58 KÉFORIHE DES QUARANTAINES. 



dans cet intervalle aucune communication ni aucune maladie 

 suspcciCj on fera subir aux passagers et aux équipages de ces 

 bâtiments une quarantaine d'observation de 4 à 5 jours^ pen- 

 dant laquelle on purifiera de nouveau leurs bardes et leurs ef- 

 fets. Le tout sous la responsabilité des capitaines ou des pro- 

 priétaires de ces bâtiments. 



Les bâtiments de l'état avec patente suspecte, seront soumis 

 aux mêmes règles que ceux qui naviguent avec patente brute, 

 seulement le minimum de 6 jours ne sera pas exigé. 



Pour les individus veiiant des Echelles du Levmit et de C AJvi- 

 que, sur des bâtiments avec patente nette. 



Si ce sont des bâtiments de commerce qui n'aient embarqué 

 aucune marchandise contumace, ou qui n'aient admis que des 

 marchandises contumaces provenant de pays en libre pratique, 

 et qui n'aient eu en route aucune communication suspecte, ni 

 présenté aucun cas de maladie suspecte , les passagers et les 

 équipages seront reçus en libre pratique, même lorsque la tra- 

 versée aurait duré moins de 15 jours. Dans le cas contraire ils 

 seront soumis à la quarantaine de rigueur. Par des raisons ana- 

 logues, si, par une circonstance quelconque, ces bâtiment sont 

 embarqué des marchandises contumaces provenant de pays 

 sous patente brute ou suspecte , et qu'ils n'aient pratiqué au- 

 cune purification préalable, ils seront soumis aux règles de la 

 patente brute ou suspecte. 



hes bâtiments de /'<?7a/ jouiront à plus forte raison de droits 

 semblables sous les mêmes restrictions. 



Pour les individus venant d'Amérique, sur des bâtiments avec 

 patente brute, et pour ceux qui auraient été en contact inè- 

 diat ou immédiat avec des malades atteints de fièvre jaune. 



Si ce sont des bâtiments de cominerce , la quarantaine de 

 rigueur des personnes sera de 6 jours , en ayant soin d'user 

 préalablement des mêmes précautions que dans la peste, pour ce 



