .\1. Mirman a été intro- 

 duit dans la législation du canton de Neuchàtel par 

 la loi électorale du 22 novembre I89i, remplaçant 

 la loi transitoire du 28 octobre 1891, qui appliquait 

 le système Struye. Les élections faites en vertu de 

 la loi de I89'i(>nt donné plus d'une fois des résultats 

 absolument disproportionnels. Voici ceux de la 

 circonscription de "Val-de-Travers, lors des élec- 

 tions au Grand-Conseil de 1895 : 



1.010 voies émis. 3 sièges à rép.u'lir. Quotient clpctora! : 

 1.010 : 3 = 336,(;.. 



Liste liljêr.ile : 6", suU'rages = i X 336,6. . -f- 3,8 

 Liste rndir-alc ; 333 sutl'rages = X 336.6. . -f333 



En vertu du sylème Mirman, la liste libérale 

 obtint également le troisième siège, et les électeurs 

 radicaux n'eurent aucun représentant. C'est exacte- 

 ment le résultat qu'aurait donné le système majo- 

 ritaire : les choses se passèrent tout comme si les 

 électeurs radicaux avaient donné leurs voix à la 

 liste opposée. 



Le système Mirman, bien qu'il ne soit pas un des 

 plus mauvais, doit cependant être considéré comme 

 inadmissible. 



S 4. — Système zugois. 



Un système très particulier a été introduit dans 

 la législation électorale du canton de Zug (loi du 

 1"' septembre 1894) afin d'assurer dans tous les cas 

 la majorité absolue des sièges au parti dont la liste 

 a réuni la majorité absolue des sufTrages de la cii-- 

 conscription. En vertu de cette loi électorale, quand 

 l'une des listes a réuni la majorité absolue des 

 suffrages, le premier des sièges complémentaires 

 est attribué à cette liste (tout comme si l'on se pro- 

 posait d'appliquer le système Struye ou le système 

 Mirman); s'il y a d'autres sièges complémentaires 

 à répartir, ils sont attribués successivement aux 

 plus forts excédents, en sorte qu'une liste qui a 

 obtenu la majorité absolue des suffrages reçoit géné- 

 ralement un siège complémentaire et souvent 

 même deux de ces sièges, même dans le cas où 

 elle n'aurait aucun excédent de suffrages non reprc' 

 sentes. Quand aucune des listes n'a obtenu la ma 

 jorité absolue, le système électoral de Zug si 

 confond avec celui des élections genevoises. 



Le mode d'attribution des sièges compN'mentaires 

 introduit dans la législation du canton de Zug par 

 la loi du l" septembre 1894 donna, dès la première 

 application de cette loi, le 18 novembre 1894, des 

 résultats qui produisirent une tempête d'indigna- 

 tion parmi les électeurs de la minorité libérale et 

 ouvrière '. 



§0. — Système d'Hondt. 



Ce système, adopté à l'unanimité, sur la propo- 

 sition de MM. Hagenbach-Bischoff, professeur de 

 Physique à l'L'niversité deBàle. et Maurice Vernes, 



' Deux partis (le force presque égale étaient en présence 

 et se partagèrent les suffrages émis, au nombre de 26.S81. Il 

 s'agissait d'élire " représentants, ce qui donne 1 représen- 

 tant il raison de 26.881 : " = 3.N40 sulfrages. 



La liste conservatrice réunit i;j.4S2 sulfr. = 4 X 3.840 4- 122 

 La liste libérale — 11.3fli) suHr. = 2 X 3-8i0 -f 3.-71!! 



26..S8I sull'r. =6 X 3.840 -|- 3.8 41 



Le siège complémentaire l'ut attribué, en raison des règles 

 du système, à la liste conservatrice, en sorte que cette liste 

 obtint a sièges sur 1, alors que la liste libérale, avec 11.399 

 sutlrages sur 26.881, n'obtint que 2 sièges sur ". 



Hemarquons que le système Struye et le système Mirman 

 auraient donné, pour celte élection, des résultats identiques. 



