RÉKORnE DES QUARANTAINES. 57 



niCnts, animaux embar<|ués, etc., etc., aient vlé purifiés avant 

 le (J»?part, on pourra retrancher «Je leur quarantaine de ri(jueur 

 de 14 ou 15 jours, le nombre des jours de navigation qui se 

 sont c'coul<^s depuis leur dëparl du dernier lieu infecté jusqu'à 

 leur arrivée, pourvu que dans la traversée ils n'aient eu aucune 

 communication directe avec des bâtiments suspects, et qu'il 

 ne soit survenu à bord aucun accident de maladie suspecte. — 

 Dans les cas contraires, les bâtiments de l'état seront soumis à 

 la quarantaine de rig'ueur, et aux mêmes règles sanitaires que 

 les bâtiments de commerce. 



Pour les individus venant des Echelles du Levant ou de /V/- 

 frique , sur des bâtiments avec patente suspecte. 



Si ce sont des bâtiments de coimnerce , la quarantaine de 

 rigueur des persormes sera aussi de 14 ou 15 jours, lorsque 

 ces bâtiments auront embarqué des effets ou des marchandises 

 contumaces, provenant de pays sous patente brute et suspecte. 

 — S'ils n'ont embarqué aucune marchandise contumace, ou 

 si leurs marchandises contumaces proviennent de pays en libre 

 pratique, et que les capitaines au moment du départ et sous 

 l'inspection des consuls résidants, aient pris pour les passagers 

 et les équipages les précautions indiquées pour les bâtiments 

 de l'état, en môme temps que les effets ou bardes auront con- 

 tinué d'être aérés sur le pont pendant la traversée, la quaran- 

 taine de rigueur de 14 ou 15 jours, sera diminuée pour les 

 personnes suivant la règle établie ci-dessus pour les bâtiments 

 de l'état, à moins que dans la traversée ils n'aient eu des com- 

 muiiiontions directes avec des pays ou des bàtimens suspects, 

 et qu'il ne se soit manifesté à bord des accidents de maladie 

 .suspecte , dans quel cas la quarantaine de rigueur sera exécu- 

 toire. — Toutefois, si la patente est fort suspecte, quoique les 

 bâtiments de commerce n'aient embarqué que des marchandises 

 non contumaces ou provenant de pays en libre pratique, qu'ils 

 soient resl*'» au moin*; 1 5 jours en roule , et qu'ils n'aient eu 



