A. MEYER — TIIÉUIIIE DES ËLECl'IO.NS ET REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE 139 



électeurs du parli A, [i du parti B, y du parti C 

 n'avaient pas voté. Il y a donc : 



= s — n^ suH'raijes inefficaces. « 



Cette manière de déterminer le nombre des suf- 

 frages inefliciices est erronée. On pourrait dire, en 

 effet, tout aussi bien, si ce mode de raisonnement 

 était admissible : 



« La répartition des sièges eût été la même s'il 



n y avait eu ([ue — votes émis en faveur des can- 

 didats du parti A, —^ votes en faveur du parti B, 



et — suffrages donnés aux candidats du parti C. 11 

 y a donc : 

 a + b ~\- c ;; — ^ s ~ siili'r,-jgi.'.s iiieflicaces. « 



D'une manière générale, si cette façon de raison- 

 ner était juste, on pourrait dire tout aussi bien que 

 la répartition des sièges ei'it été la même s'il y avait 

 eu nip\ votes émis en faveur du parti A, mg-A votes 

 en faveur du parti B et mr\ suffrages donnés au 

 parti C, m pouvant être un nombre entier ou frac- 

 tionnaire, plus grand ou plus petit que l'unité. 



Comme m peut prendre un nombre inlhii de va- 

 leurs différentes, la quantité exprimée par la for- 

 mule s — mii\, qui doit donner le nombre des suf- 

 frages inefficaces, peut elle-même prendre un 

 nombre infini de valeurs différentes. Le mode de 

 raisonnement employé par l'éminent mathémati- 

 cien belge ne permet donc pas de déterminer le 

 nombre des suffrages efficaces et celui des suf- 

 frages inefficaces. 



Dans la seconde partie de sa démonstration, 

 M. Mansion s'occupe de la déterniinalion du 

 nombre des suffrages inefficaces dans les autres 

 systèmes, en se servant pour celte détermination 

 du même mode de raisonnement. Je me dispense- 

 rai de répéter ce que je viens d'en dire. Je ferai 

 remarquer seulement que c'est à tort que M. Man- 

 sion suppose que, dans tous les systèmes, le 

 nombre des sièges reste le même, quel que soit le 

 nombre des électeurs qui n'ont pas voté. Il est vrai 

 que, dans la plupart des systèmes de représentation 

 plus ou moins « proportionnelle » qui ont été pro- 

 posés jusqu'à présent, comme dans le système ma- 

 joritaire, le nombre de suQ'rages nécessaire et suffi- 

 sant pour l'élection de n représentants dans une 

 circonscription de .s électeurs pourrait, au besoin, 

 se réduire à n suffrages : pour être élu, un seul 

 suffrage serait, dans ce cas, nécessaire! Mais il est 

 possible de concevoir des systèmes de représenta- 

 tion proportionnelle où le nombre des représen- 

 tants diminue quand une partie des électeurs n'ont 



pas voté pour se faire repiésenter. Je dirai même 

 que, pour ma part, je ne conçois pas d'autre sys- 

 tème de représentation vraiment proportionnel, 

 car il ne peut y avoir représentation proportion- 

 nelle que si tous les représentants, quelle que soil 

 leur circonscription, représentent chacun, directe- 

 ment ou indirectement, lu même nombre d'élec- 

 teurs. Comme le disait en termes d'une justesse 

 frappante M. Louis Havet, professeur au Collège de 

 France, » les électeurs qui ne votent pas ne peuvent 

 être i-eprésentés que par des sièges vides' ». 



Que faut il donc entendre par suffrages efficaces 

 et suffrages inefficaces, et comment déterminer les 

 nombres respectifs de ceux-ci et de ceux-là? 



Dans un collège électoral de s électeurs ayant 

 droit à n représentants, la représentation serait 

 proportionnelle et les s suffrages émis seraient tous 

 efficaces (et également efficaces) si les trois partis 

 en présence. A, B, C, qui, en vertu du système 

 d'Iiondt, ont respectivement reçu p, q et/- sièges, 

 avaient respectivement obtenu 



P q r 



— s, —s et -s siillriiKes. 



n n n " 



En général, il n'en sera pas ainsi. On aura par 

 exemple : 



a = '-s + l2. i = is + // el c = -.v — .V. 

 n u ' n 



et comme 



a + b + c = !^, + ls + - 

 n D 



V li + h'=li". 



Dans ce cas, li suffrages du parti A et // du 

 parti B auront été inefficaces. La répartition des 

 sièges a été faite comme si, sur les suffrages qui 

 ont été émis, h suffrages du parti A et // sufl'rages 

 du parti B avaieni été transférés — sans le consen- 

 tement des candidats et des électeurs — au parti C. 



Supposons, par exemple, que, dans une circons- 

 cription de 24.000 électeurs, il y ait 4 représentants 

 à élire — un représentant pour G. 000 électeurs — 

 et que les partis en présence, au nombre de quatre 

 que nous appellerons A, B, C, D, aient respective- 

 ment recueilli 12.000, G. 000, 3.800 et -2.200 suf- 

 frages. 



Si l'on applique le système d'Hondl, le parti A, 

 qui a recueilli la moitié des suffrages, recevra 

 3 sièges sur 4. Le parli B, qui a recueilli le quart 

 du total des suffrages, recevra un siège, les partis C 

 et D, qui ensemble ont réuni G. 000 voix, n'auront 

 pas de représentant. 



' Conférence sur La représcatation proporlionaeUe cl la 

 mnralitc des élections, (i\\te le 21 décembre 1901 sous la pré- 

 sidence de M. Anatole France, devant les sériions du 

 XV1° arrondissement de la Ligue des Droits de l'Homme et 

 du Citoyen. 



