108 A. 3IEYER — THÉORIE DES ÉLECTIONS ET REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE 



des suffrages, celle qui pourrait suffire à elle seule 

 à produire des effets aussi absurdes que ceux des 

 élections belges que je viens de citer, c'est le mode 

 de répartition particulièrement disproportionnel 

 qui caractérise le système d'Hondt. Même si le 

 rapport entre le nombre des sièges attribués respec- 

 tivement à chaque circonscription et le nombre cor- 

 respondant des suffrages valablement émis était 

 constant, le système d'Hondt serait fort loin de pou- 

 voir réali.ser l'égale valeur des suffrages. Supposons 

 toutes les circonscriptions parfaitement égales : 

 même nombre d'habitants, même nombre d'élec- 

 teurs inscrits et de suffrages valables, même nombre 

 de représentants pour chacune d'elles. Le système 

 belge pourra encore, dans ce cas idéal, donner des 

 résultats tels que ceux des élections belges de 

 1900. Reprenons les trois nombres de suffrages 

 34.744, 3.j.40;j et 30.832 qui, en 1900, ont obtenu 

 respectivement 4, 3 et 2 sièges à Saint-Nicolas, 

 Courtrai et Tournai-Ath. Nous supposerons trois cir- 

 conscriptions parfaitement égales. Même nombre 

 d'électeurs, 04.000 dans les trois, aucune absten- 

 tion, ni bulletin blanc, ni bulletin nul ; même 

 nombre de représentants à élire, 4 par circons- 

 cription (1 à raison de 10.000 voix) : 



!"■* CIRCON.SCRIPTIOX •?< CIRCONSCRIPTION 3'' CIRCONSCRIPTION 



a = 34.744 

 b= 8.236 

 c= 8.000 

 d= 7.000 

 e = 6.000 



a = 33.403 

 i=12..j97 

 c= 9.000 

 d= 7.000 



a = 36.832 

 b= 14.168 

 = 13.000 



64.000 



64.000 



64.000 



Si l'on applique dans chacune de ces circonscrip- 

 tions le système d'Hondt, dans la première, le 

 parti A obtient 4 sièges (la totalité) avec 34. 744 suf- 

 frages sur 04.000; dans la deuxième, il obtient 

 3 sièges sur 4 avec 33.403 suffrages sur 04.000, et 

 dans la troisième, avec 36.832 suffrages sur 04.000, 

 il n'en obtient que 2 sur 4 : aux mêmes nombres 

 croissants de suffrages correspondent, comme aux 

 élections du 27 mai 1900, les mêmes nombres 

 décroissants de sièges'. 



Le mètre électoral du système d'Hondt, en rai- 

 son de ces diverses causes d'inégalité, varie nota- 

 blement d'une circonscription àl'aulre : 7.531,7 suf- 

 frages suffisaient à Hasselt, en 1900, pour élire un 

 député; à Charleroi, il en fallait au moins 13.201, 

 plus que le double. D'après les règles du système, 

 une liste qui aurait recueilli 30.200 suffrages (ou 

 toutautre nombre compris entre 30.127et 30.401 in- 



2,6 "/„ pour les circonscriptions d'Anvers et de Charleroi et 

 8,1 "/o pour celle de Dinant-riiilippeville. 



' Si l'on avait appliqué le système suisse, la liste A 

 n'aurait obtenu que 2 sièges sur 4 dans cliacune des trois 

 circon.çcriptions, ce qui est évidemment jiliis conforme à la 

 proportionnalité; avec le système .Mirmaii, la liste A aurait 

 eu, dans chacun des trois collèges, 3 représentants. 



clusivemenl) aurait droit à 4 représentants en 

 vertu du mètre électoral de Hasselt, et à un re- 

 présentant unique en vertu du mètre de Charleroi. 

 Totalisés par province, les résultats ne sont pas 

 plus proportionnels (Tableau II) : 



T.\BLEAU II. — Qiieiqiies résultats des élections 

 belges de 1900 {suffrages totalisés par province). 



Ces chiffres se passent de commentaires. Le sys- 

 tème belge ressemble aasez à une horloge dont les 

 aiguilles, follement capricieuses, tourneraient tantôt 

 dans le sens voulu et tantôt en sens inverse. 



Si l'on totalise les chiffres obtenus en 190O 

 par chaque parti dans les 30 circonscriptions du 

 royaume, voici les résultats qu'on obtient : 



T.\BLE.\u III. — Résultats d'ensemble par partis 

 des élections belges de 1900. 



Ainsi donc, tandis que l'opposition antiministé- 

 rielle et démocratique (libéraux, radicaux, socia- 

 listes et démocrates-chrétiens) n'obtenait que 

 06 sièges sur 152 avec un total de 1.020.591 suf- 

 frages sur 2.030.914, le parti clérical, qui n'avait 



' Ces chiffres sont ceux donnés par un des promoteurs il.- 

 la réforme électorale, M. H. Dumont, secrétaire de l'Asso- 

 ciation réformiste belge, dans la Rcvih' pol. ot pari, f 10 aoiil 

 1900, p. 321). Les chiflres donnés par M. Y. Guyot font éga- 

 lement ressortir une majorité antiministériello dans le corps 

 électoral helge. M, Y. Guyot donne comme totaux ministé- 

 riels [cléricaux) 968.174 voix et comme totaux antiminislé- 

 riels, 1.000.918 voix {Siècle, supplément, l°'juin 1900). 



